16 186 résultats pour « objet »

même. Ou qui aspire à le devenir. L'idée même de service public Bien que cela ait souvent fait objet de nombreuses interrogations, le débat sur la notion de service public n'est pas près de s'épuiser. Surtout … empresse de préciser que je ne suis pas adepte fanatique de l'incantation en faveur des nouveaux objets et autres réseaux prétendument sociaux]. Mais les ignorer n'est pas de bonne politique, lorsqu'on apprécie leur poids tant au plan

autorisant les établissements financiers à caractère bancaire à recevoir des dépôts de fonds publics. Le présent décret a pour objet d'en préciser les conditions. ? un décret portant modification du décret n°2011-424 du 30 novembre 2011 portant création … recommandations issues de la mission d'assistance technique des experts du Fonds Monétaire International (FMI). Il a pour objet notamment de simplifier la structure institutionnelle du CNDP et du Comité de Suivi des Titres de l'Etat et Instruments

université. Pour le MESRC, le site sur lequel se trouve l'Eglise des Assemblées de Dieu fait l'objet d'un certificat de propriété de l'Université, antérieur à celui de l'Eglise qui s'avère donc selon les services … Recherche Scientifique, l'église aurait produit un second certificat de propriété sans que le premier ne soit l'objet d'annulation. Un terrain ne peut avoir deux certificats de propriété au même moment , a-t-il souligné. Pour ce dernier

épouse ont reçu de nombreux dons de la part des populations et des cadres. Si généralement les objets collectés arrivent à bon port, il faut reconnaître que les choses ne se passent pas toujours bien. Selon nos sources … convoyé un tableau pour le couple présidentiel. Il s'avance pour donner son cadeau. Des individus lui prennent l'objet d'art pour, disent-ils, le remettre à Dominique Ouattara. Mais Yao Yao Bertin  originaire de ce département

leur hiérarchie, à Abidjan, en vue du paiement des arriérés de 2010 et antérieurs qui ont fait l'objet de deux audits. Ils ont expliqué la mesure d'apurement à leurs interlocuteurs, insistant sur le cas des mandats … été pris en compte. "Tous les mandats qui n'ont pas encore fait l'objet d'audit font partie des passifs. C'est après l'audit qu'une réponse sera donnée aux fournisseurs", ont-ils assuré, reconnaissant que les prestations

coopératives du vivrier et du secteur du bétail, en Côte d'Ivoire. Pour lui, cette campagne a pour objet de créer un cadre d'échanges entre ces acteurs et la CNDHCI sur les conditions d'exercice de leurs activités respectives … décidé d'insister sur les droits économiques et sociaux. Ce sont des droits qui ne font pas suffisamment l'objet de promotion et de protection. C'est dans ce cadre que les secteurs du vivrier et du bétail

complet. La visite d'Etat se déroulera à guichet fermé. Toutes les chambres des grands hôtels ont fait l'objet de réquisition par le préfet de Yamoussoukro, Assoumou Ekponon. Les quelques chambres restantes, étaient pris d'assaut par une avalanche … autres villes de l'intérieur. Les villes voisines comme Toumodi, Djékanou, Didiévi, Tiébissou, Bouaflé font également l'objet de nombreuses sollicitations de la part de milliers de pèlerins venus vivre en direct cette visite d'Etat. Au moment où nous

niveau des victimes de guerre, l depuis 2002, elles ne font pas l'objet de définition légale et d'un programme de prise en charge (psychologique, matérielle, financière). On note une forme de discrimination sur la question entre … po­pulations reste faible. Au niveau de la dette, l une partie de la dette intérieure a fait l'objet de rejet par le gouvernement récemment alors qu'elle avait été contractée par l'administration précédente. Cela

Impact socioéconomique du secteur de l'audiovisuel au moyen du Traité de Beijing . Ce sujet a fait l'objet de la Conférence diplomatique de Beijing qui visait, entre autres objectifs, l'adoption d'un traité international en vue de protéger … projets initiés dans la sous-région prennent différentes formes : cartographies, statistiques nationales, études d'impact, élaboration d'indicateurs. L'objet de ces travaux est cependant commun à tous : collecter, traiter et diffuser des informations permettant d'appréhender l'importance

Gbagbo nie les accusations portées à son encontre. L'épouse de Laurent Gbagbo, Simone, fait elle aussi l'objet d'un mandat d'arrêt de la CPI, mais Abidjan refuse de la remettre à la Cour, au motif … assurer équitablement son procès. L'ex-ministre Charles Blé Goudé, proche de Laurent Gbagbo, fait lui aussi l'objet d'un mandat d'arrêt. Il est actuellement détenu en Côte d'Ivoire. ndy-jf/sba

portant règlement du Budget de l'Etat pour l'année 2012. Ce projet de loi a pour objet d'informer l'Assemblée Nationale de l'exécution de la loi de finances portant Budget de l'Etat pour l'année … représentants des partenaires au développement au sein du Conseil National de Lutte contre le Sida. Ces mesures ont pour objet de renforcer l'organisation de la lutte contre le VIH/Sida en matière de gouvernance des différents acteurs et ainsi

directeur de la Police économique pour arrêter Ahmed Bouah Touré. Ledit courrier N° du parquet 1217/CP/PR-OP/JPI indique à son objet : ?' Saisine aux fins d'enquêter sur dénonciation de faits délictueux''. Le courrier est libellé comme suit : ?'Depuis le mois … appel N° 1138 visant une décision du 30 juillet 2013, parce que cet appel étant jugé sans objet. Donc, Ahmed Bouah Touré a croupi à la Maca (Maison d'arrêt et de correction d'Abidjan) pendant 21 mois sans procès

Gbagbo nie les accusations portées à son encontre. L'épouse de Laurent Gbagbo, Simone, fait elle aussi l'objet d'un mandat d'arrêt de la CPI, mais Abidjan refuse de la remettre à la Cour, au motif … assurer équitablement son procès. L'ex-ministre Charles Blé Goudé, proche de Laurent Gbagbo, fait lui aussi l'objet d'un mandat d'arrêt. Il est actuellement détenu en Côte d'Ivoire. cjo/ndy/jmc Justice: la CPI a rejeté la demande

alentours. Des victimes conscientes, avant leur évacuation, nous ont dit qu'elles avaient leurs téléphones portables et d'autres objets tels que des bijoux et de l'argent dans leurs sacs. Séance tenante, on a fouillé les bagages mais … tout état de cause, nous prenons la peine d'enregistrer tous les biens déclarés. Nous remettons tous les objets au service constat qui gère la procédure de récupération. Nous intervenons pour secourir les gens dont la vie est en danger

été accueilli par l'Ambassadeur de Côte d'Ivoire près l'Union Africaine, Son excellence Georges ABOUA. Situant l'objet de sa présence en terre éthiopienne, le Chef de l'Etat a indiqué être à Addis-Abeba pour prendre part … Etat a tenu à souligner, concernant le Kenya, que l'immunité des Responsables de ce pays qui font l'objet de poursuites de la part de la CPI, doit être respectée pendant la durée de leur mandat. Pour terminer