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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

101 résultats pour « suppléance »

Résultats 1–14 sur 14 en 2012· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Des leaders d'organisations féminines et des cadres du PDCI et de LMP se prononcent / Nathalie Koné-Traoré, présidente du CEFCI : Que les ministres-députés fassent la passe aux femmes

faut éviter de retourner au parti unique où quelques privilégiés étaient tout à la fois. Avec la loi de suppléance, le problème de cumul a été réglé. Mais, si des ministres élus députés viennent effectivement à faire acte de candidature … maire. Edjampan Thiémélé Ex-député du PDCI : Le problème de cumul entre fonctions incompatibles a été réglé par la suppléance Il faut souligner que le problème de cumul entre deux fonctions incompatibles, à savoir ministre et Député est déjà réglé

Election Législative partielle du 03 février 2013: Réception des dossiers de candidature

Trésor Public [le cautionnement payé par le (la) candidat (e) titulaire vaut pour le (la) candidat (e) à sa suppléance] ; 10. Une lettre d'investiture du (des) parti (s) ou groupement (s) politique (s) parrainant la candidature, le cas échéant … candidat(e) titulaire exprimant son acceptation de la candidature du (de la) candidat(e) à sa suppléance, sur feuille libre. Seuls les originaux des pièces exigées seront acceptés, à l'exception de la copie du décret de naturalisation. Les formulaires

Candidatures aux Legislatives partielles : La CEI ouvre le dépôt des dossiers

Trésor Public [le cautionnement payé par le (la) candidat (e) titulaire vaut pour le (la) candidat (e) à sa suppléance] ; l Une lettre d'investiture du (des) parti (s) ou groupement (s) politique (s) parrainant la candidature, le cas échéant … candidat(e) titulaire exprimant son acceptation de la candidature du (de la) candidat(e) à sa suppléance, sur feuille libre. l Seuls les originaux des pièces exigées seront acceptés, à l'exception de la copie du décret de naturalisation

Election Législative partielle du 03 février 2013 : La CEI dévoile les conditions

Trésor Public [le cautionnement payé par le (la) candidat (e) titulaire vaut pour le (la) candidat (e) à sa suppléance] ; Une lettre d'investiture du (des) parti (s) ou groupement (s) politique (s) parrainant la candidature, le cas échéant … candidat(e) titulaire exprimant son acceptation de la candidature du (de la) candidat(e) à sa suppléance, sur feuille libre. Seuls les originaux des pièces exigées seront acceptés, à l'exception de la copie du décret de naturalisation. Les dates

Election législative partielle du 3 février 2013 : communiqué de la CEI

Trésor Public [le cautionnement payé par le (la) candidat (e) titulaire vaut pour le (la) candidat (e) à sa suppléance] ; 10. Une lettre d'investiture du (des) parti (s) ou groupement (s) politique (s) parrainant la candidature, le cas échéant … candidat(e) titulaire exprimant son acceptation de la candidature du (de la) candidat(e) à sa suppléance, sur feuille libre. Seuls les originaux des pièces exigées seront acceptés, à l'exception de la copie du décret de naturalisation. Les dates

A quoi servent les suppléants ?

Pour une première expérimentation, la suppléance semble être un échec. Le mécontentement de certains suppléants laisse croire que le remède crée un autre mal. En effet, le mauvais état des relations entre les titulaires et leurs suppléants menace de ternir … institution. Dire que le Parlement a redoré son blason. A quoi servent les députés suppléants ? Faut-il maintenir la suppléance ou la supprimer ? Certes la seconde option est radicale. Mais elle permettrait d'éviter les tensions. En n'attribuant aucune

Election partielle des Députés titulaires et suppléants, le 03 février 2013: le communiqué de la CEI

cautionnement payé par le candidat ou la candidate titulaire vaut pour le candidat ou la candidate à sa suppléance) ; 10. Une lettre d'investiture du parti ou groupement politique parrainant la candidature, le cas échéant ; 11. Un spécimen du symbole … candidate titulaire, exprimant son acceptation de la candidature du candidat ou de la candidate à sa suppléance, sur feuille libre. Seuls les originaux des pièces exigées seront acceptés, à l'exception de la copie du décret de naturalisation. Les dates

Législatives partielles, municipales et régionales / Youssouf Bakayoko (Président de la CEI) : Ces élections seront hautement sécurisées

pour pourvoir les quatre sièges vacants suite au décès de leurs titulaires. Car en effet, la suppléance ne joue pas dans les cas de maladie, accident, décès ou démission du Député titulaire, comme stipulé à l'alinéa … article 3 de la loi n°2004-495 du 09 septembre 2004, portant suppléance des Députés à l'Assemblée Nationale. La CEI organisera donc le 03 février 2013 prochain ces scrutins législatifs en même temps que ceux prévus à Facobly