14 019 résultats pour « textes »

budgets. Mais au-delà de tous les commentaires, le véritable problème est d'ordre structurel. Quels sont les textes qui régissent le fonctionnement des différentes structures du hadj. Quel texte régie le comité de surveillance ? Quels sont les attributions

suite d'une procédure impliquant tous les acteurs. Son application ne sera effective qu'après l'adoption des textes subséquents à savoir les décrets et les arrêtés d'application. En effet, certaines dispositions de l'ordonnance doivent être définies … textes sus-cités. Parmi ces dispositions, on note la composition, l'organisation et le fonctionnement de la Commission Technique Interministériel des Investissements (CTII), organe chargé de la mise en oeuvre du code, la détermination des seuils des montants d'investissements

transfèrement de Laurent Gbagbo à La Haye le 29 novembre 2011 s'est faite au mépris des textes de lois. Il a fallu que Me Altit, le principal avocat de Laurent Gbagbo dans ce procès, exige à Ocampo … document de fausses charges et de récits imaginaires dignes de Cervantès sont nombreux qui occupent tout le texte. Ocampo a nourri sa paperasse de légendes et de fables issues de la manipulation médiatique des faits qui en constituent le substrat

été présenté aux acteurs du système financier décentralisé et la Dgtcp en conclave à Abidjan. Ce nouveau texte permettra, de l'avis de Madame Dollo Kokoura, directrice de la Microfinance, de consolider le cadre règlementaire, de redresser les principales structures … toute la disponibilité de ses pairs à travailler avec la tutelle dans la mise en ?uvre des nouveaux textes, en vue d'assainir le secteur. B. Mafoumgbé

présenter les résultats des études menées sur le corridor et enfin, remettre les supports de communication et les textes réglementaires sur la situation exacte des 33 barrages autorisés en Côte d`Ivoire. Au terme des deux premières journées de cette … transports, des autorités administratives locales et de la volonté politique affichée par le gouvernement à travers tous les textes réglementaires pris sur la question. Il faut noter enfin qu`au cours de cette mission des barrages illégaux seront purement

SOGEFD, entrepôt sous douane. Le débarquement selon le ministre Adjoumani Kobenan n'a pas été fait conformément aux textes en vigueur. D'où la saisie de la marchandise. Le ministre a expliqué que le contenu du navire … été déclaré aux services compétents. Les textes en vigueur ne sont pas respectés, nous saisissons la marchandise , a laissé entendre le ministre, à l'issue d'une visite effectuée hier sur les lieux. Adjoumani Kobenan a réaffirmé sa détermination

Daniel. Deux points étaient à l'ordre du jour : le bilan de la saison écoulée et les modifications des textes fédéraux afin de les adapter aux évolutions récentes du taekwondo. En présence de Madame Traoré Pauline, chef de Cabinet … augmenter les ressources de la fédération. Après le quitus des membres, l'assemblée a procédé aux amendements des textes fédéraux. La représentante de la tutelle s'est dit satisfaite du travail abattu par la Fitkd. E. Djabia

pour juillet prochain. Selon le ministre Bruno Koné, le code de 1995 étant totalement dépassé , il fallait un nouveau texte. Ainsi, le nouveau, dont l'élaboration a débuté depuis 2004 et revu en 2008-2009, à l'initiative des opérateurs … avec la troisième étape en 2010, a fait l'objet d'une vaste concertation de tous les acteurs. Un texte qui, selon le ministre, inclut la totalité des propositions. Objectif : l'adapter à la nouvelle donne . En attendant

soient de droite ou de gauche. Pour qui sait lire entre les lignes, cela ressort nettement de moult textes de ce pays. Il faut le dire de la façon la plus claire possible à la jeunesse ivoirienne. Au regard … Ouattara, et que les députés devront ratifier sans lire ? Nous appelons les Ivoiriens à être particulièrement vigilants quand ce texte sera présenté au parlement. Que l'on nous comprenne bien. Nous ne demandons pas de se défaire du joug occidental

telle situation ne pouvait continuer à prospérer. Selon lui, il est temps de réglementer la Mugefci conformément aux textes de l'Uemoa. Cela veut dire : composer la Mugefci de personnes physiques et morales (groupe de personnes qui cotisent), libérer … pourra diriger la Mugefci en tant que fonctionnaire, mais plus sous le mandat de syndicaliste conformément avec les textes en préparation. Il a, aussi indiqué pour finir, qu'un audit de 82 millions de FCFA à la charge