1 107 résultats pour « substituer »

Plusieurs conditions doivent être respectées pour qu'un médicament soit efficace contre une maladie. Lorsque toutes les conditions

Le groupe "Le Réveil" est toujours à une longueur d'avance. Déjà début janvier 2008 dans son quatrième

moyens. Enfin, distinct des deux premiers, l'Etat policier est un régime dans lequel la présomption de culpabilité se substitue à la présomption d'innocence : Est coupable celui qu'on arrête.C'est le règne de l'arbitraire … droit d'élever la voix ou de crier au point de s'imposer et au demeurant se substituer au pouvoir légitime. Car, une armée gagnée par le désordre et le déficit récurrent de commandement, ne peut garantir ni l'ordre

droit, un texte d`application d`un autre texte lui est subordonné et ne peut en aucun cas se substituer à lui. Ainsi l`arrêté est subordonné au décret qui, lui­même, est subordonné à la loi. Et l`arrêté … peut se substituer au décret qui, lui-même, ne peut se substituer à la loi En conséquence, l`APO qui n`est qu`un texte d`application des précédents Accords et Résolutions, non seulement, ne se suffit

train, de revenir à un schéma ancien ? Où on a vu l'administration même se substituer à un mot d'ordre politique. Ce qui peur créer beaucoup de désagréments dans la société. Les populations sont inquiètes non pas qu'elles … préfectorale, judiciaire, à demeurer neutre, à demeurer dans l'esprit des accords politiques de Ouaga. A ne pas se substituer aux politiciens quelque soit leur bord politique. Et à ne pas se substituer aux personnes privées quelques soit leur statu

Chose qu'a déploré le premier responsable du CNP, du fait des comportements tendancieux de certains journalistes qui se substituent aux politiciens pendant cette période électorale. Il doit être dit et répété que la compétition électorale ne doit pas être … occasion pour les journalistes de se substituer aux Hommes politiques. De même, les journalistes ne doivent pas accepter par accepter pour une évidente raison tenant à l'éthique, donc à la dignité de laisser des politiciens se substituer

même matériellement pour prendre une décision. Dès lors, Monsieur Bakayoko Youssouf, fut-il le Président, ne peut se substituer à la Commission pour décider en ses lieu et place. Une telle décision doit être déclarée inexistante et réputée nulle … émet de sérieuses réserves, voire des objections à la décision du Conseil constitutionnel. Et, il va jusqu'à se substituer au Conseil constitutionnel pour proclamer vainqueur Alassane Dramane Ouattara. Une telle attitude constitue purement et simplement un mépris pour

Le système électoral des Etats-Unis d'Amérique offre l'exemple d'une élection présidentielle au suffrage indirect

Dagobert Banzio (délégué de Blolequin) : " Des gens ont tenté de se substituer aux Forces de l'ordre " " Les choses se sont bien passées. Il y a eu une mobilisation exceptionnelle. Tous les inscrits devaient en principe voter sauf les morts … mais très vite, tout est rentré dans l'ordre. Il faut aussi noter que des gens ont voulu se substituer aux Forces de l'ordre à Diboké (village de l'ex-maire Dahouo Benoît). Mais, on les a pris

contrôlé les contentieux de la liste électorale en région PACA, Stéphane Gnaleko reste toujours à la man?uvre, se substituant à la CEI ou plus tôt, prenant la place que celle-ci lui a généreusement laissée. Rappelons qu'en PACA

plus en avant dans la sortie de crise. Miaka Ouréto, S.G Fpi : Son intention n'est pas de se substituer à Compaoré Il n'y a pas beaucoup de choses qui ont été dites que vous ne saviez déjà … préciser qu'il n'est pas venu en tant que médiateur et son intention n'est pas de se substituer au président Compaoré. Au contraire, il est venu pour voir et observer, en tant que doyen des chefs d'Etat

soit. Le droit de vote est sacré dans toutes les démocraties. Personne, pas même une institution, ne peut se substituer à la volonté du peuple qui s'exprime à travers son vote. C'est pour cela

soit. Le droit de vote est sacré dans toutes les démocraties. Personne, pas même une institution, ne peut se substituer à la volonté du peuple qui s'exprime à travers son vote. C'est pour cela

soit. Le droit de vote est sacré dans toutes les démocraties. Personne, pas même une institution, ne peut se substituer à la volonté du peuple qui s'exprime à travers son vote. C'est pour cela

Peut-on raisonnablement suivre le Conseil constitutionnel lorsque, grossièrement, il méconnait les frontières de son office et entend se substituer au peuple souverain ? A ce niveau, il importe de préciser que l'autorité de la chose jugée

Peut-on raisonnablement suivre le conseil constitutionnel lorsque, grossièrement, il méconnait les frontières de son office et entend se substituer au peuple souverain ? A ce niveau, il importe de préciser que l'autorité de la chose jugée

Président de la République. Le rappeler, c'est souligner qu'il n'appartient pas au Conseil constitutionnel de substituer sa volonté à celle du peuple, seul arbitre en pareille situation. Voilà qui est bien curieux et qui dénote le parti

Président de la République. Le rappeler, c'est souligner qu'il n'appartient pas au Conseil constitutionnel de substituer sa volonté à celle du peuple, seul arbitre en pareille situation. Voilà qui est bien curieux et qui dénote le parti

Président de la République. Le rappeler, c`est souligner qu`il n`appartient pas au Conseil constitutionnel de substituer sa volonté à celle du peuple, seul arbitre en pareille situation. Voilà qui est bien curieux et qui dénote le parti

plus forte raison y vivre ? Il ne faut rien attendre de la communauté internationale qui ne va pas se substituer aux Ivoiriens pour bouter cette peste hors de la Côte d`Ivoire. Un homme qui demande que son adversaire

armée, fut-il le plus proche et le plus choyé du chef de l'Etat, ne peut pas se substituer aux institutions. S'il y a quelque chose à reprocher à nos publications, des voies bien indiquées existent, et sont

français ne démord pas dans son combat perdu d'avance comme la guerre à l'hivernage. Il veut se substituer aux institutions et au peuple de Côte d'Ivoire. Et pour parvenir à imposer Ouattara aux Ivoiriens, le président français

armée, fut-il le plus proche et le plus choyé du Chef de l'Etat, ne peut pas se substituer aux institutions. S'il a quelque chose à reprocher à nos publications, il y a des voies bien autorisées

La presse nationale et internationale et certains de nos compatriotes rapportent régulièrement que les Forces de Défense et

La situation actuelle du pays provoque le courroux des populations ivoiriennes. A travers ce micro-trottoir, elles dénoncent