6 042 résultats pour « rejet »

adoption finale en plénière, seconde étape de l'examen du projet. Le mercredi 29 juillet 2009, la nouvelle du rejet du projet de loi est tombée comme un couperet. Les 9 titres et les 121 articles du projet … attention des parlementaires sur les absences répétées lors des travaux en commission. Le ministre des Sports devra accepter ce rejet dans un esprit fair-play

câbles afin de faire fonctionner le tableau électronique , a-t-il assuré. Loi sur le sport Concernant le rejet de la loi sur le sport et les activités physiques, Jacques Anouma s'est montré réservé, bien qu'il partage … être adoptée, dans la mesure où celle-ci comportait des imperfections. Il ne faut pas voir dans ce rejet une main politique, mais plutôt le fait que cette loi était inappropriée. Elle disposait certaines fédérations à mobiliser des fonds

ministre Dagobert Banzio. Il y a eu 6 abstentions. La majorité des députés qui a provoqué ce rejet à la prochaine session, a émis des remarques de fond très pertinentes. Les griefs des députés Déjà même au niveau du rapport … plus de temps pour bien étudier ce projet de loi, qu`ils trouvent très insuffisant. De la nécessité du rejet Le député Edjampan Boa Tiémélé a soutenu qu`il est urgent de prendre une loi sur le sponsoring en Côte

transmis à l'AFP à Abidjan. "Le gouvernement ivoirien appuie la déclaration de l'Union africaine concernant notamment +le rejet par l'UA de tout changement anticonstitutionnel de gouvernement et de toute tentative de prise de pouvoir par la force

proposition pour exécuter certains travaux en régie, la proposition a été rejetée par les conseillers. Comment expliquez vous ce rejet ? P.K. : Non, la proposition n'a pas été rejetée. Vous suivez nos débats et vous savez comment nous travaillons

jours prochains, à la protection des eaux côtières et continentales, à travers entre autres, la lutte contre le rejet d'hydrocarbures, de substances ou de produits dangereux par les navires. Mais aussi, à la protection … lutte contre le rejet dans l'atmosphère de produits dangereux, l'incinération des déchets et substances solides et dangereuses en agglomération, ou leur rejet dans l'atmosphère par les engins et véhicules automobiles. En outre, l'Unipol travaillera au dire

ajouté. Le ministre français lui a indiqué que la France déterminait son attitude en toute indépendance et en rejetant les pressions d'où qu'elles viennent?, a souligné le porte-parole. L'ambassadeur de Chine, Kong Quan, a confirmé

populations de Toulepleu peuvent se sentir rejetées. Et on sait où peut conduire ce sentiment de rejet d'une partie des populations par les siens. Sans vouloir remuer le couteau dans la plaie, c'est bien le sentiment de rejet

Le garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Droits de l'Homme, Koné Mamadou, a estimé

L`armée nationale ivoirienne a rejeté l`accusation des Nations unies selon laquelle, elle suivrait des entraînements militaires

présenté le bilan. Au total, sur 1584 demandeurs de jugements supplétifs, 1504 personnes ont été servies. Soit 80 rejets, 288 ivoiriens moins de 18 ans et 752 autres ivoiriens de plus de 18 ans ont obtenu la demande. En attendant … Sinfra en vue du deuxième tour, c'est le village Petit Bouaké, qui battu le record dans les rejets. Sur 412 demandes, 372 seulement ont été accordées et 33 rejets. Concernant la prochaine rentrée politique de la délégation départementale

audiences, sur 4927 requêtes reçues, 252 ont été rejetées et 4675 accordées. Il a indiqué que les cas de rejets sont dus au fait que les requérants ne remplissaient pas l'une ou l'autre des conditions. A savoir : avoir … fait des déclarations mensongères sur la filiation et la nationalité. Ce qui a été à la base du rejet de certaines demandes. Il faut signaler que pour ces audiences foraines, trois équipes techniques ont sillonné le département de Divo : équipe

ministre de l'Economie et des Finances, Charles Diby Koffi et qui demande expressément à la BCEAO de "rejeter tous les effets émis par la CNCE (ex-CECP)". Ce courrier référencé No 073 MEF/ CAB-01/OS et daté … mise en place d'un niveau de plafond journalier acceptable, vous saurais-je gré de bien vouloir procéder au rejet de tous les effets émis par la CNCE. Ce niveau qui sera arrêté après concertation avec la CNCE vous sera

MEF/CAB-O1/OS Abidjan, le 08 JAN 2008 A Monsieur le Directeur National de la BCEAO. ABIDJAN Objet: Demande de rejet des effets de la CNCE. Monsieur le Directeur National, La couverture en séance de compensation des effets émis par la CNCE … mise en place d'un niveau de plafond journalier acceptable, vous saurais-je gré de bien vouloir procéder au rejet de tous les effets émis par la CNCE. Ce niveau qui sera arrêté après concertation avec la CNCE vous sera

C'était un secret de polichinelle. Le décret n°2007-695 du 31 décembre 2007 modifiant et complétant

Zikibouo, un village bastion du FPI dans le canton Yokolo à Saïoua, a complètement viré au PDCI-RDA

certains malades dans leur visite chez le praticien. Leur point commun : des revenus faibles. Plus qu'une attitude de rejet de la part des médecins américains, ce sont plutôt le statut socio-économique et l'environnement social auxquels appartiennent … patients, qui seraient à l'origine de leur sentiment de stigmatisation. Six malades ayant déclaré souffrir d'un rejet sur dix, disposent en effet de faibles revenus et ne bénéficient pas d'une vraie couverture sociale Ce qui rappelons

Les opérations d'audiences foraines sous l'ère Guillaume Soro ont effectivement démarré hier à Abobo. Alors qu

Gadouan, 402 requêtes ont été traitées, 398 ont été accordées par le tribunal et 4 rejetées. Les motifs des rejets sont pour l'essentiel, l'incompétence et quelques rares cas de faux témoignages. Le tribunal invoque l'incompétence lorsqu

nous permettaient pas d'accepter sa requête , a-t-il soutenu. Les voies de recours en cas donc de rejet,selon le président du tribunal, la requérante dispose d'un mois pour faire appel devant la cours d'appel

était un problème de communication. Amadou Soumahoro fait une déclaration lors d'une réunion des femmes qu'il présidait : "rejeter la candidature d'Alassane c'est exclure le Nord". C'est grave. Ça veut dire que Alassane Dramane Ouattara

pierre à personne et n`accepterai aucune critique facile, non fondée, non vérifiée et basée sur la haine, le rejet de l`autre et la calomnie. En un mot comme en mille, je souhaite un débat, un échange, certes libre … changée. De ce fait, "élargir le cercle des amitiés" ne doit pas être perçu comme un quelconque rejet des premières amitiés, les plus anciennes, dont, somme toute, les résultats sont globalement satisfaisants. Toutefois, l`évolution du temps rend nécessaires

Le représentant-résident du Haut Commissariat pour les réfugiés, Saber Azam, fait le point. L'opération de rapatriement

"Nous avons un seul leader : c'est Laurent Gbagbo. Nous sommes une équipe de travail autour de Gbagbo

Rejeter du revers de la main la médecine traditionnelle, c'est rejeter notre système de valeurs. Rejeter notre système de valeurs, c'est rejeter notre culture et donc une partie de nous-mêmes. Peut-on en Afrique dire que nous