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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

25 644 résultats pour « rendue »

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Incroyable : Dans le dos du Chef de l'Etat, La SODEFOR offre 20 milliards à un Italien et 6 millions à l'Etat

bien fondé et ordonne l'expulsion de la SODEFOR des lieux litigieux Telle est la substance de la décision rendue par le Tribunal d'Adzopé. Mais, ayant pour seul souci de livrer le terrain en question aux exploitants forestiers afin … enquête a révélé le contraire. Sur la base de ce rapport, les sages de la Cour d'Appel ont rendu l'arrêt contradictoire N°379 du 15 mars 2002. Ils écrivent en effet : Au nom du peuple de Côte

Une crise de leadership secoue la société Palmafrique: Voici la réalité des faits

Faillites de Genève invoque, notamment, l'exécution de l'arrêt n°497 en date du 23 juillet 2010 rendu par la 3ème chambre Civile de la Cour d'Appel d'Abidjan. Toutefois l'arrêt n°497 susmentionné a simplement restitué … ordonnance n°1902 rendue le 27 mars 2009 par le Président du Tribunal de Première Instance d'Abidjan son plein et entier effet et rien d'autre. Pour rappel, ladite ordonnance autorisait le Syndic de la Faillite de l'Aiglon

Affaire " Ministère public contre Elie Hallassou "/ Elie Hallassou contre Maoula Mohamed : " Le train sifflera-t-il trois fois " ?

Mais, convaincu qu'il est victime d'une injustice et que c'est à tort que justice a été rendue à son adversaire, il a saisi la Cour Suprême d'un pourvoi en cassation. Justice lui sera-t-elle rendue … après avoir consulté le dossier de son client auprès du cabinet d'instruction, Me Viera a fait un compte rendu de la procédure à Elie Hallassou. Dans ce compte rendu référencé H.189/VG/KH, l'avocat écrit : " Le mandat de dépôt

Cour pénale internationale - Pourquoi Gbagbo reste en prison

Cour pénale. De larges extraits de ses précisions. Le 13 juillet 2012, la Chambre préliminaire I a rendu sa décision relative à la requête de M. Gbagbo au fin de liberté provisoire ; décision qui a conclu ce qui suit … appel s'est préalablement prononcée sur la différence qui existe entre le critère de réexamen ou une décision rendue au titre de l'article 60 paragraphe 2 du Statut et celle rendue au titre de l'article 60 paragraphe

Cour pénale internationale : Pourquoi Gbagbo reste en prison

Cour pénale. De larges extraits de ses précisions. Le 13 juillet 2012, la Chambre préliminaire I a rendu sa décision relative à la requête de M. Gbagbo au fin de liberté provisoire ; décision qui a conclu ce qui suit … appel s'est préalablement prononcée sur la différence qui existe entre le critère de réexamen ou une décision rendue au titre de l'article 60 paragraphe 2 du Statut et celle rendue au titre de l'article 60 paragraphe

Conférence de presse du chef de l'Etat avant son depart du zanzan Alassane Ouattara depuis Bondoukou : La déstabilisation ne passera pas en Côte d'Ivoire

propositions dans les mois à venir. Concernant le mandat d'arrêt contre Mme Simone Gbagbo, effectivement la CPI a rendu public ce mandat d'arrêt, nous prenons acte de la décision. Le gouvernement aura le temps d'examiner la question … plus de 3200 mort dans cette crise et que les proches de ces victimes veulent que justice soit rendue. La difficulté en matière de justice, c'est que quand nous sommes arrivés aux affaires, les prisons avaient été détruites

Voyage d'étude d'une délégation des Douanes du Congo-Brazzaville auprès des services douaniers, des Administrations gestionnaires et des Opérateurs Economiques du Port d`Abidjan

mise en exploitation, des difficultés rencontrées et des avantages recueillis. Dans l'après-midi, la délégation s'est rendue au site du guichet unique automobile. Elle a été reçue par le Directeur Général dudit guichet. La délégation s'est rendue … activité douanière en vue d'une meilleure prise de décision. Dans l'après midi, la délégation a rendu visite au Sous-directeur des Services Spéciaux qui a sous son autorité, le bureau de Port de pêche, le bureau Scanner

Gratuité ciblée des soins : La souffrance des populations se poursuit

également fait cet amer constat le 9 mars au dispensaire de williamsville. Alors qu'elle s'y était rendu avec son fils de trois ans qui faisait une fièvre, elle a été déçue de n'avoir pas pu y faire … parce que la gratuité ciblée prend en compte l'accouchement. C'est donc tout tranquillement que je me suis rendu au service de gynécologie de ce centre de santé. Mais une fois là, après plus de 2h, une des sages

Instrumentalisation de la Cour pénale internationale : Les graves révélations d'un juge de la Cpi

exigent les statuts de ce Tribunal d'Exception et le dispositif de la justice pénale internationale, l'ont rendu impopulaire parmi les autres juges statuant sur l'affaire, au point où, ils l'ont isolé au stade crucial des délibérations … surprise quand après le 26 avril 2012, Sow lut une opinion dissidente, après que les Juges principaux eurent rendu leur décision en référé, déclarant Taylor coupable et le condamnant par voie de conséquence à 50 ans de prison

Un juge de la Cpi révèle : On n'avait aucune preuve contre Charles Taylor

exigent les statuts de ce Tribunal d'exception et le dispositif de la justice pénale internationale, l'ont rendu impopulaire parmi les autres juges statuant sur l'affaire, au point où, ils l'ont isolé au stade crucial des délibérations … surprise quand après, le 26 avril 2012, Sow lut une opinion dissidente, après que les juges principaux eurent rendu leur décision en référé, déclarant Taylor coupable et le condamnant par voie de conséquence à 50 ans de prison

Voyages multiples du Chef de l'Etat dans l'Hexagone : Que cherche Ouattara en France ?

4ème session extraordinaire de la Conférence de l'Organisation de la Coopération Islamique en Arabie Saoudite, il s'est rendu en France, le 16 août, et est rentré à Abidjan, le 26 août). Mais pour donner un peu plus … privée en France. Fin Avril, il y est retourné pour encore une autre visite privée et après s'est rendu au Sénégal pour une réunion sur le Mali. Le 26 juillet, il est à nouveau en France pour rencontrer François

Massacres ciblés des populations d'Abobo : Le quartier SOS, une cité -martyre oubliée

Laurent Gbagbo m'ont poursuivie alors que nous étions au marché. Dans ma fuite, je ne me suis pas rendue compte que je n'avais plus de pagne sur moi. J'ai couru du marché à chez moi en caleçon … quand mon mari m'a interpellé que je me suis rendue compte que je n'avais pas de pagne, c'était terrible . La tempête passée, après la pluie d'obus, les victimes ont, selon Mme Koné, été conduites

Réforme café-cacao / Soutien aux actions du président Ouattara : Bléhoué Aka sensibilise les producteurs

café-cacao. Après l'étape des Régions d'Alépé, de Bonoua et d'Aboisso où il s'est successivement rendu pour rencontrer, soutenir et sensibiliser les producteurs du binôme café-cacao à la réconciliation, il s'est rendu dimanche dernier … Feyassé, il a tenu le même discours. Avant d'entamer sa tournée dans la région, Bléhoué AKA s'est rendu à Abengourou où il a été reçu par sa Majesté Nanan Boa Kouassi III, Roi de l'Indenié. Celui

Rapport de la CNE : Voici l'analyse du RDR

Président Alassane Ouattara pour faire la lumière sur les évènements survenus lors de la crise post électorale a rendu public son rapport. Une lecture minutieuse et réfléchie de ce rapport révèle les points suivants: 1. Qualité du travail accompli … Président de la République avait promis que le rapport issu des travaux de la Commission Nationale d'Enquête sera rendu public et qu'il sera transmis aux autorités judiciaires pour suite à donner. C'est chose faite: le rapport

Analyse du rapport de la Commission Nationale d`Enquête sur les évènements de la crise post électorale : la communication du porte-parole principal du RDR

Président Alassane Ouattara pour faire la lumière sur les évènements survenus lors de la crise post électorale a rendu public son rapport. Une lecture minutieuse et réfléchie de ce rapport révèle les points suivants: 1. Qualité du travail accompli … Président de la République avait promis que le rapport issu des travaux de la Commission Nationale d`Enquête sera rendu public et qu`il sera transmis aux autorités judiciaires pour suite à donner. C`est chose faite: le rapport