605 résultats pour « timbre »

La rentrée scolaire 2016-2017 a démarré officiellement le mardi 13 septembre dernier. Mais les frais annexes posent

celui du conservateur qu'après avoir été purgé de toutes les malfaçons outre la taxation et l'oblitération des timbres fiscaux d'usage. B°- Transmission des actes signés au bureau des hypothèques territorialement compétent La recette des impôts … vente immobilière. La minute ayant regagné son fief, revêtue désormais du sceau de l'administration fiscale et portant les timbres fiscaux justifiant la régularité de la procédure, va connaître un clonage. En effet, l'acquéreur de l'immeuble ou partie

celui du conservateur qu'après avoir été purgé de toutes les malfaçons outre la taxation et l'oblitération des timbres fiscaux d'usage. B°- Transmission des actes signés au bureau des hypothèques territorialement compétent La recette des impôts … vente immobilière. La minute ayant regagné son fief, revêtue désormais du sceau de l'administration fiscale et portant les timbres fiscaux justifiant la régularité de la procédure, va connaître un clonage. En effet, l'acquéreur de l'immeuble ou partie

fixée pour la réception des offres. Les marchés issus du présent appel d'offres seront soumis aux formalités de timbres d'enregistrement et de redevance de régulation (0,5 % du montant hors taxes) aux frais des titulaires. Le présent appel

Tiébissou - La poste de Côte d'Ivoire par le biais de son chef d'agence de Tiébissou, Ano

détachement dans les centres de santé afin d'établir le premier extrait d'acte de naissance gratuit et sans timbre. A Bondoukou, dans le Gontougou, selon la direction régionale de l'éducation nationale de Bondoukou, 4000 élèves

commencera déjà par l'insertion d'un module de lutte contre le SIDA et l'instauration de vente de timbres et autres gadgets pour le financement de la cellule , a indiqué M. Habib Sanogo. A noter que les directeurs

Assiettes ? Monsieur KANGA Yao Bruno (Reconduction) - Directeur du Domaine, de la Conservation Foncière, de l'Enregistrement et du Timbre ? Monsieur KABA Diakité Amadou Tidiane (nouvelle nomination) - Directeur du Cadastre ? Madame KOUAME Dakoua Epouse ALBUGUES (nouvelle nomination) - Directeur de la Communication

lourd. Il y a eu mort d'homme et notre coffre-fort contenant des valeurs inactives notamment des timbres et des tickets d'une valeur de 6 085 500 F CFA et la somme

frais d'ensevelissement (cimetière) et de toutes sortes de collectes, dont celles de l'organisation des mariages et autres timbres municipaux pour tous actes administratifs, a expliqué le chef comptable, qui regrette que les 169 agents de la mairie

Les responsables des comités de gestion des établissements scolaires (COGES) de Sinfra ont été exhortés jeudi à travailler

National des Partenariats Publics Privés afin d'accélérer la mise en ?uvre des projets Par ailleurs, les droits de timbre et d'enregistrement sont défiscalisés. Le coût du Registre de commerce et de crédit mobilier (RCCM) a été réduit

intégration du secteur postal dans les politiques de développement de la CEDEAO; la coordination de l'émission du timbre commémoratif du 40ème anniversaire de la CEDEAO qui a réuni les postes des 15 Etats membres; ainsi que l'élaboration

intégration du secteur postal dans les politiques de développement de la CEDEAO ; − la coordination de l'émission du timbre commémoratif du 40ème anniversaire de la CEDEAO, qui a réuni les postes des 15 Etats membres. − l'élaboration

cabinet Koffi&Diabaté Group Monsieur Ibrahim DOSSO, Directeur du domaine, de la conservation foncière, de l'enregistrement et du timbre, structure de régulation rattachée au Ministère du Budget de Côte d'Ivoire Au nom de la BICICI, Monsieur Jean-Louis

Etat qui n'informe même pas la population , a-t-il dénoncé. Il a aussi fait remarquer que le timbre d'Etat est facturé chez certains usagers à 500 Fcfa au lieu de 100 Fcfa. Ce qui, pour

scolariser leurs enfants, et qui ont dûment constitué un dossier comprenant un justificatif de la condition sociale plus un timbre. Les élèves bénéficiaires sont ceux qui ont obtenu au moins 10 de moyenne annuelle et qui affichent une bonne conduite

Code Général des Impôts ainsi que son projet de loi de ratification. La présente ordonnance supprime le droit de timbre des billets de passage, récépissés, bulletins ou autres pièces en tenant lieu, délivrés pour les transports de personnes

usagers des états civils des sous-préfectures du département se trouvent confrontés à la flambée du coût des timbres fiscaux qui passent de 500f à 700f l'unité. Ce qui influence le coût de la copie de l'extrait

engagée comme choriste sous la direction de Boncana Maïga. Monique Seka : la Reine de l'Afro-Zouk Avec son timbre de voix exceptionnel et la fusion musicale qu'elle engendre, Monique Séka est sans conteste la Reine de l'Afro

engagée comme choriste sous la direction de Boncana Maïga. Monique Seka : la Reine de l'Afro-Zouk Avec son timbre de voix exceptionnel et la fusion musicale qu'elle engendre, Monique Séka est sans conteste la Reine de l'Afro

instaurée entre les administrations postales de la région en 2015. Celle-ci est illustrée par le lancement du timbre commun de la CEDEAO qui est un bon exemple de coopération entre les administrations postales de la CEDEAO pour l'exécution

factures de Sodeci dont le cumule d'arriérés fait 9 670 957, en dehors des frais de timbre et de pénalité. Conséquence, la Sodeci a coupé l'eau à la Cei dès le 23 Décembre, à la veille