litre du gasoil contre 600 FCFA. Cependant, le rapporteur général a fait remarquer que ces prix demeurent des dispositions transitoires dans l'attente des résultats que fournira la mission de négociation avec le fournisseur principal. Les Forces nouvelles avec
carte grise, à la carte de transport, à la vignette. Il recommande l'ouverture d'une période transitoire de six mois en vue du renouvellement progressif des différents titres de transport. Pour ceux acquis pendant la crise, le séminaire propose
rendent compte à la nation sur la gestion de la structure des prix. Dans cette attente et à titre transitoire et conservatoire pour 90 jours, nous demandons que la hausse des prix à la pompe soit ramenée au niveau moyen
rendent compte à la nation sur la gestion de la structure des prix. Dans cette attente et à titre transitoire et conservatoire pour 90 jours, nous demandons que la hausse des prix à la pompe soit ramenée au niveau moyen
véhicules (cartes de grises, plaques d'immatriculation, assurances, vignettes) qui n'étaient plus payés par les usagers. Une "période transitoire de six mois" pour régulariser cette situation a été aussi proposée. "Il est temps que les transporteurs de nos zones
vide s'inscrivent dans le cadre de la préparation des élections qui s'annoncent imminentes et couvrent une période transitoire qui va jusqu'à l'élection de nouveaux délégués régionaux et départementaux comme le stipulent les statuts et règlements intérieurs
éprouve une grande joie à être là ce matin. Notre attachement au groupe Fraternité Matin est fait. Les responsabilités transitoires que j'exerce ne peuvent pas occulter cette évidence : Fraternité Matin est la maison commune. Chaque responsable qui la dirige
juillet 2008, date de mise en circulation du nouveau passeport ordinaire biométrique à puce électronique, une période transitoire est prévue pour le remplacement des passeports actuels. A partir du 1er janvier 2010, seul le nouveau passeport ordinaire biométrique sera
juillet 2008, date de mise en circulation du nouveau passeport ordinaire biométrique à puce électronique, une période transitoire de 18 mois est prévue pour le remplacement des passeports actuels. Ainsi, à partir du 1er janvier 2010, seul le nouveau passeport
voir organisée l'assemblée générale. En tenant compte des arguments développés par la partie adverse, et pour une période transitoire, le juge des référés a pris une ordonnance pour désigner Tiémélé Yao Djué, expert comptable agréé auprès des tribunaux
avec nous, en ce qui concerne les 15 jours que nous avons souhaités à la réunion du jeudi, période transitoire, pour faire la sensibilisation et gérer la question de la prise en charge des Forces nouvelles afin qu`elle puisse
partir du 15 juillet 2008, les deux passeports circuleront ensemble. C'est seulement au bout de la période transitoire de 18 mois que le passeport biométrique sera le seul document de voyage valable. Malgré les explications du ministre
système. Cela permet de tomber sur un autre point qui est le renouvellement des titres. Qui est une phase transitoire. Je voudrais rassurer les usagers d'un décret du gouvernement qui dit : Les permis de conduire, trois volets, sont valables
frais de fabrication; la durée de validité du passeport passe de trois (03) à cinq (05) ans ; une période transitoire de dix-huit (18) mois est fixée à compter de la mise en circulation du nouveau passeport ordinaire biométrique
ancienneté acquise antérieurement alors qu'ils exercent à peine 5 ou 10 ans comme administrateur civil. Les dispositions transitoires prévues dans le chapitre XI, art. 32 (nouveau), 58 (nouveau) et 59 (nouveau) du décret de 2003 ont été améliorées
conditions sont réunies. Tant que le droit régalien ne sera pas appliqué, nous demeurerons dans une situation précaire, transitoire. Les difficultés de Ferké. L'administration territoriale, technique et fiscale (Douanes et Impôts) ajouté au désarmement effectif et définitif ramèneront
nécessairement par la tenue des élections. Bien que, dira-t-elle, certains n'en veulent pas. Préférant la période transitoire. Alors que le Président de la République, SEM Laurent Gbagbo est pressé d'aller à l'élection présidentielle
électorale, ainsi que la signature rapide des textes relatifs au processus électoral, notamment: le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour la sortie de crise; le projet de décret relatif aux modalités d'inscription
électorale, ainsi que la signature rapide des textes relatifs au processus électoral, notamment: le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour la sortie de crise; le projet de décret relatif aux modalités d'inscription
électorale, ainsi que la signature rapide des textes relatifs au processus électoral, notamment : le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour la sortie de crise ; le projet de décret relatif aux modalités d'inscription
électorale, ainsi que la signature rapide des textes relatifs au processus électoral, notamment : le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour la sortie de crise; le projet de décret relatif aux modalités d'inscription
complémentaires de Ouaga. Par ailleurs, et toujours selon le patron de la CEI, le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour les élections générales de 2008 et le projet de décret déterminant les modalités
textes. Le Président de la Commission Electorale Indépendante a fait savoir que le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour les élections générales de l'An 2008 et le projet de décret déterminant les modalités
encore découvert ce qui s'est réellement passé dans la filière café-cacao. Cependant, des solutions transitoires vont être forcément envisagées. Mais en attendant que les enquêtes aboutissent, il y a des mesures que la justice est en mesure
permis de déterminer l'option, les cibles et les modalités de sa mise en ?uvre. Dans sa phase transitoire, le service civique devrait toucher en priorité les ex-combattants et les jeunes s'étant familiarisés au maniement des armes
décembre 2007. Ce décret dispose que le Service civique sera mis en ?uvre en deux phases: - dans la phase transitoire, par la création d`un Programme du Service Civique National rattaché à la Primature ; - dans la phase pérenne
Economie et des Finances, Christian Koffi jouit d'une renommée d'homme de droiture. A travers ce cabinet transitoire, Henry Dacoury-Tabley voudrait, au dire de la source, mettre fin à la gestion opaque et à la mise
autre dans la Fonction publique est régi par un concours. Mais nous ?uvrerons lors des négociations pour les mesures transitoires afin d'obtenir une place de choix pour ces enseignants-là. Il en est de même pour les instituteurs titulaires
mandat ne quitte pas les travées du Parlement les mains vides. On doit lui payer une indemnité transitoire équivalente à l'intégralité de son traitement mensuel pendant les 6 mois qui suivent son départ. Quant aux nouveaux députés qui seront
situation transitoire qui régnait depuis novembre 2006 dans les medias publics connaîtra probablement son épilogue dans les prochaines semaines. Après la publication de la liste des membres des Conseils d'administration de la Radiotélévision ivoirienne et de Fraternité Matin
Union pour la majorité présidentielle (UMP) en France, le RDR a revu la configuration de son organigramme. Des organes transitoires sont créés, mais toujours avec les mêmes hommes. Le comité directeur revient à ADO lui-même, le nouveau poste
effet, la plus grande institution financière de la sous-région va certainement rompre d'avec la situation transitoire rendue possible par la démission de Charles Konan Banny du poste de gouverneur en 2005. Ainsi, le sort de Bohoun Bouabré
pouvant pas attendre durant la période d'indisponibilité du technicien, la FIF a paré au plus pressé. Une décision transitoire a été prise par le comité directeur conduit par le président Jacques Anouma, les vice-présidents, Feh Kessé Lambert
obligatoirement par voie de concours ou par tout autre voie admise à titre dérogatoire. Le titre 3 portant dispositions transitoires en son article 6 précise : les emplois de professeur certifié (grade A3), de professeur licencié (grade A2) et de professeur
déjà conclu un accord sur une union douanière, officiellement entré en vigueur le 1er janvier 2003. Mais la période transitoire pour la mise en place de la zone, prévue initialement pour s'achever en 2005, avait été prolongée de deux
aiderons les paysans à procéder à la délimitation des parcelles villageoises et à l'immatriculation des terres. Le délai transitoire de dix ans pour se mettre en règle vis-à-vis de la loi foncière sera revu. Enfin, l'amélioration
donné des informations sur les allocations forfaitaires. Il s`agit, dira-t-il, d`une somme versée de manière transitoire pour permettre aux éléments des FAFN regroupés, désarmés et démobilisés, d`avoir un peu d`argent, pour que demain
professions exerçant dans la filière anacarde et sa promotion. Jusque-là, cette tâche était assurée par l'Organe transitoire de l'interprofession de la filière anacarde (OTIFA), dont le mandat avait été prorogé de 8 mois, le 1er janvier dernier
lieu. Le décret exonère du droit de timbre l'établissement de la Carte nationale d'identité durant la période transitoire. Par ailleurs, le décret précise que l'établissement de la Carte nationale d'identité concerne les nationaux âgés
aiderons les paysans à procéder à la délimitation des parcelles villageoises et à l`immatriculation des terres. Le délai transitoire de dix ans pour se mettre en règle vis à vis de la loi foncière sera revu. Enfin, l`amélioration
demi (1.5) .Le texte prévoit également que le député à la fin de son mandat, perçoit une indemnité transitoire qui prend fin à l'expiration du sixième mois suivant la fin du mandat. Il est de même institué une indemnité
comme recommandée par l'ordonnance 2002-448 du 16 septembre 2002. On ne parlera plus de l'OTIFA (Organe transitoire de l'interprofession de la filière anacarde). L'intercajou, composé des producteurs, exportateurs et transformateurs, a vu le jour
impossible de procéder à une révision générale des listes électorales. La Côte d'Ivoire conserve nécessairement dans les dispositions transitoires le droit de vote pour les personnes actuellement inscrites sur les listes électorales ainsi que celles qui ont rempli entretemps
Ouest en début 2008. Les APE d'étape avec le Ghana et la Côté d'Ivoire sont transitoires et visent à éviter une interruption des relations commerciales avec ces pays à partir du 1er janvier 2008, date à laquelle expirera
reste plus que trois points à satisfaire. ?'Ce sont des points qui ne concernent que les mesures transitoires et nous espérons que ceux-ci seront aplanis au cours de la prochaine rencontre le lundi 3 décembre'', a-t-il souhaité
FCFA. «Les tarifs exceptionnels ci-dessus qui rentrent en vigueur ce jour (ndlr : lundi) sont valables pour la période transitoire allant jusqu'au 20 août 2008 qui correspond à la fin du délai de changement de l'ancien format
économie nationale. Les tarifs exceptionnels ci-dessus qui rentrent en vigueur ce jour sont valables pour la période transitoire allant jusqu'au 20 août 2008 qui correspond à la fin du délai de changement de l'ancien format du permis
faire un duplicata, paieront 12 824 francs. Ces tarifs entrés en vigueur depuis hier, sont valables pour la période transitoire qui court jusqu'au 20 août 2008. Les détenteurs de l'ancien permis devront procéder au changement dans ce délai
à1995 au titre du projet 1 FED, 911 millions de 1998 à 2000 au chapitre du programme transitoire (1ère phase) et 565,670 millions de 2002 à 2004. Les populations martèlent qu'elles n'ont jamais vu la couleur
sommes en train d'étudier la possibilité de le construire à Abidjan ou ailleurs. Il y aura des mesures transitoires. Acceptez et nous paierons toujours les taxes pendant 20, 25 ans ", a-t-il déclaré. La dernière raison
être le plus précis possible avec des PMA. Nous leur disons : acceptez les accords, il y aura des mesures transitoires. C'est-à-dire que vous pourriez venir sans quota, sans taxe, en retour nous, pour venir chez vous nous
Chef de l'Etat et le Premier ministre. En réponse à leurs inquiétudes, il a présenté les mesures transitoires que l'Union européenne (UE) va offrir aux pays à revenus moyens comme la Côte d'Ivoire pour faciliter leur adhésion
risques graves de troubles à l'ordre public, je viens de prendre donc une décision portant suspension à titre transitoire du directeur général du Chu", a déclaré le premier responsable de la santé. "J'ai pris une deuxième décision nommant
ancienneté dans le grade et la notation, sans préjudice des formations continues. Il prévoit également des modifications aux dispositions transitoires relatives au reclassement. Il autorise l'intégration des Administrateurs civils assumant des fonctions de direction et de contrôle
franchi puisque, le travail qui reste à faire, porte sur les mesures pratiques de l'application des dispositions transitoires. Enfin, le délai maximum pour achever ce travail restant jusqu'à la signature du décret a été fixé au vendredi
tour de la reconquête du Nord ? En votre qualité de Premier ministre de Côte d'Ivoire dans cette situation transitoire, acteur neutre du processus de paix en cours, nous sommes offusqués de cette démarche imposante à la classe politique
dans cette grève. "Tant qu'il n'y a pas de décret d'application pas d'école". Les dispositions transitoires, la question des charges professionnelles qui constituaient les zones d'achoppement ont été aplanies par les différentes parties. Le SYNESCI
encore découvert ce qui s'est réellement passé dans la filière café-cacao. Cependant, des solutions transitoires vont être forcément envisagées. Mais en attendant que les enquêtes aboutissent, il y a des mesures que la justice est en mesure
idée, c'est de devenir plus compétitif. Donc, entrons dans l'accord. Il y a des mesures transitoires dans l'accord qui nous permettent sur 13, 15, 20 ans de nous mettre à niveau. Je pense
réclamaient la démission de Gbagbo, la dissolution des institutions et de la Constitution, la mise en place des organes transitoires et des élections . Le discours de Tiburce, il ne faut pas se tromper, rentre dans un plan de diabolisation bien
carrière. Le directeur de l'administration a donc indiqué qu'il s'agissait simplement de travailler sur les mesures transitoires et les emplois génériques comme le poste d'inspecteur général dans l'élaboration du décret portant sur le profil
leur engagement politique doit être l'apprentissage, la formation pour être de bons politiciens. La jeunesse est une étape transitoire, c'est le lieu de se former. Et cela demande, dira le porte-parole du Président Bédié, de l'humilité
exportations de la région, notamment pour les pays non Pma. Toute chose qui devrait déboucher, sur un régime transitoire pour régir les échanges commerciaux entre l'UE et les Acp, après l'échéance de la dérogation
Cotonou le 23 juin 2000 et qui a permis le maintien des préférences commerciales UE-ACP pendant une période transitoire 2000-2007. Gomon Edmond gomonedmond@yahoo.f
élections ? -Devons-nous prévoir d'organiser une Conférence nationale réunissant tous les partis politiques afin qu'une période transitoire soit décidée et d'autres questions débattues telles celles de l'identification, de la délivrance des cartes d'identité, etc. ? Dès
réponse aux doléances des préfets quant à leurs conditions de vie, leur avait proposé d'accepter toutes les mesures transitoires pouvant leur permettre de vaquer à leur occupations professionnelles. Fait à Bouaké , le 4 octobre 07. M. Zoro Bi Michel
décret de sa création. Aucun décret annexe ni arrêté n'accompagne le fondement administratif de cette structure transitoire. C'est dans cet informel administratif que baigne le Cci. Les soldats des Fds-ci continuent de bénéficier des ??hauts
réforme des procédures des marchés publics qui devait entrer en vigueur quelques mois plus tard. Dans cette situation transitoire, nous avons ?uvré à répondre à la question suivante : comment préparer tous nos partenaires à aller vers cette nouvelle voie
dans les mains, ni entre les mains. Preuve que l'homme propose, Dieu dispose et pour cette occasion transitoire les militaires s'interposèrent. Cela provoqua une colère autant indicible que identitaire chez ce second héritier. Toujours aux aguets, comme
mois. Compte tenu des tensions de trésorerie actuelle, il est alloué aux instituteurs 30 000 F pendant une période transitoire de 24 mois. E. Kodjo
terrain en quelque sorte, surtout chez les sujets dits photosensibles. La crise épileptique est liée à un dysfonctionnement transitoire des neurones. Malgré tout, d'autres études tendent à montrer que les jeux vidéo peuvent faire du bien à l'homme
évident que le redéploiement doit faire en sorte que les services publics fonctionnent au mieux. Si dans une phase transitoire certains ont pu aider l'Etat à travailler, dès que les fonctionnaires formés par la Côte d'Ivoire arrivent
décisions, jugées utiles, qui sont des mesures conservatoires pour éviter un autre échec. Nous sommes donc à une étape transitoire. Le hadj et son organisation restent toujours l`affaire de la communauté musulmane. Mais, ce n`est pas aussi
envisagent pour l'avenir qu'ils ont demandé à l'Etat de conduire l'organisation. C'est une organisation transitoire, et je voudrais insister là-dessus. L'Etat ne souhaite en aucun cas se transformer en organisateur du pèlerinage
agrément ne sera délivré aux structures organisatrices du hadj. Mais, cette implication de l'Etat se fait à titre transitoire. Pour réussir l'organisation, un comité de pilotage verra le jour très prochainement, a annoncé le directeur général des cultes
institué au bénéfice des instituteurs ordinaires et des instituteurs adjoints, une indemnité de logement pour une période transitoire de 24 mois à compter de fin mars 2007. En son article 3, le paiement effectif du montant de 30 mille
lancé. L'indemnité contributive au logement est fixée à 30.000 FCFA. Mais au terme de la période transitoire de 24 mois, elle passera à 40.000 FCFA. Et selon l'article 3 de ce décret, le paiement effectif du montant
bénéfice des 30 mille FCFA à tous les instituteurs. Les 30 000 FCFA d'indemnité ont un caractère transitoire de 24 mois. Autrement dit après 24 mois, les instituteurs du primaire public, a-t-il poursuivi, percevront 40 mille FCFA
crise nous avons accepté le montant de 30 000F CFA, nous avons souhaité que ce montant ait un caractère transitoire. D'autant plus que tous les autres fonctionnaires qui appartiennent à la même catégorie et au même grade
cela et compte tenu de la crise, nous avons souhaité que le montant de 30.000 francs ait un caractère transitoire. Sur le calendrier de payement, puisque la date d'effet diffère de la date d'exécution, le décret devrait comporter
tenu de la crise, nous avons accepté le montant de 30.000 F à condition qu'il ait un caractère transitoire , dixit Komoé Mesmin. Puisse que la date d'effet diffère désormais de la date d'exécution, le décret devrait comporter
Starten au lieu de les acheminer à la Sonatt qui édite le permis de conduire. C'était la solution transitoire jusqu'à ce qu'on en trouve une définitive. Mais Starten technologie n'a même pas besoin du retour
lundi dernier, les deux sociétés de téléphonie mobile MOOV et MTN ont vu leurs licences suspendues par l'Autorité transitoire de régulation des postes et télécommunications du Bénin (ATRPT), a fait savoir l'AFP. L'Atrpt a été contrainte
indemnité de logement et exigent la signature par le Président d'un la République le décret fixant le montant transitoire de 30 000 FCFA au lieu de 40 000 FCFA exigé avant de reprendre le travail. Bernadette
Bleu Lainé (le nouveau ministre). Il doit impérativement mentionner que les indemnités de logement de 30 mille FCFA sont transitoires (24 mois), après deux ans, l'Etat leur sera redevable de 40 mille FCFA désormais ; l'octroi de ces indemnités
Bleu Lainé (le nouveau ministre). Il doit impérativement mentionner que les indemnités de logement de 30 mille FCFA sont transitoires (24 mois), après deux ans, l'Etat leur sera redevable de 40 mille FCFA désormais ; l'octroi de ces indemnités
Cette somme est attendue normalement pour la période qui court jusqu'en 2010. Mais pour la période transitoire en vue de la concrétisation de l'APE, l'UE va devoir mobiliser 9,2 milliards d'euros, ajoute le diplomate
début d'année. Aussi ont-ils accepté de percevoir la somme de trente mille francs pour une période transitoire de 24 mois prenant en principe effet fin juin 2007. A l'analyse des raisons du mot d'ordre de grève
indemnité de logement (40 000 F et non les 30 000 F qu'ils acceptent de percevoir de façon transitoire), ainsi que le calendrier précis de paiement. Alors que les négociations initiées par le ministère de l'Education nationale
posée après le décès brutal de l'IGF, feu ELLOH Clément, en janvier 2003. Pendant cette période transitoire, M. COULIBALY YENASSIGUE DRISSA, ex-IGF Adjoint a été chargé de la liquidation des affaires courantes, sous l'?il bienveillant du Ministre
bien de 40 000 F et que les 30 000 F que nous avons décidé d'accepter sont transitoires , fait savoir le secrétaire général du Mouvement, M. Comoé Mesmin, joint par téléphone en début d'après-midi. Le calendrier
réunir un consensus sur cette question entre les 192 Etats du monde. Je propose d'explorer des formules transitoires, pour avancer progressivement. Il nous faudra combiner le maintien du statut des cinq membres permanents, une augmentation globale limitée du nombre
premier, selon elle, peut être assumé par une secrétaire de direction, après 15 ans de service, deux années transitoires sanctionnées par un concours. Le deuxième serait l'équivalent d'une super secrétaire de direction. Poste qui existe déjà dans
attendant que les préfets viennent pour pouvoir assurer la présidence de ces coordinations départementales qui sont une structure transitoire. En ce sens que ce sont les directeurs régionaux, départementaux qui conduisent cette coordination. Ils sont assistés par plusieurs fonctionnaires
Côte d'Ivoire, Bakayoko Youssouf a réaffirmé l'exigence de la suppression de la zone de confiance. A titre transitoire, une ligne imaginaire dite ligne verte allant d'Est en Ouest suivant la ligne médiane de la zone de confiance
auront souffert de léthargie. D'abord, la filière anacarde. Deux ans après l'arrêté interministériel l'instituant, l'Organe transitoire de l'interprofession de la filière anacarde (OTIFA) n'a pas pu atteindre ses objectifs c'est-à-dire amener
mais en plus cela ne prendrait pas moins de 6 mois. Finalement, il a été retenu que de façon transitoire, le premier ministre réside à l'Hôtel du Golf où il a établi ses quartiers depuis 3 ans. Les bureaux