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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

4 577 résultats pour « justificatives »

Résultats 1–50 sur 450 en 2011· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Ordonnance portant ajustement au code électoral de 2008

circonscription administrative, en présence des représentants présents des candidats. Trois exemplaires du procès-verbal accompagnés des pièces Justificatives sont transmis au Président de la Commission Electorale Indépendante. Celui-ci procède aux opérations de collecte et à la proclamation provisoire … Unies en Côte d'Ivoire et au Représentant Spécial du Fscilitateur un exemplaire des procès-verbaux, accompagnés des pièces justificatives dans les trois (3) jours, qui suivent le scrutin. Les autres exemplaires des procès-verbaux restent respectivement dans les archives

L'argent fait défaut

elle signifié. Concernant le recouvrement des prestations, elle a confié que tous les établissements sanitaires qui ont apporté les justifications avaient perçu leurs chèques. Le ministère attend les retardataires pour les payer. En effet, certains directeurs ont fait des surfacturations

Autoregulation du secteur de la presse : L'Olped à la recherche de financement

Presse (OLPED) caresse le rêve de devenir une grande Fondation, mais également mettre en place l'Office de la justification de la diffusion des journaux. Les premiers responsables de l'instance d'autorégulation de la presse privée ivoirienne ont organisé … sont le projet de transformation de l'OLPED en Fondation et la mise en place de l'Office de justification de la Diffusion des journaux ivoiriens a indiqué le président de l'OLPED, non sans avoir préciser

Rencontre/ Jacques Anouma (Président de la FIF) : Candidat ou pas, j'aurai mon mot à dire ; Pour diriger la FIF, il faut être en phase avec le pouvoir en place ; Je ne laisserai personne d'autre s'enrichir avec les bénéfices que nous avons produits

gestion. On peut vous le donner ou non. Dans tous les cas, il faut une motivation et une justification. Avoir le quitus, c'est une onction de la part de vos mandants. Aussi, faut-il préciser que l'élection … football. Si je suis candidat, j'en assumerai les conséquences. Dans le cas contraire, j'en donnerai les justifications. A lire aujourd'hui les commentaires des uns et des autres, il est clair que, quelle que soit ma décision, elle

Bamba Yacouba (Porte-parole de la CEI) - Ma part de vérité sur les résultats du scrutin présidentiel

proclamation des résultats provisoires du scrutin au niveau de la circonscription administrative, les procès-verbaux accompagnés des pièces justificatives ont été transmis à la CEI par les Superviseurs, qui ont alors procédé aux opérations de collecte au niveau national … Unies en Côte d'Ivoire et au Représentant Spécial du Facilitateur, un exemplaire des procès-verbaux, accompagnés des pièces justificatives, dans les trois (03) jours qui suivent le scrutin conformément aux dispositions de la loi électorale. Ce sont ces procès

Présidentielle du 28 novembre dernier - Les révélations explosives de Bamba Yacouba

proclamation des résultats provisoires du scrutin au niveau de la circonscription administrative, les procès-verbaux accompagnés des pièces justificatives ont été transmis à la CEI par les Superviseurs, qui ont alors procédé aux opérations de collecte au niveau national … Unies en Côte d'Ivoire et au Représentant Spécial du Facilitateur, un exemplaire des procès-verbaux, accompagné des pièces justificatives, dans les trois (03) jours qui suivent le scrutin conformément aux dispositions de la loi électorale. Ce sont ces procès

Tentative de confiscation du pouvoir: Les révélations explosives de Bamba Yacouba qui enfoncent Gbagbo

proclamation des résultats provisoires du scrutin au niveau de la circonscription administrative, les procès-verbaux accompagnés des pièces justificatives ont été transmis à la CEI par les Superviseurs, qui ont alors procédé aux opérations de collecte au niveau national … Unies en Côte d'Ivoire et au Représentant Spécial du Facilitateur, un exemplaire des procès-verbaux, accompagnés des pièces justificatives, dans les trois (03) jours qui suivent le scrutin conformément aux dispositions de la loi électorale. Ce sont ces procès

Elections Présidentielle : Les révélations explosives de Bamba Yacouba qui enfoncent Gbagbo

résultats provisoires du scrutin au niveau de la circonscription administrative (art. 59), les procès-verbaux accompagnés des pièces justificatives ont été transmis à la CEI par les superviseurs, qui a alors procédé aux opérations de collecte au niveau national … Unies en Côte d'Ivoire et au Représentant Spécial du Facilitateur, un exemplaire des procès-verbaux, accompagnés des pièces justificatives, dans les trois (03) jours qui suivent le scrutin (art.59 al.3). Ce sont donc ces procès-verbaux de dépouillement