453 résultats pour « sommations »

Abidjan.net dimanche de source policière. " ( ...) Les agents de la BRI-SUD, après s'être positionnés stratégiquement, lancent une sommation claire : "Police !"...Les suspects, visiblement surpris, réagissent en ouvrant le feu sur les agents tout en tentant de fuir

exhortant tous les assujettis en retard à se conformer rapidement pour éviter les sanctions, soulignant que le processus de sommations par les commissaires de justice se poursuivra et s'intensifiera dans les semaines à venir.Entre 2019 et 2021, la pandémie

assujettis retardataires des directions générales des impôts et des douanes. Les assujettis retardataires des autres administrations recevront également des sommations des commissaires de justice, a annoncé le Secrétaire général.Le patrimoine à déclarer comprend l?ensemble des biens meubles

octobre, le véhicule l'entrepreneure, garé devant un bar de la ville, a essuyé des présumés tirs de sommation d?individus armés de calibre 12 avant d?être caillassé, précise cette source.La brigade de gendarmerie, alertée par les riverains apeurés

dépassement des vitesses maxima réglementaires en agglomération au-delà  de 25km/h; du refus d"obtempérer à  une sommation de s"arrêter émanant d"un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions de la police de roulage; de refus

opération destinée à  libérer les emprises de plusieurs axes routiers occupées par des commerçants. Après plusieurs sommations, interpellations et mises en demeure, les activités de ces commerçants continuent leur petit bonhomme de chemin alors que cette opération de salubrité

était rendue pour interpeller des dealers de drogue. é la vue des gendarmes qui ont lancé un cri de sommation, l'un des dealers a ouvert le feu tuant sur le coup le gendarme. L'un des dealers a été

sanctionnées par l'article 257 nouveau, l'on peut citer entre autres, le refus d' obtempérer à  une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions à  la police de roulage

contravention de 500 FCFA et est classé dans la première classe. Celui de refus d"obtempérer à  une sommation d"un agent chargé de constater les infractions, soumet l"usager à  une contravention de 1 500 FCFA

Sokoro, Tafiré et Tortiya. Le DRENA de Katiola, Koffi Kouakou, a procédé au lancement des épreuves de cette évaluation sommative, ce lundi, dans le centre d"écrit du Collège Thomas d"Acquin de la ville chef-lieu de la région

demeure le lieu, avec la garantie de sécurité, pour la tenue de cette importante étape de l'évaluation sommative que sont la correction et la délibération du Baccalauréat ", a soutenu un responsable de la pédagogie dans la DRENA

agit de 12964 candidats pour le Certificat d"études primaires élémentaires (CEPE) et de 8964 prétendants aux évaluations sommatives de la classe de 3 ème, à  savoir 8632 candidatures pour le Brevet d"études du premier cycle (BEPC

Cette sommation émane de la Direction générale de l"Autorité Nationale de l"Aviation Civile de la Côte d"Ivoire (ANAC RCI). Celle-ci a signifié cet ordre par le canal d"une lettre datant du 24 février

faire un versement. Au même moment, surgissent deux individus qui font irruption dans le magasin avec des tirs de sommation, intimant l"ordre au commerçant de leur rendre le sac d"argent. Surpris par la rapidité des événements, celui

ordre à  la dame, responsable de la pesée de se coucher par terre. Ils font des tirs de sommation en l'air. Pris de panique, les planteurs se mettent à  courir pour échapper aux malfrats. Ceux-ci, cette-fois