38 886 résultats pour « mesures »

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre … matériels pédagogiques et la promotion de l'utilisation des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC). B/? MESURES INDIVIDUELLES B1/? Projets de décrets Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesure Générale  Projet de décret B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURE GENERALE PROJET DE DECRET Au titre du Ministère des Affaires … architecture institutionnelle en matière de sécurité et de prévention des menaces contre la paix et la stabilité. B/? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord en vue de la nomination

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJET … nouveaux organes, à savoir le Comité de pilotage, la Cellule technique, le Secrétariat exécutif et le Conseil consultatif. B/? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère auprès … elles abritent sont déclarées d'utilité publique et seront affectées à l'extension du siège du Conseil Constitutionnel. B/? MESURES INDIVIDUELLES 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS … nationaux en dotant l'institut d'un Conseil de gestion ainsi que d'un Comité scientifique et pédagogique. B/-MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

République, Chef de l'État. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre … dont le taux applicable, auparavant de 33%, sera désormais variable en fonction du revenu, de 35 à 57%. Cette mesure vise à favoriser l'accroissement de la capacité d'emprunt des salariés et des retraités auprès des banques et établissements

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre … civile que tout individu titulaire de ce numéro sera amené à entreprendre sur l'étendue du territoire national. B/? MESURE INDIVIDUELLE Au titre du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, en liaison avec le Ministère

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communication D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre … mille (10 000) francs CFA et l'antenne UHF à six mille (6 000) francs CFA. B/? MESURE INDIVIDUELLE Au titre du Ministère des Affaires Etrangères; Le Conseil a donné son accord en vue de la nomination de Madame Yvette

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de loi − Projet de décret B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS … cette ville majeure de notre pays de disposer d'un espace stratégique pour son rayonnement commercial et économique. B/? MESURES INDIVIDUELLES 1. Au titre du Ministère de l'Education Nationale et de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … Gouvernement dans la conduite des actions et des projets en matière de développement de l'économie numérique. B/? MESURES INDIVIDUELLES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères; Le Conseil a donné son accord

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de loi − Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre … assurés, notamment les frais d'hospitalisation et de déplacement ont été rehaussés dans des proportions relativement importantes B/? MESURE INDIVIDUELLE Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord en vue de la nomination de Monsieur

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET … aussi bien le chemin de fer, les routes, que le plan d'eau lagunaire du District d'Abidjan. B? MESURES INDIVIDUELLES 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord en vue de la nomination

mesures prendront effet à compter du 1er janvier 2018 Le mercredi 17 mai 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h à 12h, au Palais de la Présidence de la République à Abidjan, sous la présidence … République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi et d'ordonnances ⎯ Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère … actes de santé et les prix effectifs des médicaments pris en charge par la Couverture Maladie Universelle. B/? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord pour la nomination de : ? Monsieur TRAN Quoc

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … actes de santé et les prix effectifs des médicaments pris en charge par la Couverture Maladie Universelle. B/? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord pour la nomination de : ? Monsieur TRAN Quoc

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS … Côte d'Ivoire et ses pays voisins enclavés que sont le Burkina-Faso, le Mali et le Niger. B/-MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS … uvres, à la promotion et au rayonnement des médias et de la Communication dans notre pays. B/- MESURES INDIVIDUELLES 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère du Plan et du Développement ; Le Conseil a adopté un décret portant nomination

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère … ressources appropriées pour la formation et la recherche scientifique en matière de TIC et de Télécommunications. ^ Haut B/ - MESURE INDIVIDUELLE Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère

République, Chef de l'État. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS : 1-Au titre … avenants, les indemnisations en cas de résiliation, ainsi que les processus de règlement des litiges. ^ Haut B/ - MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère de la Santé et de la Lutte contre le SIDA, en liaison avec le Ministère

République, Chef de l'État. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesures individuelles C/ Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère … cette Convention importante pour la santé des populations et nécessaire à la redynamisation du secteur pharmaceutique public. B/- MESURES INDIVIDUELLES Sur proposition des Ministres concernés, le Conseil a procédé à des nominations dans les départements ministériels suivants : 1 - Au titre

République, Chef de l'État. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales  Projets de loi  Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS … prises en application de la loi autorisant le Président de la République à prendre, pendant la gestion 2014, des mesures relevant du domaine de la loi pour l'exécution de son programme en matière économique et financière : - Ministère

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales  Projets de loi  Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS … Pedro, en prévision de l'évacuation de l'énergie qui sera produite par la centrale. Ces deux (02) mesures concourent à mettre à la disposition du concessionnaire, le foncier nécessaire à la réalisation du projet. 5. Au titre du Ministère

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de loi et d'ordonnance − Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES … pour prendre fin au 31 décembre 2019, est prorogé de 10 ans, pour compter du 1er janvier 2020. Cette mesure vise à consolider le développement de la filière avicole nationale auquel les produits de ce prélèvement contribuent, pour une large

République, Chef de l?Etat. L?ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … décret portant redéfinition des limites de la forêt classée de l?Anguédédou, ainsi qu?une communication y afférente. Cette mesure s?inscrit dans le cadre de la mise en ?uvre d?un programme renforcé de protection de la forêt classée

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : 
 A/-Mesures Générales ? Projets de loi et d'ordonnance ? Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS … trafic et d'usage illicites des stupéfiants et de leurs produits dérivés, qui implique nécessairement l'amélioration constante des mesures et des moyens de lutte et de répression. Ainsi, ce projet de loi, au-delà de la dimension répression, intègre