542 résultats pour « perquisitions »

observer la situation. Sur autorisation du Procureur de la République près le tribunal de première instance de Man, une perquisition a été menée en présence des voisins, malgré l’absence du propriétaire de l’entrepôt.Au cours de la perquisition

jeudi 07 septembre 2023, que son parti le RHDP ??n'a rien à voir avec l?affaire de la perquisition de la mairie de Cocody par des éléments de la gendarmerie??. Cette déclaration fait suite à la parution

recettes issues de la vaccination et de faux rapports d?activités journalières''. Les enquêteurs ont également procédé à une perquisition au domicile de l'une des infirmières le 24 juillet 2023 chez qui il a été retrouvé, entre autres éléments … conservation inadéquates. Le secrétaire général de la HABG a étayé son propos par la présentation des images de la perquisition. Trois autres agents publics de la santé ont été interpellés à l?issue de leurs auditions dont un infirmier

lors d'une opération qui a permis l'interpellation de 14 personnes, rapportent des médias internationaux. Les recherches et perquisitions menées dans une zone saharienne à environ 30 kilomètres de Laâyoune (ville principale du Sahara occidental) ont permis la saisie … liens avec un réseau criminel actif dans le trafic international de drogues et de psychotropes . Les opérations de perquisitions et de ratissage ont également permis de découvrir chez les suspects des sommes d'argent en devises nationale et internationale soupçonnées

neveu Yaego Yabré Alexis . Conduit au commissariat, les officiers de police judiciaire diligentaient, la même nuit une perquisition audit campement, situé à six kilomètres du village de Ziombly . Au cours de cette perquisition, ils découvraient au domicile de ZONGO Seydou

rumeur de la perquisition de la résidence du Colonel-major, Issiaka Ouattara dit Wattao n'était en réalité qu'une méconnaissance des pratiques militaires de ceux qui lancé cette alerte. C'est ce qui ressort des explication du oorte-parole

recherche de la gendarmerie et de la direction de la surveillance du territoire (DST), a procédé à la perquisition des domiciles (à Abidjan, à Bouaké et Ferkéssédougou) de Monsieur SORO Kigbafori Guillaume et de certains de ses proches notamment : Messieurs … humains qui prescrivent en lettre d'or la présomption d'innocence . En violation de toutes les règles applicables, des perquisitions sont menées dans un climat de terreur chez Monsieur SORO Kigbafori Guillaume et ses proches. Leurs biens sont saisis

domicile des mis en cause dans l'affaire de tentative de déstabilisation imputée à Guillaume Soro suite à une perquisition. Une mission confiée par le juge d'instruction aux enquêteurs, à l'effet de procéder à des perquisitions et saisies

rendu sur les lieux, le mardi 24 septembre pour mieux appréhender les faits et procéder à une perquisition. Au cours d'une perquisition, aucun objet compromettant n'a été trouvé. Il convient à préciser qu'aucune trace n'a été

semaine pascale d'un membre de la bande à la gare routière d'Agboville, suivie d'une perquisition au domicile du chef de file, Taha Sea Kouhon, 45 ans, alias ?'Chien bâtard'', ce sont plus d'une soixantaine de boulettes … vente et de la cession, ?'Chiens bâtard ?' et ses lieutenants dont sa concubine également arrêtée lors de la perquisition encourent de lourdes sanctions selon le juge en charge de l'affaire. Celui-ci pourrait infliger au terme du verdict prévu