1 783 résultats pour « reversement »

produit national brut. ⁃ Le notaire prélève les taxes indirectes auprès du contribuable pour les reverser aux caisses de l’Etat. Il s’agit des actes réservés par la loi aux notaires (ventes et achats immobiliers, enregistrements … avant énumérés, l’état oblige le notaire à prélever des taxes ou des émoluments que le notaire doit reverser à l’Etat. Il s’agit des droits de mutation à titre onéreux ou à titre gratuit, des droits d’enregistrement

industrie du livre, en proposant notamment, une part du budget du SILA (Salon International du Livre d’Abidjan) à reverser aux écrivains, l’intégration de l’AECI dans le budget de l’État, le reversement de 1 % du chiffre

sociétés, qui doivent être agréées dans les États où elles sont établies. La non-déclaration et le non-reversement des cotisations par ces sociétés, en violation du code international du travail, entraînent des conséquences déplorables. Pour le colonel Félix Naniyo … plusieurs cas de non-déclaration des marins à la CNPS, de prélèvements indus ou illégaux des cotisations, de non-reversement des cotisations, et de déclarations de faux numéros d’immatriculation CNPS. « Sur un effectif de près de 6000 marins ivoiriens

Abidjan, Trois Contrats de Partage de Production (CPP) portant sur trois blocs pétroliers Onshore (terre ferme), à savoir

faisons-nous pour que EDIPRESSE, non seulement vende comme il se doit nos journaux, mais qu?elle nous reverse comme il se doit les recettes ? Nos regards sont tournés vers le GEPCIDepuis toutes ces années de difficultés de la presse

Abidjan (AIP)- Le ministre de la Promotion de la jeunesse, de l?Insertion professionnel et du Service civique

Les Éléphants Pétanqueurs ont battu le Bénin en finale par 13 à 3, ce dimanche 17 septembre 2023

Coalition des syndicats des agents des Eaux et Forêts invite le gouvernement à reverser les prélèvements des non adhérents au Fonds de prévoyance de ce département, ??conformément à la loi?'. Pour le porte-parole de la Coalition, docteur capitaine Hogban

lors de son discours sur l?état de la Nation au Sofitel hôtel Ivoire à Abidjan, la fin du reversement des primes liées à la gestion de la Covid-19 à compter de fin juin 2023. « Toutes les mesures

élèves maîtres. Pour les inspections, chef de circonscription, relever l'indemnité de fonction à  100.000f. Le reversement des ponctions de 2019 et 2020 dont le reversement peine à  se faire malgré toutes les démarches dans ce sens. Tels