14 019 résultats pour « textes »

débats. Concernant le dossier des ordonnances, compte tenu des engagements par le Président de la république, les textes ont été pris. Il a avait été convenus que les dossiers parvenus à l'Assemblée nationale entraient en vulgarisation à partir … année prochaine. Je peux vous dire qu'il y a des textes de loi qui ont été pris, des ordonnances ont été prises par le Président de la république qui viendra donc à l'Assemblée nationale, notamment

débats. Concernant le dossier des ordonnances, compte tenu des engagements pris par le Président de la république, les textes ont été pris. Il avait été convenu que les dossiers parvenus à l'Assemblée nationale entraient en vulgarisation à partir … année prochaine. Je peux vous dire qu'il y a des textes de loi qui ont été pris, des ordonnances ont été prises par le Président de la république qui viendra donc à l'Assemblée nationale notamment

révision des textes ne peut se faire que par les clubs. Et à la demande des 2/3 des clubs ou par la Fédération ivoirienne de handball existante. La révision des textes est donc une affaire de clubs en assemblée générale … avons pas de fédération élue. Il nous faut avoir une fédération élue pour penser à la révision des textes de la Fihb. C'est en ces termes que le président du RAC, Charles Légré, a réagi face au communiqué produit

adoptée par l'Assemblée nationale. A la différence de la première session au cours de laquelle l'essentiel des textes adoptés sont de valeur juridique, économique ou sociale, la deuxième session est pour l'essentiel consacrée à l'adoption … appeler cette session, session budgétaire. Mais, il reste qu'au cours de cette période, on peut discuter d'autres textes et ce sera le cas, cette année. Selon certains observateurs, cette session sera l'occasion pour le parlement de renouer

sont présidents sont restés de marbre. Face à la levée de boucliers contre les modifications scélérates des textes de la CAF dans un but bassement électoraliste, on est saisi d`étonnement devant le grand silence assourdissant de la Fédération ivoirienne … conditions d`une candidature unique , écrit-il. Dénonçant comme bon nombre d`analystes, un recul démocratique avec ces nouveaux textes, Vacaba Touré s`insurge contre les idées passéistes de l`actuel président de la CAF. Tout dans les nouveaux textes

Assemblée générale extraordinaire de la CAF qui s`est tenue aux Seychelles, a donné lieu à des interprétations du texte modifiant les conditions d`éligibilité à la présidence de l`institution. On est allé vite en besogne et dans tous … alors que les commentaires qui fusent çà et là depuis la fin de l`AGE, font inclure dans ce texte la notion de `membre élu` ? Être ou avoir été membre du Comité Exécutif de la CAF , voilà

pour le poste de sg. C'est-à-dire, un candidat unique. Enfin, M. Mensah veut l'application des textes. Ceux-ci stipulent que les syndicats qui ne sont pas à jour de leurs cotisations ne pourront pas voter … textes sont appliqués, ce sont des centaines d'entre eux qui seront écartés. Alors que les délégués syndicaux de plusieurs villes sont déjà à Abidjan pour le congrès, Joseph Ebagnerin s'oppose fermement à ces décisions

compris le sujet abordé). Dans les deux ouvrages de la collection, les activités dites activités autour du texte, des questions simples et concises sont utilisées pour vérifier si le jeune lecteur a bien compris les grandes lignes du texte. Cette … illustration éloquente. Ici, la part belle est faite aux mots croisés. Lesdits mots sont tous extraits du texte. Une façon habile de replonger le lecteur dans le texte et de l'emmener à fixer dans son esprit les idées principales

visibilité dans la gestion des comités. L'audit a donc demandé un séminaire pour le toilettage des textes. Ce séminaire s'est tenu du 14 au 16 juillet 2011. Il y a découlé plusieurs recommandations et nous avons travaillé … avec ce décret que nous avons fonctionné jusqu'au 14 juillet 2011. Il fallait donc attaquer le contenu des textes afin de régler toutes les questions de cumul, de lisibilité et de statuts des Coges

comme un véritable soulagement. En effet, 17 ans après ,la Loi n° 95?526 portant Code des Télécommunications; les textes étaient totalement inadaptés, voire anachronique - La première justification du remplacement de la Loi de 1995 est l'évolution fulgurante … autorité juridique et morale sectorielle des télécommunications, loin de vouloir s'immiscer dans un débat portant sur un texte non encore publié, s'oblige cependant à porter à la connaissance des Ivoiriens sa lecture du droit communautaire (CEDEAO / UEMOA) sectoriel

choses, où en est le mal ? Je pense que la décision est sage. Et, il est mentionné dans les textes qu'en cas de dysfonctionnement, l'Etat prend des mesures ! Il faut aller dans le sens de la construction … nommer un DG au Burida. C'est une décision que contestons. Cette décision, je ne la partage pas. Le texte est clair, un appel à candidatures est lancé, un DG est désigné par la suite et le ministre qui entérine

élective. Nous nous retrouvons pour plancher sur l'avenir de notre association, pour faire le toilettage de nos textes et pour mettre en place, un comité d'organisation du prochain congrès. Voilà la mission de l'AG. Que nos amis … orientation du CNDPCI et mieux organiser le congrès à venir, qui se tiendra d'ici deux mois. Nos textes disent clairement que, entre deux congrès, doit se tenir absolument une AG. C'est vrai

surtout du manque de fermeté et de l'incapacité du ministère des Sports et Loisirs à appliquer les textes qui régissent cette fédération. Une fédération qui vit dans un vide juridique depuis la fin du mandat du président Koré Moïse … collaborateurs qui lui cachent la vérité, le ministre Legré doit prendre ses responsabilités et faire appliquer les textes comme il l'a lui-même déclaré. Les textes seront appliqués. Si on veut régler les choses, il faut appliquer les textes

votre Parlement n'est plus représentatif du peuple ivoirien qui l'avait élu pour 5 ans et qu'aucun texte ne permet de proroger le mandat des députés. Doit-t-on soumettre des lois à un parlement illégal ? Alassane Ouattara … comme député il devrait être poursuivi pour faux, usage de faux et d' usurpation de titre. Dire qu`aucun texte ne permet de proroger le mandat des députes relève d`une bien curieuse façon de lire le droit chez ceux

votre Parlement n'est plus représentatif du peuple ivoirien qui l'avait élu pour 5 ans et qu'aucun texte ne permet de proroger le mandat des députés. Doit-t-on soumettre des lois à un parlement illégal ? Alassane Ouattara … comme député il devrait être poursuivi pour faux, usage de faux et d'usurpation de titre. Dire qu'aucun texte ne permet de proroger le mandat des députes relève d'une bien curieuse façon de lire le droit chez ceux