2 669 résultats pour « modifications »

millions de FCFA. Des améliorations sensibles de recettes escomptées sur d'autres chapitres ont également contribué à la modification du budget de la commune. Il s'agit notamment des frais de légalisations, de signatures et de certifications, de délivrance

nouvelle nomenclature du budget, signale-t-on. "Il fallait que la formulation du budget s'adapte à ces modifications", a exprimé le porte-parole du gouvernement. La nouvelle nomenclature selon Bruno Koné "précise les principes de présentation des opérations

Man ?Le Conseil régional du Tonkpi (District des Montagnes, Ouest), a adopté samedi, le budget modificatif N° 1

Bongouanou - Au cours de sa deuxième session ordinaire de l'année 2014, le conseil régional du Moronou (Centre

rater ce train de la modernisation fonctionnelle de ses Institutions et de la Gouvernance participative. Il nous faut une modification du code électoral en 2014 pour des élections devant désigner les députés des ivoiriens de l'étranger fin 2015 voire … secret du docteur Alassane OUATTARA. Monsieur notre président, posez l'acte nécessaire de modification du code électoral pour que les ivoiriens de l'étranger rentrent avec vous dans l'histoire émergente de la Côte d'Ivoire...! ?uvrons pour traverser

Le projet de loi modificatif de la composition de la Commission électorale indépendante (CEI), examiné en première lecture

pourtant accepté et validé par tous les spécialistes dont l'Agence Spécialisée des Nation Unies (UNFPA). La première modification introduite par le gouvernement Ouattara concerne la cartographie censitaire (cartographie réalisée à l'aide de la télédétection). Les techniciens … accorde ne peut permettre de boucler le RGPH-2013 dans les délais techniquement requis. Plus grave, est la modification du mode opératoire en adjoignant à la collecte électronique ( PDA et Smart phone), le système ?'questionnaires papiers'' pour lequel les agents

A/ - MESURES GENERALES -PROJETS DE LOIS : 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et

pourtant accepté et validé par tous les spécialistes dont l'Agence Spécialisée des Nation Unies (UNFPA). La première modification introduite par le gouvernement Ouattara concerne la cartographie censitaire (cartographie réalisée à l'aide de la télédétection). Les techniciens … accorde ne peut permettre de boucler le RGPH-2013 dans les délais techniquement requis. Plus grave, est la modification du mode opératoire en adjoignant à la collecte électronique ( PDA et Smart phone), le système ?'questionnaires papiers'' pour lequel les agents

sécurité ; Sur présentation du ministre d'Etat, le conseil a adopté un projet de loi portant modification de la loi n°2001-634 du 9 octobre 2001 portant composition, organisation, attributions et fonctionnement de la Commission électorale indé­pendante (Cei), telle … correctifs nécessaires en vue d'aborder les préparatifs des élections de 2015 avec un cadre juridique plus approprié. Les modifications proposées portent essentiellement sur la composition de la commission centrale. Au total, le projet de loi adopté extrait des organes