Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 669 résultats pour « modifications »

Résultats 11–20 sur 115 en 2017· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Journée de sensibilisation du secteur des assurances : Discours du directeur général du trésor et de la comptabilité publique

intermédiaires d'assurances, la Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique a initié un projet de modification de l'article 13 du code des assurances de la Conférence Interafricaine des Marchés d'assurances. L'objectif d'une telle … modification était d'améliorer la trésorerie des sociétés d'assurances en interdisant définitivement la vente à crédit des contrats d'assurances et en obligeant les intermédiaires à reverser les primes aux assureurs. Cette modification a été adoptée par le Conseil

Assemblée nationale : Des projets de loi de la Cagi adoptés

ajouter deux autres projets dont celui portant ratification de l'ordonnance N°2017-301 du 17 mai 2017 portant modification de l'Article 6 de l'Ordonnance N°2016-47 du 10 février 2016 relative au renforcement des droits … apurement du passif et celui portant ratification de l'ordonnance N°2017-302 du 17 mai 2017 portant modification de l'Article 2 de la Loi N°2015-904 du 30 décembre 2015 relatives aux procédures spéciales pour le règlement

La chronique du lundi: l'économie digitale pour les nuls

productivité, des modes de production, de distribution, de gestion des stocks, des processus de communication et une modification de la relation avec le client. a.L'effet macroéconomique de l'économie numérique En termes de contribution directe, l'économie numérique … révolution industrielle, qui a des effets positifs sur la croissance des pays, et une révolution culturelle, avec la modification des comportements de l'entreprise, de ses salariés et des clients. On note une transformation du fonctionnement et de l'organisation

Taekwondo : ​l​e Comité juridique de la WTF reconnait l'actuel Comité Directeur de la Fédération Ivoirienne​ ​et son ​p​résident​ (Décision)​

lors de l'Assemblée générale extraordinaire qui s'est tenue le 11 décembre 2016 et qui a vu la modification des textes (Statuts et Règlement) de la FITKD. Le CNO CIV avait demandé à la FITKD de reporter l'Assemblée … Générale élective qui devait suivre la modification des statuts de la FITKD. D'ailleurs, le CNO CIV décidait de l'annulation des conclusions de l'AG Extraordinaire qui avait modifié lesdits statuts. La FITKD n'a pas suivi les injonctions

Interview/Bamba Cheick Daniel: " Le CNO n'a pas compétence pour suspendre une fédération"

avant même l'avènement de BAMBA Cheick Daniel. Le Patriote : Comment s'est manifesté cette adhésion autour de cette modification de vos textes et votre élection. BCD : Tout s'est fait par des assemblées générales qui ont décidé de manière … objet d'un récépissé de déclaration délivré par le ministère de l'Intérieur qui a, ainsi, pris acte des modifications de nos textes, de l'élection qui a eu lieu, du comité directeur mis en place. Et ce récépissé