812 résultats pour « interrogatoire »

travail à l'intérieur de la forêt classée de Yapo-Abbé '', a-t-il reconnu lors de son interrogatoire. L'écorçage d'essences forestières protégées est prévu et puni par l'article 134-e du code forestier

criminelle ont formellement identifié et mis aux arrêts l'auteur de cet acte odieux. Après des heures d'intenses interrogatoires et de reconstitution des faits, la police criminelle a mis le grappin sur l'indélicat individu qui serait un corps

aurait été identifié par des services compétents de la police criminelle et de la gendarmerie après plusieurs heures d'interrogatoire et de reconstitution des faits. Le 11 décembre, une élève du lycée moderne de Dimbokro, en classe de seconde

conducteur incriminé. Elle a amené chacun à s'expliquer sur les circonstances de l'accident. Suite à l'interrogatoire et en s'appuyant sur le procès-verbal du constat d'accident, la commission a délibéré sur la responsabilité du conducteur

département d'État américain, ces responsables ont supervis, dans la ville de Sourgout, en Sibérie, le 15 février, des interrogatoires lors desquels au moins sept "Témoins de Jéhovah" ont été étouffés, frappés et ont subi des décharges électriques. Ces deux

arrêtées dans le cadre de cette même affaire. Anderson Niamké Tchi Heiman, qui a avoué volontairement lors de son interrogatoire, avoir donné la mort à la secrétaire de l'Eglise Sainte Cécile, après une interpellation, risque un emprisonnement

possession, le portable de la victime et a été formellement reconnu par le témoin oculaire. Soumis à un interrogatoire par les enquêteurs, il a fini par avouer avoir volontairement donné la mort à la victime à l'instigation de deux

ANDERSON, retrouvé en possession du portable de la victime et formellement reconnu par le témoin oculaire. Soumis à un interrogatoire par les enquêteurs, il finissait par avouer avoir volontairement donné la mort à la victime à l'instigation de deux

ANDERSON, retrouvé en possession du portable de la victime et formellement reconnu par le témoin oculaire. ??Soumis à un interrogatoire par les enquêteurs, il finissait par avouer avoir volontairement donné la mort à la victime à l'instigation de deux

commune. Pour le commissaire N'Dehou Aby Rosine, cette opération n'est qu'une sommation. Après l'interrogatoire, trois de ces interpellés sont déférés au regard du gravissime des faits mis à leur charge et également pour détention illicite