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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

605 résultats pour « timbre »

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Pour la confection de leur CNI, Olivier Akoto offre 436 timbres à des jeunes du PDCI

député de la circonscription électorale de Daoukro-N'gattakro, Olivier Akoto, a offert samedi, 436 timbres à 200 nouveaux majeurs issus du Parti démocratique de Côte d'Ivoire (PDCI), en vue de l'établissement de la Carte nationale d'identité … certificats de nationalité entièrement établis, 216 reçus de paiement de la nouvelle carte nationale d'identité et 436 timbres d'une valeur de 500 francs l'unité. Le coût total de cette opération s'élève à plus de deux millions

La distribution des cartes nationales d'identité ivoiriennes démarre la semaine prochaine

sécurité, a-t-il assuré. Auparavant, M. Kafana a également annoncé la démultiplication des points d'achat des timbres pour cet enrôlement afin de se rapprocher des populations. Il y a des kits nomades qui ont permis d'accélérer … ivoiriens. Pour le renouvellement de la CNI, les documents requis sont la quittance de paiement du droit de timbre fixé à 5000 FCFA et la carte arrivée à expiration, tandis que les nouveaux demandeurs doivent fournir un extrait d'acte

Côte d'Ivoire: le coût du timbre fiscal pour le certificat de nationalité est de 500 francs CFA (ministère)

frais de délivrance des certificats de nationalité et des casiers judiciaires, faisant état de ce que le coût du timbre fiscal pour le certificat de nationalité est de 1000 francs CFA. Dans un communiqué dont la rédaction d'Abidjan.net … Homme tient à préciser que, conformément à l'article 907 du Code général des Impôts, le coût du timbre fiscal est et demeure fixé à 500 francs CFA. Le Ministère de la justice et des Droits de l'Homme présente

Meeting de l'opposition / Docteur Brou Anicet : "Cette union PDCI-FPI risque de se terminer sur une alliance de dupe / On ne reviendra plus sur la CEI"

Depuis 2011 tous ceux qui font leur carte d'identité payent. Puisque qu'il y a le droit de timbre à payer. Tous ces députés de l'opposition qui crient ont voté ces textes. Il n'y a donc rien … nouveau. Le droit de timbre existe depuis longtemps. J'ai renouvelé ma carte d'identité et j'ai payé le droit de timbre. Pourquoi veulent-ils qu'on offre gratuitement ces cartes d'identités ? Que pensez-vous de la légère

Le coût du Document unique de transport fixé à 2500 FCFA (Officiel)

Selon l'Arrêté datant du 16 avril 2018, le prix comprend le DUT (2000 FCFA) et le timbre fiscal (500 FCFA). Le DUT est seul document ayant cours en Côte d'Ivoire. Il est obligatoire pour tout transport routier … routier de marchandises et établit la propriété des marchandises. Le tarif du DUT prend en compte le droit de timbre perçu sur les contrats de transport. Une ordonnance prise en Conseil des ministres du 28 février 2018 avait réduit

Vote du budget modification 2017 par l'assemblée nationale: Pascal Affi N'Guessan se pronnonce

Cette baisse est due principalement aux contreperformances annoncées des lignes d'impôts suivants : Les droits d'enregistrement et de timbres enregistrent une baisse de 76 milliards de FCFA. Le gouvernement explique qu'il consent cette annulation de droits d'enregistrement … timbre sur le cacao pour soutenir le prix au paysan, suite à la baisse des cours. Cet argument n'est pas recevable dans la mesure où le dispositif de stabilisation des prix de la filière café et cacao a permis

Présentation du timbre, du passeport biométrique et de la carte d'identité de la CEDEAO

Abidjan (Côte d'Ivoire) - Un timbre de la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO), ainsi que le passeport biométrique et la carte d'identité de la sous- région ont été présentés aux participants du 48ème … face aux défis économiques et sécuritaires de la sous- région''. Ce sommet a été l'occasion de présenter un timbre de la CEDEAO," le passeport biométrique de la sous- région ainsi que la carte d'identité", rapporte une note

Les frais de timbre de l'extrait de naissance bientôt inclus dans le kit d'accouchement

Abidjan (Côte d'Ivoire) - Les frais de timbre pour l'établissement des extraits de naissance seront bientôt inclus dans le kit d'accouchement des maternités du Centre-Nord ivoirien, a annoncé, samedi, à Bouaké une Organisation non gouvernementale … mairie et le village () Dans le kit de la maternité il y aura les 500 F (frais de timbre) pour l'extrait de naissance et la maternité sera en lien avec la mairie pour établir automatiquement l'extrait avant

Conseil des ministres, hier : La confection de la carté d'identité fixée à 5000 f Cfa

traditionnel rendez-vous hebdomadaire des membres du gouvernement, il a été fixé à 5000f Cfa le coût du timbre pour la confection de la carte nationale d'identité. Le conseil a adopté une ordonnance au titre du ministère d'Etat … impôts. Ordonnance modifiée à la demande du ministère d'Etat, tout simplement parce qu'elle concerne le droit de timbre pour l'établissement de la carte nationale d'identité. Vous savez que la nouvelle carte d'identité en Côte

Côte d'Ivoire : le gouvernement annonce la reprise de l'établissement de la Carte nationale d'identité

Président Alassane Ouattara, la reprise de l'établissement de la Carte nationale d'identité (CNI) dont le droit de timbre a été fixé à 5000 FCFA. Selon le porte parole du gouvernement, Bruno Nabagné Koné, une ordonnance modifiant l'article … code général des impôts relatif au droit de timbre sur la CNI, a été prise au cours de ce Conseil. Cette ordonnance, a-t-il expliqué, fixe le droit de timbre de la Carte nationale d'identité à 5000 FCFA

Tous taxés !: Conformément à la loi des finances n°2013-908 du 26 décembre, le tabac, l'alcool et les abonnements au câble sont imposables depuis le 1er janvier 2014.

Monsieur, ajoutez 100 FCFA. Surpris, le client lui rétorque, Pourquoi ? Réponse du commercial, C'est pour le droit de timbre . Le client s'exécute et rentre chez lui. Non satisfait de la réponse sur ce droit de timbre dont … second échange, il contacte quelques uns de ses amis pour s'informer sur l'instauration de ce droit de timbre. Sont-ils au courant ? Pas du tout , s'entend-t-il dire par la plupart d'entre eux. A force

Le maire de Bouaké se félicite du bilan de ses six mois de gestion

état-civil a été ramené de 1.500 F ou 1.800 F à 500 F, correspondant à la valeur du timbre fiscal. De plus, une guerre est menée contre les timbres parallèles et une politique a été mise en place, pour … favoriser l'approvisionnement des services d'état-civil en imprimés, en timbres et autres registres nécessaires. "Le dispositif mis en place continue de porter des fruits", a souligné le premier magistrat de la ville de Bouaké, avant d'annoncer

Des timbres clandestins à l'effigie du Président Gbagbo / La mise en garde du ministre Katinan

Nous avons pris connaissance de la mise en vente de timbres postaux à l'effigie du président Laurent Gbagbo et de son épouse qui sont apposés sur des cartes postales pré-imprimées et adressées au président Sarkozy, émanant … tient à faire absolument respecter à tous cette grande valeur morale qui le singularise. Par conséquent, la vente des timbres à son effigie, sans son accord, constitue une méprise grave à son endroit. C'est pourquoi le Porte-parole