14 019 résultats pour « textes »

mettre en place l'autorité de régulation des élections. Au vu des libertés que prend la CEI avec les textes relativement à la publication de la liste électorale provisoire, on peut légitimement être inquiet de la procédure qu'elle mettra … leurs explications par la CEI, quel serait le recours de ces personnes, leur situation n'étant prévue par aucun texte ? L'intégration de ces personnes se fera-t-elle dans la liste positive ou dans la liste définitive

précédants ( The birth of Cornélius). En 2006 Corneille épouse la chanteuse Sofia de Meideiros et ce sont ses textes à elle qu`il chante dans "Sans titre". Des textes qui parlent de la société ou de l`abus sexuel chez

électeurs. C'est pour respecter le parallélisme des formes, que son conseil municipal demande avec instance que les textes en vigueur réglant cette succession soient respectés tant dans leur lettre que leur esprit par l'autorité de tutelle. Conformément … Août 1985 modifiée et complétée par des textes récents qui stipulent : Qu'en cas de décès, de démission, de révocation ou d'autre empêchement absolu du maire, il est procédé à l'élection d'une nouvelle municipalité dans un délai

période électorale, des dispositions législatives et réglementaires existent et qui fondent ses actions. C'est en considération de ces textes et des dispositions supplémentaires prises par le Conseil qu'une tournée d'informations et d'échanges a été entreprise auprès … ensemble, a été conviée à ces rencontres. Le Conseil national de la communication audiovisuelle entend se conformer à ces textes et à ces mesures arrêtés en vue de garantir, sans faiblesse, le traitement équitable et égalitaire des candidats et groupements

période électorale, les dispositions législatives et réglementaires existent et qui fondent ses actions. C'est en considération de ces textes et des dispositions supplémentaires prises par le conseil qu'une tournée d'informations et d'échanges a été entreprises auprès … ensemble a été conviée à ces rencontres. Le Conseil national de la communication audiovisuelle entend se conformer à ces textes et ces mesures arrêtées en vue de garantir sans faiblesse le traitement équitable et égalitaire des candidats et groupements politiques

église du christianisme céleste se retrouvent les 15, 16 et 17 octobre à Jacqueville pour la réforme des textes devant régir la nouvelle entité nationale. Il s'agira pour eux de réfléchir sur l'application des dispositions du protocole relatives

pleinement son rôle. Ce, à cause des chefs d'établissement qui s'en servent pour s'enrichir. Selon les textes, le Coges doit être dirigé par un parent d'élève de l'établissement. Malheureusement, les parents, vice-présidents de Coges … inspection 2 a convoqué les directeurs pour que cette somme lui soit versée. Ce qui constitue une violation des textes du Coges. Pour protester contre cette magouille, il a démissionné. M. Tapé Armand soutient que les directeurs de l'établissement

signataires du présent accord prennent acte de la détermination de la médiation en ce qui concerne l'adoption des textes issus de l'Accord de Linas-Marcoussis. Elles donnent mandat au Premier ministre afin qu'il instruise les ministres

croisements puisque là-dessus, l'Accord de Ouaga (l'Apo) ne tergiverse pas. Au titre I de ce texte, on lit : La Cei procèdera, sur la base de la liste électorale de 2000, à un recensement électoral, avec collecte … conflits . Sous le regard de Blaise Compaoré, Laurent Gbagbo et Guillaume Soro ont apposé leur signature au bas du texte d'où cette phrase est tirée. Traoré M. Ahmed

lutte contre les Alpc (Comnat), ont réfléchi sur la mise en cohérence de la législation ivoirienne par rapport aux textes internationaux en matière de lutte contre les armes légères. L'insécurité est à nos portes. Nos rues sont chaque jour