812 résultats pour « interrogatoire »

avoir oublié son téléphone au lieu du forfait. Conduits au commissariat de police o๠ils sont soumis à  un interrogatoire, ils passent aux aveux. Francis B avoue qu'il est l'auteur d'un autre braquage de motocyclette

trafiquants ont étés conduits au siège de l"UCT à  Abidjan pour être gardés à  vue et subir un interrogatoire. Ils ont été par la suite déférés devant le tribunal de première instance d"Abidjan-Plateau, vendredi 05 novembre

elle donne des précisions surprenantes sur l'appareil. Venu chercher le portable Sib Gandou est soumis à  un interrogatoire en présence de plusieurs jeunes qui lui demandent le reçu d'achat de l'appareil, ce que ne peut fournir

interrogés à  l"orale, comme dans la pratique sur les fondamentaux du métier de saigneur de l"hévéa. Cet interrogatoire a été suivi de démonstration des cinq critères de qualité que sont notamment la profondeur, la consommation, l"angle

carences dans l"instruction du dossier dans la mesure o๠leur client n"a jamais été convoqué pour un interrogatoire et aucun acte ne lui a été notifié si ce n"est sa convocation finale devant la juridiction de jugement

animateur télé-radio avait été convoqué le 31 aoàt 2021 à  la direction de la police criminelle pour "audition-interrogatoire suite à  une enquête ouverte pour apologie, attentats aux mÅurs relativement à  l'émission télé d'ici vacances

aoàt 2021, à  la direction de la police criminelle, au Plateau, le centre des Affaires d'Abidjan, pour audition-interrogatoire suite à  une enquête ouverte pour apologie, attentats aux mÅurs relativement à  l'émission télé d'ici vacances

défense. Par ailleurs, il avait soulevé dès l'entame de l'audience, une série de préalables dont le contre interrogatoire de Sinaly Silué, le directeur général de l'autorité nationale de l'aviation civile (Anac

assurée et n'a pas de visite technique , a fait savoir le chauffeur lors de l'interrogatoire. Selon le commissaire divisionnaire, Ouattara Bahima, cette arrestation va contribuer à instaurer le climat de paix à Man, parce que ce décès

pays, les journalistes sont cependant encore interpelés et déférés devant le Procureur de la République, après plusieurs heures d'interrogatoire à la brigade de recherche de la Gendarmerie nationale, dans des conditions pas toujours élégantes. A titre d'exemple

Ivoire malgré la dépénalisation des délits de presse. Des journalistes sont souvent déférés devant le parquet après de longs interrogatoires. Des médias ont également été sanctionnés pour avoir relayé un communiqué des avocats d'un opposant politique. Les agressions contre

flagrant délit de cession de 69 boulettes de cannabis juste avant la fouille de son domicile. Lors de son interrogatoire, elle a déclaré que les armes sont la propriété de son mari. Celui-ci a pris la fuite avant

Tiessé, Directeur de la Circulation à ladite direction générale, la commission a planché sur 19 dossiers. Suite à des interrogatoires avec chacun des concernés et en s'appuyant sur le procès-verbal du constat d'accident, la commission a délibéré