16 186 résultats pour « objet »

registres fiables, les huissiers de justice exécutent des actes parfois sujets à multiples cautions. Les audiences font l'objet de multiples renvois .Bref ! Tout ceci, dans une ambiance de forte corruption que peine à endiguer les inlassables efforts de reformes … produit d'appel de ces deux institutions se nomme MARC entendre, Modes Alternatifs de Règlements des Conflits. L'objet de notre propos est d'indiquer une autre voie de règlement efficace des différends, celle là bien connue, mais ignorée

faits d'atteinte à la sûreté de l'Etat. Il faut préciser que Mme Gbagbo fait l'objet de plusieurs procédures. Et que le dossier qui est en état d'être jugé, présentement, c'est celui qui est relatif … faits qui portent sur les crimes de sang et génocide pour lesquels elle est poursuivie par ailleurs, feront l'objet d'un autre procès, très bientôt, le dossier étant bien avancé. APA : Ce procès

Gagnoa, pour avoir frauduleusement soustrait, dans la nuit du 25 au 26 novembre, deux téléphones portables et divers autres objets dans plusieurs ménages visités cette nuit-là par le voleur et son acolyte en fuite. Joël Légré Bailly … novembre, l'individu a été appréhendé par des villageois avec en sa possession un sac contenant divers objets, notamment ceux volés dans plusieurs domiciles de Tchédjélet, la veille. Selon toujours le procureur, le prévenu lors de son interrogatoire

Abidjan, le 18 novembre 2014 A Monsieur le Président du Comité de contrôle Du Front populaire ivoirien (FPI) ABIDJAN Objet : Saisine pour limogeage arbitraire Par le président Affi. Monsieur le Président, Je viens, par ce courrier, porter à votre connaissance … mesure abusive dont je fais l'objet de la part du président Affi depuis ce 18 novembre 2014. Les faits Le mardi 18 novembre 2014, Mme Agnès Monnet (Secrétaire général du FPI), M. Franck Anderson Kouassi (Secrétaire national

organise une exposition originale au musée des civilisations de Côte d'Ivoire, à Abidjan. C'est une présentation d'objets et photographies du monde de l'agriculture. Le vernissage de cette exposition a eu lieu en début de semaine … présence des ministres de l'agriculture et de la culture. Les visiteurs pourront découvrir ou redécouvrir au moins 200 objets de la planète agriculture. De la daba à la machette, en passant par la lime, beaucoup des objets présentés sont

tourisme '' à ras de terre, c'est-à-dire de proximité'' pour ''actionner '' le décollage du tourisme ivoirien. ''L'objet touristique est un objet existant recréé en tenant compte de l'esthétique, c'est un objet d'art, le tourisme … transformer nos atouts en attrait et en objet de curiosité'', a déclaré en substance le professeur Amoi Urbain qui a conseillé par la même occasion la connaissance de l'histoire du tourisme aux acteurs avant de prétendre développer l'industrie

vingtaine d'années porte, une lime, des lames de rasoir, un coupe-ongle et bien d'autres objets tranchants. Selon lui, ce boulot lui permet de subvenir à quelques dépenses de sa famille.  Mon travail me rapporte entre … sang , mais pour les coupeurs d'ongles le danger est permanent étant donné qu'ils utilisent des objets tranchants, explique le docteur Kouassi Calixte, médecin diplômé d'État, à l' hôpital général de Koumassi. Selon lui, les risques encourus sont

tapis de prière, des corans et des chapelets, en plus de bouilloires bien rangés dans un coin. Ces objets sans valeur n'intéressent pas le visiteur impénitent qui décide de voir dans les chambres, à la recherche d'objets bien … égosiller dans le haut parleur, invitant ses coreligionnaires à venir louer Allah. Le filou finit par trouver des objets à emporter qui ne sont autres qu'une boîte de produit agricole, un tapis et une torche. "Mille jours pour

Abidjan (Côte d'Ivoire) - Les enquêtes concernant les différentes procédures pour lesquelles Amadé Ouérémi, ex-chef milicien, fait l'objet de poursuites, sont en cours, a confié à APA, le Garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés … Coulibaly. ?'Amadé Ouérémi est toujours en détention. Les enquêtes concernant les différentes procédures pour lesquelles il a fait l'objet de poursuites sont en cours'' a déclaré le ministre Gnénéma Coulibaly, dans un entretien. Amadé Ouérémi, ex- chef milicien burkinabé

peuple de l'Azawad (CPA), Mohamed Ousmane Ag Amidou, qui a bien voulu répondre à nos questions. De l'objet de cette réunion de Ouagadougou, aux attentes des groupes armés du dialogue inclusif à Alger, celui-ci a abordé toutes … questions. Le Quotidien : Quel est l'objet de votre rencontre, à Ouagadougou, à quelques jours, du dialogue inclusif inter-malien à Alger ? Mohamed Ousmane Ag Amidou : La rencontre de Ouagadougou est une initiative des mouvements signataires de la déclaration

Ivoire, le Commissaire principal (Colonel) Albert Kouacou Touré a engagé son établissement dans la voie du recyclage des objets usés pour améliorer les conditions de travail et de vie des élèves policiers, a constaté lundi, APA sur place. Nous avons … cour de l'école toute la ferraille qui jonchait çà et là, que nous avons entassée pour fabriquer des objets utilitaires , a expliqué le Commissaire principal Touré. Selon lui, les premiers résultats sont plus que satisfaisants. Les sommiers des lits

présumée innocente. Ainsi, les arrestations dont il est question relèvent de la flagrance. Les autres cas devront faire l'objet d'une instruction judiciaire sur la base de rapport. Dans ce cas d'espèce, aucune personne d'un camp … autre n'a encore fait l'objet d'arrestation , a répondu le Ministre. S ?agissant des 50 détenus pro-Gbagbo libérés contre 150 annoncés, le Garde des sceaux a précisé que les décisions judiciaires n'engagent que le juge

transportant les détenus arrive du tribunal. Des gardes pénitentiaires exploitent ces instants pour introduire des substances psychotropes et autres objets interdits dans la prison. Il faut reconnaître que nous n'avons pas tout l'équipement nécessaire pour faire le contrôle … nous permettre de voir tout ce qui entre dans la détention. A savoir la drogue, les stupéfiants, les objets et tous les produits prohibés. Il y a aussi les armes. Parce qu'à l'intérieur, des détenus possèdent des armes

pédagogie dans l'information technique et juridique. Tout donne donc à penser que la sortie de l'informel en objet se dessine sans maîtrise des risques et sans garantie de sécurité juridique. Conséquence, l'on note des confusions au niveau … Juillet 2013 en son article 9 qui dispose que "la mutation des terrains urbains ayant fait l'objet d'un Arrêté de Concession Définitive, se fait par acte authentique et donne lieu à un Certificat de Mutation de Propriété Foncière

peuples Dan, Gagou, Gouro, Mahou, Monan, N'Guin, Toura et Wan". Selon Mamadou Koblaï Kamara, en dehors des objets d'art, les traditions de ces peuples ont très peu fait l'objet de recherche de la part des explorateurs … question d'utiliser les moyens technologiques modernes pour protéger et promouvoir les aspects marchands de nos cultures, aujourd'hui objet de piraterie sans nom", a ajouté le président de Koble, Mamadou KoblaïKamara. Selon le promoteur de la Fondation, l'extension

avocats. Vous n'avez aucunement la légitimité ni le droit de vous saisir d'une décision faisant objet de recours, pour émettre des jugements de valeur diffamatoires et attentatoires à mon honorabilité, et à ma réputation. Votre réputation et votre … miennes et vous le savez! Vous savez très bien de quoi je parle. Mais là n'est pas l'objet de cette réponse. Nous aurons l'occasion d'en reparler! Vous convenez avec moi que dans ces conditions, il aurait

Ivoire est arrivée à échéance en août 2013. Mais le gouvernement avait jugé utile que ce contrat fasse l'objet d'une prorogation. Mais depuis la réception du courrier ministériel, les ex-sociétés concessionnaires n'en reviennent pas. D'autant … estime lui- aussi que le ministère des Transports n'a pas joué franc-jeu. Dénonçant un dévoiement de l'objet d'appel d'offre. A l'origine, l'idée du ministère des Transports était de créer un système de gestion

définit ?'un compte dormant'' comme celui détenu dans les livres d'un organisme financier qui n'a fait l'objet d'aucune intervention depuis au moins 10 ans de la part de son titulaire ou de ses ayant-droits … organismes dépositaires sont tenus de rechercher les titulaires ou les ayant-droits des comptes qui n'ont fait l'objet d'aucune intervention depuis au moins 8 ans. En l'absence de résultats, la recherche est poursuivie sur une période

elle soit corporelle ou par palpation, qu'elle concerne les locaux, les vêtements ou des objets, la fouille est un acte sérieux où l'agent doit faire preuve de conscience professionnelle et ne doit en aucun cas considérer le détenu … comme un objet. Les réflexions et plaisanteries sur le physique et l'anatomie d'un homme diminué par la nudité sont à proscrire absolument", a déclaré l'animateur de l'atelier, Gaméne Abdul Aziz de l'ONUCI, à Korhogo devant

nous ici ?", s'interroge-t-il. Face au rejet, à la stigmatisation, à la marginalisation dont ils sont l'objet, les handicapés de Songon ne veulent plus rester "assis". Ils ont décidé de se battre pour faire bouger les lignes … coups durs : des trahisons, mais aussi des abus de tous genres dont ces handicapés sont fréquemment l'objet. En effet, ils sont très souvent victimes de personnes indélicates qui profitent de leur faiblesse, de crédulité. Victimes d'abus sexuels Poéri

agents pénitentiaires, dans le but de s'assurer que les détenus ne dissimulent dans leurs cellules des d'objets dangereux ou interdits, a failli tourner au vinaigre. En effet, le plus important centre pénitencier du pays a vécu une chaude … tôt le matin, soit à 6 heures, les agents ont décidé de fouiller les cellules pour les débarrasser d'objets non autorisés. Selon nos informations, l'opération commence par le bâtiment C, réservé aux grands criminels. Très vite, les autres

fonctionnaires. 10. La réforme de l'Ecole Nationale d'Administration (ENA) Les textes régissant l'ENA ont fait l'objet d'une révision en vue de permettre à cette Ecole d'accomplir efficacement sa mission. Ils sont soumis au Gouvernement … Fonction Publique : les réformes prévues pour cet axe sont mises en ?uvre depuis avril 2011 et font l'objet du bilan ci-dessus présenté. En 2014, toutes ces réformes seront parachevées pour certaines, et consolidées pour d'autres. Composante Approfondissement

fonctionnaires. l La réforme de l'Ecole Nationale d'Administration (ENA) Les textes régissant l'ENA ont fait l'objet d'une révision en vue de permettre à cette Ecole d'accomplir efficacement sa mission. Ils sont soumis au Gouvernement … Fonction Publique : les réformes prévues pour cet axe sont mises en ?uvre depuis avril 2011 et font l'objet du bilan ci-dessus présenté. En 2014, toutes ces réformes seront parachevées pour certaines, et consolidées pour d'autres. Composante Approfondissement

fonctionnaires. 10. La réforme de l'Ecole Nationale d'Administration (ENA) Les textes régissant l'ENA ont fait l'objet d'une révision en vue de permettre à cette Ecole d'accomplir efficacement sa mission. Ils sont soumis au Gouvernement … Fonction Publique : les réformes prévues pour cet axe sont mises en ?uvre depuis avril 2011 et font l'objet du bilan ci-dessus présenté. En 2014, toutes ces réformes seront parachevées pour certaines, et consolidées pour d'autres. Composante Approfondissement

éternise pas. Dix-huit (18) mois après l'ouverture de ces négociations, certaines questions ont fait l'objet de convergences, mais les décisions concrètes tardent à venir. L'enjeu que représente le dialogue direct avec le gouvernement, pour la normalisation … consensus réconciliateur, facteur de paix et de stabilité. Le FPI a identifié sept (7) thématiques qui pourraient faire l'objet des travaux des E.G.R : i) Rechercher la vérité sur les évènements sociopolitiques des dix dernières années, situer les responsabilités