542 résultats pour « perquisitions »

Hamadou Traoré. Interpellé à son tour, les limiers trouvent sur ce dernier deux boulettes de cannabis. La perquisition à son domicile permet également de découvrir une importante quantité de cannabis évaluée à 4 kg qui, selon lui, est une partie

action politique de cet homme dont le règne se signale de plus en plus sous le sceau de la perquisition des cerveaux et d'actes d'inquisition ? Entre nous, camarades et collègues, dites-le-moi, honnêtement : quelle étincelle sérieuse peut

sources, avec célérité, commis une équipe commando pour vérifier l'information. L'expédition va s'avérer fructueuse. Après la perquisition du domicile du Général Mathias Doué, c'est une importante quantité d'armes de guerre qui a été saisie

planque dans un cabaret, les hommes du commissaire Zogbo mettront la main sur le cultivateur Tembarga Allassane. La perquisition à son domicile permettra de découvrir un pistolet et des pièces de pagnes volées. Lui aussi, sans difficulté

endroit sont des limiers de la criminelle. Les bandits ont été cueillis comme des pommes mûres. La perquisition faite chez chacun d'eux n'a pas permis de découvrir quelque chose de compromettant. L'enquête établira par la suite

dénicher le repaire du gangster dans un bas-fond à Bingerville, non loin du lycée des jeunes filles. La perquisition faite dans ce qui sert de domicile au bandit et certainement à ses acolytes, a permis de découvrir une moto

automatique de marque MAB chargé. Le même jour, la police a réussi à épingler le sieur Ouédraogo Emile. La perquisition à son domicile a permis de mettre la main sur un pistolet de fabrication artisanale et une balle de calibre

sûreté, CRS. De là, les contrôles de Police avec son lot d'abus et de dérives. Cas des perquisitions jusque dans les concessions. Combien a-t-elle rapporté à l?Etat ? Le Chef de l'Etat, dimanche dernier, au complexe

arrêtent un citoyen simplement coiffé d'un chapeau ressemblant à du treillis. Ou qu'ils ne s'autorisent des perquisitions à des heures indues chez des couturiers sur des dénonciations calomnieuses. Sous le régime Gbagbo, il ne faut jamais rien

criminel au sein du droit pénal que l'on aurait enjoint un magistrat d'actionner la procédure pour une perquisition des locaux du siège du Front Populaire Ivoirien. Ce, pour découvrir et mettre hors service la machine qui permet

longtemps semé la tristesse et la désolation dans de nombreuses familles. En plus, les actes d'intimidation et les perquisitions sans mandats des domiciles ciblés par ces tueurs d'un autre âge ont conduit nombre d'opposants à prendre, très

mesures fiscales qui a fait couler beaucoup d'encre et de salive. L'émission parlera également des conditions de perquisition fiscales et même du problème des ventes aux carrefours. L'objectif pour la DGI, c'est de faire comprendre

Mazars a été perquisitionné. Des dossiers de l'entreprise sans lien avec LCCI ont été saisis. Deux autres perquisitions ont été effectuées. Après avoir été entendus par la police économique et le juge, les dirigeants de Mazars ont été inculpés

sous scellés n'a aucune justification, dans la mesure où le juge n'a jamais rencontré d'obstacle. Les perquisitions, disent-ils, se sont jusque-là faites sans aucune difficulté. De plus, le juge possède tous les documents du dossier

jugée "abusive" précise la cabale contre le cabinet étant donné que Mazars a été perquisitionné le 20 décembre 2006, perquisition au cours de laquelle des dossiers sans lien avec LCCI ont été saisis et des questions sans relation avec LCCI