2 669 résultats pour « modifications »

Conseil a porté sur des projets de décrets, des communications et diverses mesures portant notamment sur la modification du décret réglementant les armes et munitions de petits calibres ainsi que les permis de port d'armes, le processus

Conseil a porté sur des projets de décrets, des communications et diverses mesures portant notamment sur la modification du décret réglementant les armes et munitions de petits calibres ainsi que les permis de port d'armes, le processus

Droits de l'Homme de Côte d'Ivoire. Au terme des travaux, le premier groupe a proposé des modifications sur six (6) articles, tandis que celles du second ont porté sur quatre (4) articles. La plénière, après de âpres échanges

jour, couverts", le porte-parole du gouvernement a fait savoir que ces investissements intègrent le cadre "d'avenants (modifications) à diverses conventions et d'avenants concernant l'exploitation de la production et de la distribution de l'électricité en Côte

exploitation forestière anarchique. Des situations qui occasionnent selon lui, des bouleversements de l'équilibre climatique avec comme corolaire, une modification de la répartition des pluies au cours de l'année. Aucune communauté n'est épargnée par les conséquences

deux alliés a été évincé du pouvoir, Bédié et les siens se rendent comptent du danger que représente la modification de la loi sur le foncier rural. La question que l'on se pose est de savoir, comment le Pdci

communication. Enfin, les membres de l'Unjci ont plaidé, à travers une résolution, pour la révision des ordonnances portant modification du fonctionnement de la HACA et du CNP, en vue de faire des conseillers de ces deux instances de régulation

profil de carrière a été adopté selon le décret N°2007-695 du 31 décembre 2007. Ce texte en modification et complément du décret N°93-608 du 02 juillet 1993 portant classification des grades et emplois dans l'administration

Le Conseil général de Bocanda a tenu, récemment, sa première session ordinaire de l`année 2012. Les conseillers

notes ainsi libellées : Nous venons par la présente vous informer que par arrêté interministériel N°017/MMPE/MEF du 04/04/12 portant modification des tarifs de l'électricité avec effet au 1er Mai 2012, les tarifs de l'électricité des clients moyenne tension