3 060 résultats pour « recouvrant »

date limite est fixée au 10 octobre 2020. Au terme de ces "délais exceptionnels", la politique de recouvrement normale de la CIE sera à nouveau appliquée, prévient la note. Le Gouvernement ivoirien avait décidé du report des dates limites

politique budgétaire sur la période 2021-2023 va être principalement axée sur l'accroissement de l'efficacité du recouvrement des recettes intérieures, sur la poursuite de la maîtrise des charges de fonctionnement et sur la consolidation de la soutenabilité

utilisé tous les moyens légaux du point de vue notamment de l'OHADA, et qu'elle n'a pu recouvrer les fonds, la garantie est déclenchée à partir du compte cash call de 250 millions FCFA. Et si ce montant

dont Henriette Dagry Diabaté, actuellement Grande chancelière. Leur tort : avoir participé à des manifestations interdites par le gouvernement.Il recouvre la liberté à la suite du coup d'Etat survenu le 24 décembre 1999 contre Henri Konan Bédié. Reverdi, il sera

Commission pour soutenir les Etats membres, le Conseil a demandé à la Commission, en fonction de l'évolution du recouvrement du PCS et de l'exécution des dépenses, d'examiner la possibilité d'accorder aux Etats membres un appui supplémentaire

détails, la politique budgétaire de l'Etat sur la période 2021-2023, vise à accroître l'efficacité du recouvrement des recettes intérieures, à consolider la maîtrise des charges de fonctionnement et de l'endettement public, et à poursuivre la politique

Conseiller Spécial du Premier et Président du Cercle AGC Perspectives Développement, cette action s'inscrit dans la dynamique du recouvrement du couvert forestier mis à mal ces dernières décennies, tout comme de l'amélioration du cadre de vie des populations

consensus sur les questions relatives, notamment à l'adhésion, à la résiliation, aux taux des cotisations, aux modes de recouvrement des cotisations, ainsi qu'aux prestations fournies aux adhérents. Commentaires

consensus sur les questions relatives, notamment à l'adhésion, à la résiliation, au taux de cotisation, au mode de recouvrement des cotisations ainsi qu'aux prestations fournies aux adhérents. (AIP) ako/kam Commentaires

consensus sur les questions relatives, notamment à l'adhésion, à la résiliation, aux taux des cotisations, aux modes de recouvrement des cotisations, ainsi qu'aux prestations fournies aux adhérents. 5- Au titre du Ministère de la Construction, du Logement

Touba- Le superviseur de la Commission électorale indépendante (CEI) chargé des régions du Bafing, Worodougou et du Béré

agences de vente, la circonspection des banques dans la mise en place des facilités de crédit, la faiblesse du recouvrement pour l'autofinancement. La conjonction de ces facteurs a eu pour conséquence que bon nombre de promoteurs connaissent un arrêt

prévisions, ont atteint un niveau satisfaisant à hauteur de 915,6 milliards de francs CFA avec un taux de recouvrement de 97,5% par rapport aux objectifs et une progression de 11,1% par rapport à la même période

bénéficiaires, 6 mois pour la formation, le suivi et l'accompagnement de ceux-ci et 36 mois pour le recouvrement des prêts octroyés et, éventuellement, la formalisation de l'activité du bénéficiaire. Pour des animateurs de la Fédération nationale

prévisions, ont atteint un niveau satisfaisant à hauteur de 915,6 milliards de francs CFA avec un taux de recouvrement de 97,5% par rapport aux objectifs et une progression de 11,1% par rapport à la même période