309 résultats pour « omission »

opérateur. Ce dernier, après quelques vérifications de son côté, sort l'explication. Il y a eu selon lui, une omission dans le processus de délibération. C'est que la machine, toujours selon lui, n'a pris en compte … passé. A aucun moment, l'expression fraude n'est employée. On parle plutôt d'une omission de scannage des coupons des absents et la prise en compte mécanique par la machine, du fait de cette omission, d'une seule note

penser à lui-même. LP : Vous n'avez pas parlé de la justice et de la réconciliation. Estce par omission ou est-ce votre manière de voir ? GKK : Ce n'est pas par omission. La justice fait partie

avaient bénéficié bien avant nous, ont été débloqués. Mais il faut quand même signaler quelques cas malheureux d'omission. On ne sait vraiment pas pour quelles raisons. Nous sommes en train de voir dans quelle mesure nous pouvons corriger cela … telle façon d'opérer. Vous allez ouvrir deux fronts alors ? Pas vraiment, parce que les cas d'omission ne sont pas compliqués à résoudre. Non seulement il n'y en a pas suffisamment, mais en plus, ce sont certainement

bénéficié déjà d'un non lieu partiel avant de se voir coller un autre délit tout aussi grotesque baptisé omission de dénoncer un projet ou une activité de nature à nuire à la défense nationale . Ex-patron de la fédération

usage de la tablette biométrique par les agents des bureaux, l'identité de certains électeurs, les cas d'omission d'électeurs sur la liste définitive et celle des personnels d& rsquo;astreinte, etc. "Jusqu'à ce moment, nous avons visité

flux, cette balance ne s'équilibre jamais. Il y a ce qu'on appelle l'erreur ou l'omission. Mais elle n'a jamais entaché la fiabilité de la balance parce qu'elle ne représente pas un certain pourcentage

Cette liste est provisoire. Cela dit, elle peut subir des modifications qui tiennent compte, parfois et malheureusement, de l'omission de certains requérants ou de leur situation. () La liste électorale est déjà disponible sur le site de la Cei. Vous

solution, sur la base de l'équité, a-t-il ajouté. Les litiges peuvent être des actes ou omissions de l'administration publique qui porte atteinte aux intérêts du citoyen. C'est également des litiges qui impliquent des communautés urbaines

humilité d'un si grand homme, qui n'a pas hésité un seul instant à se mettre en omission dans son métier d'avocat pour répondre à l'appel du pays. Il a terminé son propos en insistant

trois ans d'emprisonnement ferme et un maximum d'un million de FCFA d'amende.'' "En cas d'omission de porter secours, l'article 352 dispose qu'est puni d'un emprisonnement de trois mois à cinq

délégations dont il était membre avaient déjà rencontré le président Ouattara, sur sa propre initiative, à propos de l'omission des cadres du MFA aux postes nominatifs, depuis son accession au pourvoir. Ce n'est pas une dissidence