14 019 résultats pour « textes »

indiqué que la LONACI pour apprendre ce qui est concret avant d"aller à  la révision effective de nos textes et permettre ainsi à  ceux qui contournent le texte aujourd"hui de rentrer dans un cadre légal

présence des 81 membres actifs, donc 100% de présence. Nous avons pu passer les textes quasiment à  l"unanimité. Les élections se sont déroulées avec un pourcentage supérieur à  95% pour l"ensemble des deux commissions. Nous sommes donc très … satisfaits du déroulement de cette Assemblée générale , a-t-il dit. Conformément aux textes, la prochaine AG ordinaire doit se tenir le 28 juin. Elle portera sur les comptes rendus financiers de la normalisation, sur l"élection

parmi les assujettis ayant déclaré leur patrimoine, plusieurs n"ont pas respecté les délais légaux. "En effet, conformément aux textes en vigueur, la déclaration de patrimoine doit être faite dans un délai de 30 jours suivant la prise de fonction … internationale du passage à  la phase de répression. La déclaration du patrimoine est un processus bien encadré par des textes législatifs et réglementaires qui fixent les modalités, les délais et les sanctions encourues par les assujettis en cas de manquement

résume pas forcément ou seulement en injectant du financement à  la Poste, mais en faisant surtout respecter les textes qui encadrent l"activité postale en Côte d"Ivoire. "Je vais défendre avec vous, la requête de moyens, à  l"Etat … afin que la Poste exerce sa mission avec qualité, mais je m"emploierai à  ce que les textes soient respectés", a promis le ministre. Le directeur général de la Poste de Côte d"Ivoire, Isaac Gnamba-Yao, a quant

Tourisme, de l"Hâtellerie et des Loisirs. Celles-ci se rapportent entre autres aux divergences d"interprétation de textes régissant la propriété littéraire et artistique en Câte d"Ivoire et aux difficultés de collaboration entre les services déconcentrés du BURIDA … agira de faire l"état des lieux de la mise en Åuvre du protocole d"accord"; de vulgariser les textes concernant la propriété littéraire et artistique et de revisiter les bases légales fondant l"activité du BURIDA"; formaliser l"accord

besoin pour son institution d"accompagner les AAI, AE et Structures de régulation dans l"appropriation des nouveaux textes. Il a également mis en évidence quelques innovations prises en compte dans l"ordonnance n°2019-679 du 24 juillet … adoption de l"ordonnance n°2019-679 du 24 juillet 2019 portant Code des marchés publics et ses textes d"application, intégrant ainsi plusieurs innovations au niveau du processus de gestion des marchés publics

pour l"élection du président de la République. Ce n"est pas à  nos yeux un texte de pure circonstance, mais en la circonstance, c"est un texte qui peut aider à  franchir ce cap et à  faire progresser notre

Abobo, dont les travaux seront lancés bientât. Le Président Alassane Ouattara a rappelé que plusieurs textes ont été pris afin d"encadrer la gestion et la gouvernance du système sanitaire. A savoir, le texte relatif à  une meilleure attention

introduisant des dispositions relatives aux amendements, afin de répondre aux urgences liées à  l"adaptation de ce texte. La prochaine rencontre de la CTMM est prévue en Côte d"Ivoire au cours du deuxième semestre de l"année … juillet 2021 à  Abidjan, au cours de laquelle ladite Commission a été officiellement installée à  la primature et les textes devant régir son fonctionnement adoptés. Cyprien K. avec sercom

faire des propositions. Il a été l"occasion de partager avec toutes les parties prenantes les premiers projets de textes, issus des travaux préliminaires à  l"effet de recueillir les recommandations. A cet effet, des présentations … exécution des activités OGP. Toutefois, des recommandations ont été faites pour rendre plus inclusifs et fonctionnels les projets de texte. Le rapport issu de cette rencontre recense l"ensemble des observations et recommandations validées par les participants. Il sera

juillet 2015. Cela signifie que toutes les questions régissant la vie du greffier sont déterminées par ce texte dérogatoire de la loi de 1992 relative à  la fonction publique. Toutefois, le texte portant sur la fonction publique demeure le droit

chanteur, Soum bill séduit ses mélomanes avec des mélodies riches et variées de l'album mais aussi avec ses textes. Artiste engagé, il propose encore dans " Impérial" comme dans ses précédents albums, des textes forts en faits

collectif de huit membres actifs de la FIF. Ces membres actifs de la FIF sont au regard du texte d'éligibilité trois clubs évoluant en Ligue 1, deux clubs évoluant en Ligue 2, deux clubs évoluant en Division … Groupement d'intérêts du football. Le nouveau texte de la FIF précise désormais qu'il ne faut figurer que sur la liste d'un seul candidat à  la présidence de la FIF. Lors du scrutin controversé qui a conduit

consacrée à  l'adoption des statuts et code électoral était tout le contraire. C'est à  01h30 que les textes ont finalement été approuvés à  l'unanimité. Débat houleux sur l'article 47 Selon plusieurs participants, le blocage était … signifie que les différents acteurs s'approprient leurs propres instruments, leur propre constitution. Pour l'adoption des différents textes, il fallait les 2/3, mais nous sommes arrivés à  l'unanimité. Cela veut dire que le processus qui a été

contre, les dirigeants des clubs et groupements d'intérêt étaient encore samedi dernier, au travail pour le toilettage des textes. Débuté à  10h, c'est au environ de 02h du matin hier dimanche que finalement la rencontre s'est terminée … avec une décision satisfaisante pour le football ivoirien. En effet, la fumée blanche est sortie et les textes ont été approuvé. Ouverture du processus électoral le 05 mars Au sortie de l'Assemblée générale extraordinaire, 3 dates essentielle sont