38 886 résultats pour « mesures »

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de loi et d'ordonnances − Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES … retraite dans la Fonction Publique et les Etablissements Publics Nationaux ainsi que son projet de loi de ratification. Cette mesure autorise les Médecins Militaires à la retraite qui le souhaitent, à continuer d'exercer leur métier dans la Fonction Publique

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … inscription du demandeur auprès de l'Agence en charge de la promotion des PME. Le Gouvernement entend, par cette mesure, renforcer le cadre légal du secteur informel et ainsi favoriser une participation plus forte des acteurs de ce secteur

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET … Bouaké ; Ces trois (03) permis de recherche minière sont délivrés pour une période de quatre (04) ans. B/? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère des Affaires Etrangères; Le Conseil a donné son accord en vue de la nomination de : ? Monsieur

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi et d'ordonnances ⎯ Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS … gratuité du transport accordée par les entreprises publiques aux agents pénitentiaires dans l'exercice de leurs fonctions. Cette mesure prend effet, pour ce qui concerne les indemnités, à compter du 1er janvier 2018. 4- Au titre du Ministère auprès

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projet de décret B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET … membres du Gouvernement, afin de tenir compte du réaménagement technique du Gouvernement intervenu le 19 juillet 2017. B? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Premier Ministre, Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat, Chef du Gouvernement; Le Conseil

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … production de biens et de services culturels en spectacles vivants ainsi qu'en production cinématographique et audiovisuelle. B/? MESURE INDIVIDUELLE Au titre du Ministère des Affaires Etrangères; Le Conseil a donné son accord pour la nomination de Madame Argentina Pinto

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi, d'ordonnance et de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS … Pensions gérés par la Caisse Générale de Retraite des Agents de l'Etat, en abrégé CGRAE. Ces différentes mesures ont pour effet de réintroduire dans le système de gestion des pensions publiques des fonctionnaires et agents de l'Etat

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales − Projets de loi − Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS … située à l'opposé du site de l'abattoir d'Anyama, sur la route d'Adzopé. Cette mesure intervient dans le cadre de la mise en ?uvre des conventions de délégation des services de propreté de l'agglomération

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS … concurrence, le présent décret, après avis de la Commission de la Concurrence, fixe les modalités d'application de la mesure de réglementation des prix prévue par l'ordonnance n°2013-662 du 20 septembre 2013 relative à la concurrence, telle

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projet de décret B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET … zianouan, Agboville, Korhogo, Ferkessédougou, Bingerville et de Béoumi, pour une population totale estimée à 512 000 habitants B/? MESURES INDIVIDUELLES 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord pour la nomination de : ? Madame Elena

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Premier Ministre … instituant la Couverture Maladie Universelle (CMU), organisent les modalités pratiques de mise en ?uvre de la CMU. Ces mesures précisent notamment les modalités d'enrôlement et de traitement des données à caractère personnel des assurés, clarifie les modalités d'ouverture

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … comptable de l'AGEDI. Les ressources ainsi recueillies permettront de couvrir les charges de fonctionnement de l'Agence. B/-MESURES INDIVIDUELLES 1- Au titre du Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l'Administration, en liaison avec

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … assurer la mise à la consommation de produits de meilleure qualité et de sécuriser la production industrielle nationale. B? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord en vue de la nomination

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET … aussi bien le chemin de fer, les routes, que le plan d'eau lagunaire du District d'Abidjan. B? MESURES INDIVIDUELLES 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord en vue de la nomination

mesures prendront effet à compter du 1er janvier 2018 Le mercredi 17 mai 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h à 12h, au Palais de la Présidence de la République à Abidjan, sous la présidence … République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi et d'ordonnances ⎯ Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … actes de santé et les prix effectifs des médicaments pris en charge par la Couverture Maladie Universelle. B/? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord pour la nomination de : ? Monsieur TRAN Quoc

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère … actes de santé et les prix effectifs des médicaments pris en charge par la Couverture Maladie Universelle. B/? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord pour la nomination de : ? Monsieur TRAN Quoc

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projet de décret C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre … menaces terroristes. Ainsi, le projet d'annexe fiscale à la loi de finances pour l'année 2018 intègre diverses mesures de soutien aux entreprises, de renforcement des moyens de l'Etat, de rationalisation du dispositif fiscal ainsi que des mesures

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi et d'ordonnances ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS … portant ratification desdites ordonnances : ? la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS). Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la décision prise par la Conférence

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi et d'ordonnance ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS … ainsi que le projet de loi de ratification de ladite ordonnance. Cette ordonnance s'inscrit dans le cadre des mesures prises par le Gouvernement en vue d'apporter une réponse appropriée et durable à la question du déficit de logement

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … défis de l'économie mondiale seront examinés, à l'effet de proposer des politiques économiques et des mesures structurelles à mettre en ?uvre dans le contexte actuel, marqué par la baisse des cours des matières premières agricoles et la hausse

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Transports … données et informations sur les accidents de la route. Ce système permettra de mieux connaître la nature et de mesurer l'ampleur de l'insécurité routière afin de planifier des actions plus efficaces de lutte contre ce phénomène dans notre

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Agriculture … suivi et d'évaluation des projets de certification et des programmes de durabilité dans la filière café-cacao. Cette mesure vise à créer les conditions d'une production cacaoyère plus abondante, durable et de meilleure qualité, en vue de faire

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projet de décret C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère … Ouest qui, pour certaines, ont seulement résidé en Côte d'Ivoire. Aussi, le Conseil a arrêté les mesures suivantes en vue d'apporter une réponse à ce phénomène : - l'organisation de campagnes de sensibilisation afin de prévenir les populations contre

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère … mouches des fruits dès le début de la saison pluvieuse. Face à cette situation, le Conseil a arrêté diverses mesures, dont : 1) l'ouverture d'une ligne budgétaire annuelle au Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural pour lutter

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … abritant l'Ecole Supérieure Africaine des Technologies de l'Information et de la Communication (ESATIC). Cette mesure permettra d'accélérer les travaux de réhabilitation et d'extension des infrastructures de l'ESATIC, devenue depuis 2014, pour la période

Suite à la mesure du gouvernement portant plafonnement des prix des denrées de première nécessité, notre équipe de reportage s’est rendue, le jeudi 27 juillet 2017, sur des marchés, pour faire l’état des lieux des prix … marchés, les prix sont intacts. « Le gouvernement dit prendre ces mesures pour lutter contre la vie chère mais il nous encourage plutôt à augmenter les prix. Moi, je fais le kilo du riz dénicachia (riz de grande consommation 25 % brisure

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice … septembre 1995, n° 97-673 du 3 décembre 1997 et n° 99-315 du 21 avril 1999. Cette mesure crée dans le tableau B de l'annexe du décret susmentionné deux (02) nouveaux postes, à savoir un poste de Vice

Côte d'Ivoire, adoptée par le Conseil des Ministres du 03 novembre 2017, présente la vision, les politiques et mesures, les missions, le mode de fonctionnement, les orientations technologiques, et la collaboration avec les partenaires. Les huit (08) options stratégiques … générée pour la production agricole à l'horizon 2030. Il s'agira de mettre en ?uvre les Politiques et Mesures (PM) suivantes : PM 1 : Evaluation des risques et opportunités liés aux forêts dans les bassins d'approvisionnement ; PM 2 : Connaissance

occasion de la cérémonie de lancement de la campagne 2017 de la vérification périodique des instruments de mesure. Ce moment tout particulier m'offre l'agréable occasion d'adresser à chacun de vous mes chaleureuses salutations et mes sincères remerciements … activité métrologique est très peu ou très mal connue. De sorte que la période de vérification des instruments de mesure est vécue notamment par tous les usagers comme un moment d'angoisse, de crispation et de conflit. A ce propos

côtés. Mesdames et messieurs, Le motif essentiel de cette rencontre reste la métrologie, la science par excellence de la mesure. Je n'insisterai pas sur les définitions, le cadre juridique de son exercice dans les Etats africains et singulièrement … métrologie, notamment de métrologie légale, face aux exigences d'un monde globalisé. Mesdames et messieurs, Les activités de mesure apportent aux sociétés un certain niveau de sécurité et de confiance, qu'il s'agisse des sociétés primitives ou des sociétés

entreprise. De cette présentation, l'on retiendra que l'annexe fiscale 2017 fait ressortir cinq catégories de mesures dont trois principales concernant notamment le Soutien aux Entreprises, le Renforcement des Moyens de l'Etat et les Mesures à caractère social … Titre des Mesures de soutien aux entreprises, l'annexe fiscale 2017 prévoit - l'Aménagement des dispositions de l'article 1084 du code général des impôts relatives à la taxe spéciale d'équipement (TSE). Le projet d'annexe fiscale propose

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires … Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un décret déterminant les mesures de prévention et de règlement des conflits d'intérêts. Ce décret détermine, en application des articles

conquérir des parts de marchés extérieurs ; elle ne peut cependant pas le faire seule. Un certain nombre de mesures qui relèvent de l'Etat et qui touchent aux procédures et règlements, aux aides et subventions, à l'infrastructure … Plaidoyer pour l'émergence de l'économie ivoirienne . dans ce document, nous avons identifié plus d'une trentaine de mesures qui doivent permettre à notre environnement des affaires encadrant les exportations d'être au même niveau de compétitivité

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales Projets de loi et d'ordonnances Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS … droits domaniaux et de publicité foncière en faveur de Côte d'Ivoire Energies, en abrégé CI-ENERGIES. Ces différentes mesures concourent à permettre à CI-ENERGIES d'atteindre les nouveaux objectifs assignés à cette société par l'Etat en matière

anniversaire de la signature de la Convention du Mètre en 1875. Grâce à cette convention, un système mondial de mesure cohérant, indispensable à l'innovation scientifique, à la production industrielle et au commerce international, a été fondé et contribue … donné l'occasion de le partager dans le cadre du lancement de la campagne de vérification des instruments de mesures au titre de 2017, je voudrais insister sur le lien étroit entre la métrologie et notre sécurité. Dans toutes

problématiques liées à la vie chère et au ressenti des populations, le Conseil des Ministres a adopté les mesures et actions proposées à travers la Communication interministérielle sur la vie chère. Ces mesures recommandées suivant les plus importants postes … plus vigoureusement les facteurs et pratiques qui impactent négativement le coût de la vie. Le caractère transversal de ces mesures et la diversité des acteurs impliqués dans leur mise en ?uvre a appelé la mise en place d'un mécanisme

Métrologie (CREFSEM) de l'Institut national polytechnique Houphouët-Boigny (INP-HB). La métrologie est la science de la mesure. Elle définit les principes et les méthodes permettant de garantir et maintenir la confiance envers les mesures résultant des processus … mesure. Il s'agit d'une science transversale qui s'applique dans tous les domaines où des mesures quantitatives sont effectuées. Jean Michel Pou a expliqué que la Smart metrology s'intéresse aux risques. L'objectif est de fabriquer

accorder une place de choix à sa jeunesse dans le processus de développement économique, culturel et politique Les mesures fiscales en faveur de l'emploi L'article premier de l'annexe fiscale … année 2016, aménage les dispositions des articles 111 et 111 bis du Code Général des Impôts (CGI) relatives aux mesures en faveur de l'embauche et de la formation professionnelle. L'article 111 du CGI instituait au profit des personnes

retrouver pour évaluer l'évolution de la situation nationale, donner une appréciation de la gouvernance du pays, des mesures prises et des actions menées pour satisfaire les attentes de nos compatriotes, et ramener l'ordre et la tranquillité dans … lutte pour la satisfaction de sa sixième revendication relative au règlement du stock des arriérés liés aux mesures actées par le gouvernement en 2009 et estimé à 249,6 milliards F CFA. Mais sur la question, le désaccord entre

cours entre l'Amicale des Forces nouvelles (AFN) et le Rassemblement des républicains (RDR, parti présidentiel) ainsi que les mesures prises par le gouvernement pour éviter une flambée du prix du mouton à quelques jours de la fête … Nouveau Réveil, les Forces nouvelles ?'attaquent'', les jeunes du RDR ?'ripostent''. Les journaux ivoiriens s'intéressent également aux mesures prises par le gouvernement pour lutter contre la flambée du prix du mouton à quelques jours de la fête

elle va laisser la place à la répression qui démarre le lundi 21 août 2017. Selon lui, cette mesure gouvernementale s'inscrit dans le souci du président Alassane Ouattara de lutter efficacement contre la cherté … soutenu : de concert avec tous les acteurs du commerce, le président a choisi de prendre cette mesure. Rappelant que le chef de la mission est le préfet de région, il dira : le préfet de région nous a instruits de faire

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: B/-Mesures Individuelles C/-Communications B/? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Premier Ministre; Le Conseil a adopté une communication relative aux délibérations du Comité … lutte contre les violences et les conflits en milieu scolaire ainsi que la mise en ?uvre de mesures d'incitation à la scolarisation. Concernant l'enseignement technique et la formation professionnelle ainsi que l'enseignement supérieur, le plan détermine

pour la présentation, l'annexe fiscale 2017 enregistre d'importantes innovations en faveurs des entreprises. Ainsi au titre des mesures de soutien aux entreprises, l'annexe fiscale 2017 limite la durée d'existence de la taxe spéciale d'équipement … période de location. Dans le but de rendre le crédit-bail plus dynamique et encourager son développement, diverses mesures fiscales de faveur ont été adoptées par l'Etat au profit des entreprises qui utilisent ce mode de financement. L'annexe

expertise des chantiers, de même que l'examen du dispositif en vigueur à proposer au Gouvernement la prise de mesures correctives. Ainsi plusieurs mesures correctives ont été prises par le Gouvernement. 1. L'adoption par décret d'un cahier … droits et aux vrais bénéficiaires. Une bonne partie est déjà soldée (notamment sur Bingerville) et nous prenons les mesures pour l'indemnisation des cultures. Les travaux ont repris après plusieurs mois sur le site de Songon Kassemblé. 4. Une enveloppe

Yamoussoukro - La direction générale du Centre hospitalier régional (CHR) de Yamoussoukro a décidé mercredi de prendre de nouvelles mesures de communication et de propreté pour une meilleure qualité de service en vue de redorer la bonne image de l'établissement … qualité d'accueil qui connaît un début d'enseignement auprès du personnel de santé font partie des nouvelles mesures. L'accès à l'hôpital fera l'objet d'un contrôle strict, poursuit le chef du personnel pour, dit-il, freiner

sérénité que nous affichons est une sérénité très active et nous avons l'espérance que nous serons à la mesure et à la hauteur de l'évènement. Question : Dès votre nomination le 27 juillet 2016, vous avez mis en mission … sont les dispositions spécifiques pour que les compétiteurs évitent les bouchons lors des déplacements ? Réponse : Il y aura des mesures spécifiques telles que des voies dédiées, sans que cela gêne les activités économiques, il y aura des circuits motorisés pour

Groto Jean Alain, a affirmé vendredi au cours d'un entretien accordé à l'AIP que la mesure de plafonnement des prix des produits de grande consommation est "globalement appliquée" par les opérateurs économiques de la région de l'Indénié … huile de table, de la tomate concentrée, des qualités de sucre et de ciment. Globalement cette mesure est appliquée ici dans notre région , a-t-il affirmé. M. Groto et ses collaborateurs restent cependant vigilants afin d'épingler les réfractaires

Abidjan - Le ministre des Transports, Amadou Koné, a indiqué, mercredi à Abidjan, que les mesures de limitation d'importation des véhicules d'occasion et leur durée d'exploitation dans le transport de personnes ou de marchandises, adoptées en conseil … Ivoiriens. La volonté du gouvernement est de permettre aux compatriotes de se déplacer dans les meilleures conditions. Toutes les mesures seront examinées pour que nous relevions la qualité du transport en Côte d'Ivoire", a dit le ministre Amadou Koné