311 résultats pour « uniformisation »

rôle de la cour de cassation à savoir l’interprétation uniforme de la règle de droit et l’uniformisation de la jurisprudence, en vue de consolider la sécurité juridique. Faisant le bilan de son action à la tête … efficacité de la Cour et à la rendre plus visible. Les travaux du Comité de lecture ont permis d’uniformiser les décisions rendues par les différentes Chambres et d’harmoniser la jurisprudence », a-t-il assuré. Par ailleurs, Yua Koffi

atelier porte sur le thème: "Le dialogue social, l’Approche Par Compétences, APC, et la nécessité de l’uniformisation du contenu des manuels scolaires". Dans son intervention, le Secrétaire Permanent du SP-CCEN a indiqué que la rencontre vise

militants. Cette nouvelle organisation sera encadrée par une charte de bonne conduite composée de onze engagements, destinée à uniformiser les pratiques des communicants. Au cours des échanges, Claude Sahy a présenté les nouvelles orientations éditoriales qui devront désormais guider

Etats membres de la CEDEAO, adopté en décembre 2024. Conformément à cet acte communautaire, ces décrets portent réduction et uniformisation des taux des redevances aéronautiques comprenant la redevance sur les passagers, la redevance de sûreté et la redevance de sécurité

meilleure cohérence régionale tout en renforçant l’attractivité du secteur. Concrètement, les nouvelles dispositions introduisent une réduction et une uniformisation des taux des différentes redevances aéronautiques, notamment la redevance sur les passagers, la redevance de sûreté et la redevance

mois d'activités marquées par des thématiques sociales et culturelles au sein de l'établissement. Le projet expérimental d'uniformisation du diplôme de fin d'études secondaires dans les huit États membres de l'UEMOA (Bénin, Burkina Faso, Côte

sous-region, et vise à former et à sensibiliser les acteurs de l'éducation à l'effet d'uniformiser les épreuves du baccalauréat des États membres de l'Union économique monétaire Ouest africaine (UEMOA). Le chef de délégation