248 résultats pour « introduisent »

fiscalité à travers la philosophie politique normative et l'éthique économique appliquée du philosophe américain John Rawls, en introduisant une part de volontariat dans l'accomplissement de l'obligation fiscale, afin de changer le rapport du contribuable à l'Etat … simplement que les politiques de choix publics doivent inscrire le citoyen-contribuable au c?ur du système fiscal en introduisant une part de volontariat dans l'accomplissement de l'obligation fiscale afin de changer le rapport du contribuable

dans l'évaluation de la fragilité, qui est une réalité pas toujours facile à cerner, ni à percevoir. En introduisant pour la première fois les notions de capacités et de pressions, ce nouvel outil apporte plus de rigueur

Côte d'Ivoire en renforçant les institutions responsables de sa mise en ?uvre dans les zones rurales et en introduisant un réseau géodésique et cadastre viable. De façon spécifique, il permettra de concevoir et de tester un processus bon marché

pour élargir l'accès au paiement numérique dans l'économie ivoirienne. Le Gouvernement a déjà montré son Leadership en introduisant le paiement des frais de scolarité en ligne, le paiement en ligne des frais de certaines formalités administratives, le paiement

décret n°2014-306 du 27 mai 2014 ; fixant un quota des marchés publics aux PME et introduisant une marge de préférence 5% pour la sous-traitance locale ; ? le décret n°2016-112 du 24 février 2016 portant modalités

officielle du royaume. Le Conseil de la Choura, organe consultatif qui conseille le gouvernement, avait approuvé lundi un projet introduisant des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende de 300.000 riyals, environ 40 millions

modifiant le décret n°2014-306 du 27 mai 2014 fixant un quota des marchés publics aux PME et introduisant d'une marge de préférence 5% pour la sous-traitance locale. En vue d'améliorer l'accès

renforcement des activités de nutrition communautaire et à augmenter la quantité et la qualité des services de santé en introduisant l'approche de financement basé sur les résultats à certains prestataires des services publics. 2- Au titre du Ministère

comme ?'compléter à très court terme le dispositif législatif et réglementaire de protection des arbres et massifs forestiers en introduisant dans le Code Forestier un nouveau statut, celui de l'Agro-Forêt Classée, protéger de façon stricte les forêts classées

compléter à très court terme le dispositif législatif et réglementaire de protection des arbres et massifs forestiers en introduisant dans le Code Forestier le nouveau statut de l'Agro-Forêt Classée, de protéger de façon stricte les forêts classées conservées