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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

310 résultats pour « ouvrables »

Résultats 1–15 sur 38 en 2011· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Elections FIF Tout le monde est candidat !

recommandés ou déposés contre accusé de réception au secrétariat général de la FIF dans un délai de 5 jours ouvrables après réception de la décision de la Commission électorale . Que plus précisément, en ce qui concerne la notion de jour … ouvrable, l'article 46 de l'Acte Uniforme du Traité OHADA portant organisation des Procédures Simplifiées de recouvrement et des voies d'exécution indique : aucune mesure d'exécution ne peut être effectuée un dimanche ou un jour férié

Football : Recours contre Bictogo et Anzouan - La Commission prononce l'irrecevabilité de la requête

recommandés ou déposés contre accusé de réception au secrétariat général de la FIF dans un délai de cinq jours ouvrables après réception de la décision de la CEI. La CEI ayant notifié aux différents candidats leur éligibilité le 4 août … dernier, le premier jour ouvrable comptabilisé pour déterminer le délai de cinq jours ouvrables au cours duquel les recours devaient être déposés, est le vendredi 5 août conformément aux textes. Me Marie-Laurence Didier-Zézé a expliqué

Présidence de la FIF / La Commission des recours a tranché hier - Diallo Sidy affrontera Bictogo et Anzouan le 10 septembre !

Secrétariat Général de la Fédération Ivoirienne de Football ; de sorte que par application des textes susvisés, le premier jour ouvrable comptabilisé pour déterminer le délai de cinq (5) jours ouvrables au cours duquel les recours devaient être déposés … Ivoire) et du Lundi 08 Août 2011 déclaré férié, chômé et payé, il s'est écoulé six (06) jours ouvrables ;Qu'ainsi, le dépôt par Monsieur Sidy Diallo Augustin de sa requête aux fins d'invalidation de la candidature

Football/ Election à la FIF : après recours du camp Sidy Diallo - Bictogo et Anzouan déclarés éligibles

Secrétariat général de la Fédération Ivoirienne de football ; de sorte que par application des textes susvisés, le premier jour ouvrable comptabilisé pour déterminer le délai de cinq jours ouvrables au cours duquel les recours devaient être déposés, est le vendredi … Ivoire) et du lundi 8 août 2011 déclaré férié, chômé et payé, il s'est écoulé six jours ouvrables ; qu'ainsi, le dépôt par M. Sidy Diallo Augustin de sa requête aux fins d'invalidation de la candidature