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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 052 résultats pour « valables »

Résultats 1–25 sur 92 en 2014· les plus pertinents d'abord
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Communiqué du conseil des ministres du mercredi 1er octobre 2014

décrets portant attribution de permis de recherche minière :  un décret portant attribution d'un permis de recherche minière, valable pour l'or, à la Société Corvette Resources Côte d'Ivoire SARL, dans le Département de Didiévi ;  un décret … portant attribution d'un permis de recherche minière, valable pour l'or, dénommé DABAKALA OUEST , à la Société TD CONTINENTAL SA, dans le Département de Dabakala ;  un décret portant attribution d'un permis de recherche minière, valable pour

Communiqué du conseil des ministres du lundi 15 septembre 2014

décrets portant attribution de permis de recherche minière : ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière, valable pour le nickel, à la Société CALAO RESOURCES SARL à BLAPLEU-GEOULE, dans les Départements de Biankouman … décret portant attribution d'un permis de recherche minière, valable pour l'or, dénommé DABAKALA EST à la Société T.D. CONTINENTAL S.A. dans le Département de Dabakala ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière, valable pour

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 08 janvier 2014

décrets portant attribution de permis de recherche minière: ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière valable pour l'or à la SOCIETE INTERNATIONAL GOLDFIELDS COTE D'IVOIRE SARL dans les Départements de Katiola et de Dabakala … décret portant attribution d'un permis de recherche minière valable pour l'or à la SOCIETE INTERNATIONAL GOLDFIELDS COTE D'IVOIRE SARL dans le Département de Korhogo ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière valable pour

Les commerçants de Bocanda refusent les pièces de 250 F

prendre les pièces de 250 F CFA, dans leur transaction parce que selon eux, elles ne sont plus valables, a appris jeudi l'AIP. Certains affirment que les pièces de 250 ne sont plus valables parce qu'elles sont trop … lisse, quand d'autres estiment qu'elles ne sont plus valables parce que le gouvernement a pris la décision de retirer ces pièces de la circulation, constate-t-on. (AIP) ckk/sdaf/kam

Africa Sports d'Abidjan/Sanctions disciplinaires contre Koné Cheik Oumar : Ce que disent réellement les statuts de la FIF

Comité Exécutif. Si elle n'est pas levée entre temps par le Comité Exécutif, la suspension est valable jusqu'à la prochaine Assemblée Générale. Là encore, il est dit que Toute suspension doit être confirmée lors de la prochaine Assemblée … membres de l'Assemblée Générale ayant le droit de vote et requiert la majorité des trois quarts des suffrages valablement exprimés. L'incursion dans les statuts de la FIF nous apprend, à l'article 27, que La dissolution

Marchés publics: les PME invitées à être bien structurées pour répondre valablement aux appels d'offres

formation, lundi, invité des responsables de Petites et moyennes entreprises (PME) à être bien structurés afin de répondre valablement aux appels d'offres lancés par la direction des marchés publics. "Je vous exhorte à être plus compétitifs et je vous … encourage à bien vous structurer afin de répondre valablement aux appels d'offres", a dit M. Kébé à l'endroit de ces dirigeants de PME. Cette formation, selon lui, entre dans le cadre de la vision du ministre du Commerce

Organisation de la Can 2015: Yaya Touré réagit après la décision de la CAF

monde des clubs champions (du 10 décembre au 20 décembre 2014). Les raisons sanitaires évoquées ne sont pas valables. La Can est la messe du football africain. Le Maroc n'a pas tenu compte de la déception des Africains … monde des clubs champions (du 10 décembre au 20 décembre 2014). Les raisons sanitaires évoquées ne sont pas valables. La Can est la messe du football africain. Le Maroc n'a pas tenu compte de la déception des Africains

Divorce : Les raisons de la séparation des couples / La position de l'église catholique / Ce qu'en pense la communauté musulmane

après le mariage que le masque tombe. Dans de nombreux cas, c'est l'homme qui exerce sans raison valable une violence physique sur sa femme. Alors, pour ne pas perdre la vie, celle-ci préfère le divorce … forme, les cas d'adultère, d'abandon de foyer, d'injure ne peuvent pas constituer un motif valable pour prononcer la nullité du mariage. L'amour étant à la base de tout, quand les conjoints s'aiment, ils sont amenés

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 26 mars 2014

présentation du Ministre, le Conseil a adopté trois décrets: ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière, valable pour l'or à la Société MAJOR STAR SA, dans les Départements d'Abengourou et d'Akoupé ; ? un décret portant … IVOIRE SARL, dans le Département de Korhogo. Ces trois permis portent sur la recherche de l'or et sont valables pour une période de trois ans. C/ - COMMUNICATIONS 1-Au titre du Ministère du Pétrole et de l'Energie

Rejet de la candidature de Gbagbo: Voici l'intégralité de la décision du juge

rattachant; Ainsi, l'action en annulation d'une décision prise par un organe délibérant, ne peut-elle être valablement initiée que par les personnes dont les prétentions y ont été rejetées ou celles à l'encontre de qui ladite décision … objet; 
D'où il suit, que l'exception d'irrecevabilité soulevée par les consorts Vy Paul, ne peut valablement prospérer; 
Sur l'exception d'irrecevabilité de l'action initiée par Pascal Affi N'Guessan pour l'avoir été