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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 526 résultats pour « modifient »

Résultats 1–15 sur 154 en 2011· les plus pertinents d'abord
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Gel des avoirs ordonné par le Procureur de la République : Voici la nouvelle liste de 97 personnes

suivants du code de procédure pénale ; Vu les décisions : N°2011/17/PESC du Conseil du 11 janvier 2011 modifiant la décision 2010/656/PESC ; N'°2011/11/18 PESC du Conseil du 14 janvier 2011 modifiant la décision 2010/656/PESC ; N° 2011/221/PESC du Conseil … avril 2011 modifiant la décision 2010/656/PESC ; Du Conseil de l'Union Européenne renouvelant les mesures restrictives instaurées à l'encontre de la Côte d'Ivoire aux fins de gel des avoirs des personnes ci-dessous désignées : 1 ? SAM Etiassé, préfet

Gel des avoirs des barons de l'ancien régime: Voici la liste noire du Procureur de la République

suivants du code de procédure pénale ; Vu les décisions: N° 2011/17 /PESC du Conseil du Il Janvier 2011 modifiant la décision 2010/656/ PESC ; N° 20 11/18/PESC du Conseil du 14 Janvier 2011 modifiant la décision 2010/656/ PESC ; N° 2011/221/PESC … Conseil du 06 Avril 2011 modifiant la décision 2010/656/PESC ; du Conseil de l`Union Européenne renouvelant les mesures restrictives instaurées à l`encontre de la Côte d'Ivoire aux fins du gel des avoirs des personnes ci-dessous désignées

Rien ne se perd, rien n`est secret, (presque) tout se sait !

fraude massive, dans les deux camps. Cependant la question principale est desavoir si la fraude était de nature à modifier le résultat du scrutin. Le camp Gbagbo affirme que c'est le cas, lorsque M. Choi, Représentant Spécial du Secrétaire … général de l'ONU en Côte d'Ivoire, estime que les irrégularités n'étaient pas de nature à modifier le scrutin et que M. Ouattara est donc bien le président élu. ... suite de l'article sur Autre presse