3 296 résultats pour « interdiction »

stock. Ce sont nos anciens stocks que nous n'avons pas pu épuiser compte tenu de la mesure d'interdiction, mais aussi des patrouilles des Frci dans notre quartier , nous a expliqué l'un d'eux, avant d'ajouter

travaillé sur la mise en ?uvre de ce plan de passage à l'IPv6. Parmi ces recommandations, figure l'interdiction d'importer des appareils non adaptés à l'IPv6

plus de la confiscation de leurs biens mobiliers et immobiliers, corporels et incorporels et de 5 ans d'interdiction de leurs droits civils et civiques tels que prévus, a précisé le juge, à l'article 166 du code pénal

générales des entreprises de Côte d'Ivoire (CGECI), en vue de plancher sur l'application effective du décret portant interdiction de la production, de l'importation, de la commercialisation, de la détention et de l'utilisation des sachets plastiques

général, Nyamien Messou N'Guessan, depuis 2009. Six mois plus tard, un autre groupe dissident a tenu, malgré son interdiction par la justice, un autre congrès les 27 et 28 septembre 2013, sanctionné par l'élection de Kra Félix

conférencier a, par ailleurs, annoncé que pour éviter d'en rajouter aux conflits, le gouvernement a décidé de l'interdiction formelle de toutes les transactions illégales. Ceux qui continuent de le faire en dehors de la loi s'exposeront

nombreux cas de pertes en vie humaine. Le gouvernement ivoirien à a adopté, le 19 octobre, une mesure d'interdiction du téléphone portable au volant

droit aux chemises ou pantalons trop moulants. Pour le proviseur, ces mesures vont dans le même sens que "l'interdiction de l'utilisation du téléphone portable en classe". Il rappelle par ailleurs que le ministère ivoirien de l'Education nationale

Les habitants d'Attécoubé 3 ont le sommeil troublé depuis un moment. En effet, les braquages et attaques

avec de nouveaux emballages. Alors question : d'où proviennent ces nouveaux emballages si tel est qu'une loi d'interdiction existe ? Sont-ils importés où fabriqués ici ? En tout cas, on a besoin de clarification sinon le bio-dégradable souhaité

validation d'avant-projet de loi anti-tabac en mai 2012, la signature d'un décret portant interdiction de fumer dans les lieux publics et les transports en commun. C'est pour cela que le Rocta-Ci et ses partenaires

après deux premières mesures hautement stratégiques, priorités parmi les priorités, dont la société ivoirienne avait besoin avant tout, l'interdiction de fumer dans les lieux publics (sans délais ni mesures d'accompagnement), la chasse aux mendiants et aux déguerpissements, voici

secteur des sachets plastiques, que le gouvernement ne reviendra pas sur sa décision, concernant la mesure de leur interdiction, fabrication et utilisation. Le gouvernement ne reculera pas dans le cadre des sachets plastiques , leur a-t-il fait savoir. Selon

exercent dans le domaine de l'environnement de ne pas rester silencieux sur le débat actuel de l'interdiction des sachets plastiques. Et, se faire entendre sur les réseaux sociaux, dans les colloques, la presse. Vous devez donner

véhicule. Lors d'un conseil des ministres extraordinaire tenu vendredi à Abidjan, le gouvernement a pris un décret portant interdiction de tout moyen de communication au volant de son véhicule, pour prévenir les "risques liés à l'utilisation du téléphone