1 101 résultats pour « régularisation »

liste détaillée d'évadés fiscaux en Suisse sommés de régulariser, les banquiers à nouveau convoqués à Bercy cette semaine pour coopérer, Eric Woerth, ministre du budget, intensifie sa lutte contre l'évasion fiscale. On dit que le guichet fiscal … leurs avoirs n'a pas donné les résultats attendus? En avril, nous avons mis en place une cellule de régularisation qui fonctionne sur la base de déclarations spontanées des contribuables. A ce jour, nous avons instruit 200 dossiers, bouclé

dans les rues de Paris pour la régulation de tous les travailleurs sans-papiers. Qu'en pensez-vous ? La régularisation des sans-papiers est un thème récurrent. On en parle depuis des années, il y a eu des phases … régularisation. Là-dessus les choses sont claires. Elles doivent d'ailleurs l'être. Nos économies développées attirent des populations qui sont en souffrance, en chômage, sans espoir dans leur pays et qui croient venir trouver dans nos pays industrialisés

encore étendu aux télévisions 6-Le Cnca a rencontré les radios des zones Cno dans la perspective de la régularisation de leur situation juridique. Des délais ont été fixés à cet effet. En tout état de cause, ces radios doivent … interdites de produire et de diffuser des informations à caractère politique. 7-La tolérance et l`incitation d`une régularisation a posteriori de ces radios, n`étaient pas extensibles ou applicables aux télévisions nées dans les zones dites occupées

encore étendue aux télévisions ; 6- le Cnca a rencontré les radios des zones Cno dans la perspective de la régularisation de leur situation juridique. Des délais ont été fixés à cet effet. En tout état de cause, ces radios doivent … dire de produire et de diffuser des informations à caractère politique. 7- La tolérance et l'invitation, à une régularisation a posteriori de ces radios ne sont pas extensibles ou applicables aux télévisions nées dans les zones sus- indiquées

procès, accepte de tremper dans la combine. Mais il prend soin de faire ce qu'il appelle la régularisation dans un carnet qui est hors du circuit normal de la comptabilité. Plutôt que d'inscrire la mention régularisation , Beugré Andoh

avril, de mai, et de juin, le conseil d'administration et le comité de direction ont décidé de régulariser la situation d'un certain nombre de catégorie d'employés à la RTI. C'est-à-dire des stagiaires

SAPEP), ne sera pas seule dans sa lutte contre les fondateurs des écoles boutiques et clandestines qui refusent de régulariser la situation de leurs établissements. Alexis Babo Kosso, fondateur du Lycée social Simone Ehivet Gbagbo de Port-Bouët et président … brigade de lutte contre les écoles clandestines est la bienvenue. Nous avons compris le bien fondé de la régularisation d'ouverture. Nous serons désormais aux cotés du SAPEP pour combattre l'anarchie, localiser les écoles qui ne méritent

Gohourou Parfait, Directeur général de la décentralisation a appelé les maires, Gouverneurs et autres présidents de Conseils généraux de régulariser ces situations. Afin de permettre à leurs agents de donner le meilleur d'eux-mêmes. " L'absence de précaution

cette période prend fin aujourd'hui. Beaucoup de personnes, se trouvant dans les cas litigieux, n'ont pu régulariser leur situation. Faute de papier judicaire. Puisque les greffiers étaient en grève. Pendant un mois, l'appareil judicaire était bloqué. Espérons

annulation des arriérés d'impôt de 2000 à 2008, de l'attestation de régularité fiscale exigée pour la régularisation des factures et des pénalités de retard sur les impôts de 2009. Beaucoup de remous Outre cet événement, l'année