2 052 résultats pour « valables »

cause des nombreuses entraves à la vente ambulante de café. Je paye une patente de 23.500 FCFA et valable pour six mois. Malgré cela, nous sommes souvent traqués par des agents municipaux qui nous empêchent d'exercer correctement notre activité

dont la validité expire pendant la période allant du 1er juin 2019 au 30 juin 2020, sont valables jusqu'au 30 juin 2020, a annoncé Sidi Tiémoko Touré, le porte-parole du gouvernement ivoirien au terme d'un Conseil

identité dont la validité expire pendant la période allant du 1er juin 2019 au 30 juin 2020, sont valables jusqu'au 30 juin 2020. 3- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère de la Justice

responsabilité, en faisant l'effort afin que les écoliers bénéficient du volume horaire auxquels ils ont droit, pour valablement aller aux examens. Cela montre, dit-il, qu'il peut y avoir à un moment donné des incompréhensions entre les enseignants

peine à 5,48% contre 94,52% pour le Président Ouattara. Jugez-en vous-mêmes. Et ce qui est valable dans le domaine de l'Education Nationale l'est aussi dans les autres secteurs d'activités où entre le Président

acteurs de ce développement avec en tête le président de la République Alassane Ouattara, dont la politique est valablement relayée sur le terrain par la ministre Anne Ouloto. Nos régions sont très en retard, comparativement aux autres régions. LP : Comment

Portefeuille de l'Etat; Le Conseil a adopté deux (02) décrets portant attribution de permis de recherche minière valables pour l'or, à la société LGL Resources Côte d'Ivoire SA : ? le premier décret porte attribution d'un permis

décret sur l'identification balisait cette période de gratuité et que la nouvelle CNI sera biométrique et valable sur toute l'étendue du territoire de la CEDEAO, il n'en demeure pas moins vrai que le coût de la carte

article 22 que La reconnaissance par le père, de l'enfant né de son commerce adultérin n'est valable, sauf en cas de jugement ou même de demande soit de divorce, soit de séparation de corps, que du consentement

premier tour selon les chiffres donnés par la Commission nationale de recensement des votes. Sur un total de suffrages valablement exprimés de 4 383 879, Macky Sall recueille 2 554 605 soit, 58,27 %. Le président de la Commission nationale

administration territoriale déconcentrée dans les meilleurs délais. Pour lui, il est grand temps que la chefferie lobi occupe valablement la place qui lui est dévolue et cela passe par la régularisation de ces instances. (AIP) on/ask Commentaires

fans a pu échanger leur XGOLDS. Parmi les lots, un Note 5 Stylus, un bon d'achat de -50% valable sur le prochain achat d'un smartphone Infinix, ainsi que des accessoires inédits tels que des smart bands et écouteurs

consacré comme prédicateur de l'Eglise harriste du village. Pour beaucoup d'habitants, cela devrait être une autre raison valable pour opérer le passage de témoins. Taboué est un village créé par Marcel Lauboué, un des fidèles compagnons du Président

contre l'arrivée massive d'acheteurs en provenance d'autres régions du pays que la qualité d'acheteur est valable sur toute l'étendue du territoire national. Dans nos dispositions, l'acheteur agréé, qu'il soit une personne physique

celui-ci sera en contact avec l'univers professionnel et peut dès lors développer certaines qualités,... cela est aussi valable pour les entreprises qui doivent établir des contacts réguliers avec les jeunes et favoriser ainsi l'éveil de compétences

parce qu'on quelque chose à offrir à l'entreprise qui doit être un lieu d'épanouissement, cela est valable pour la femme et l'homme. La troisième erreur à ne pas commettre, c'est la recherche acharnée

Portefeuille de l'Etat; Le Conseil a adopté un décret portant attribution d'un permis de recherche minière valable pour l'or à la société GEOSERVICES CI SA dans les départements d'Abengourou, de Bettié, d'Adzopé et de Yakassé

dans la constitution de la troisième république comme elle l'était dans ses devancières depuis 1960. Personne ne peut valablement le remettre en cause sans faire l'apologie d'un uniformisme sclérosant. Il s'agit bien au contraire de tirer

dans le dossier de toute autre mention permettant de déterminer ce numéro, la déclaration de candidature n'est pas valable , écrivent-ils. Selon l'article L.122 du Code électoral, les candidats écartés ont désormais 48 heures pour déposer un recours

procédure. En l'espèce, la ville de Bruxelles en Belgique remplit les conditions définies par la Cour et peut valablement accueillir MM Gbagbo et Blé. Tertio, les juges refusent la liberté provisoire et l'acquittement. C'est peu probable avec

important car cela a un impact sur leur portefeuille et le coût de production, et cela est valable pour les ménages. De façon globale, la maîtrise de l'énergie est étroitement liée à la préservation du climat, de l'environnement

année (). Après le 31 décembre, si je signe un acte de naissance, ce n'est plus valable. Idem pour un acte de mariage. C'est comme ça qu'il faut comprendre

désastreuses. En effet, en stricte analyse juridique, aucun acte de l'état civil, aucun mariage ne peut plus être valablement établi, célébré, à ce jour, dans la Commune du Plateau.'' Ils ont alors conclu

situation nous interpelle au plus haut point, dans la mesure où nous ne savons pas comment le droit peut valablement statuer sur une affaire purement religieuse ou spirituelle. Là où des hommes se retrouvent pour parler de Dieu, sans violence

désastreuses. En effet, en stricte analyse juridique, aucun acte de l'état civil aucun mariage ne peut plus être valablement établi, célébré, à ce jour, dans la Commune du Plateau. Il n'y a qu'une seule solution pour sortir

patrimoine culturel de plusieurs pays africains soit en France. Il y a des explications historiques, mais pas de justification valable, durable et inconditionnelle, le patrimoine africain ne peut pas être uniquement dans des collections privées et des musées européens

bourses sont attribuées aux lauréats dans tous les domaines d'activités dont les travaux ont été jugés valables et utiles pour la Côte d'Ivoire. Il a aussi souligné que les lauréats de l'année antérieure y seront afin

Marketing d'Eurostar, cette offre vise à agrémenter et faciliter la tâche aux wedding planeurs. Cette offre est également valable pour les organisateurs d'anniversaires et autres événementiels, a précisé Amy Traoré. Eurostar propose également des circuits d'anniversaires personnalisés

pour la période 2018-2019, c'est une offre concurrente qui a été retenue. "Cette consultation étant seulement valable pour la période 2017-2018, Senelec a procédé à un appel d'offres pour 2018-2019. Les deux agences de notation

commune qui se retrouvera dans les rues à une certaine heure de la nuit sans motifs valables, sera systématiquement raflé . Faisons bien déjà ce qui ne coûte pas de l'argent, avant de nous plaindre de l'absence

majoration de 20 F par litre. Ces prix affichésn selon la note du directeur général des Hydrocarbures, seront valables jusqu'au 30 novembre prochain. Date à laquelle, selon la tendance du marché, le gouvernement prendra d'autres décisions, soit

personnes. Pour rappel la prestation de serment est une action qui permet au prestataire de poser des actes juridiquement valables. Ainsi, parmi ces 72 agents, 12 ont désormais le statut d'agents Commissaires, 15 ont qualité d'Inspecteurs

annulée. Article 2 : Les résultats de l'élection des Conseillers régionaux dans la circonscription électorale N°018 Guémon restent valables pour les départements de Duékoué, Bangolo et Kouibly. Article 3 : Conformément à l'article 160 du Code électoral, il sera

Facobly, dans un délai d'un mois. Cependant les résultats de l'élection des conseillers régionaux du Guemon restent valables pour les départements de Duékoue, Bangolo et Kouibly. Déjà la veille, La Commission Electorale Indépendante a annulé l'élection

centre de compilation . Les résultats de l'élection des conseillers régionaux dans la circonscription électorale numéro 18 (Guemon) reste valable pour le département de Duekoué, Bangolo et Kouibli , a assuré la porte-parole de l'institution, dans un communiqué. Conformément

nationalité ou son attestation d'identité ou sa carte nationale d'identité. Les anciennes cartes d'électeurs sont toujours valables jusqu'en 2020. La campagne électorale a démarré le vendredi 28 septembre à 0h et s'achèvera le jeudi

club Jaune et Noir. À cela, il faut ajouter, ?'une interdiction de stade pendant 12 mois''. Cette interdiction est valable pour ?'tous les stades du territoire national comme à l'étranger''. Me Roger Ouégnin devrait aussi verser dans un délai

même vision que nous. () Nous désignons celui en qui nous avons confiance et qui peut valablement vendre nos idées , avait répondu le premier vice-président du conseil d'administration de la MUGEFCI, Mamadou Traoré, ajoutant que la coordination

juste titre qu'ils ont organisé ce séminaire afin de donner les rudiments nécessaire à leurs membres pour valablement faire face à tous les défis qui se présenteront à eux dans les challenges à venir . Parrainé par le Secrétaire Général

tant au niveau universitaire qu'au niveau scolaire des sommes exigées par nos différents ministères de tutelle sans justifications valables , avait-il souligné, égrenant à ce propos une longue liste de frais annexes dont une somme de 10 000 FCFA

fait savoir le chef de délégation. Les ayants-droit pourront encore, pour un moment, utiliser les anciennes cartes toujours valables, a précisé Mme Acon. Cette opération qui a débuté à Aboisso lundi, permettra de freiner la fraude dans les prestations

FCFA, a constaté APA dimanche sur place. Ce nouveau prix de l'essence super sans plomb est valable pour la période du 1er au 30 septembre 2018, selon le pompiste Ibrahim Traoré interrogé par APA, citant la direction générale

pour qu'ils soient à même de comprendre l'offre ; vérifier que chaque individu dispose de documents d'identification valables et d'un moyen bon marché et accessible pour les faire authentifier ; concevoir des produits financiers utiles et pertinents, adaptés

offrez une broyeuse à nos mamans. Nous tenons à vous dire merci et réaffirmons notre engagement à vous soutenir valablement et à demeurer à votre côté. Que Dieu vous le rende au centuple , a déclaré le jeune Kouamé Mel Georges

ivoirien vient de prouver que nos parents étaient innocents. Détenir des personnes pour des choses qui ne sont pas valables, c'est anormal, a estimé Mlle Douaty, dans une vidéo diffusée par son organisation sur la toile. Poursuivant, Mlle Douaty

aujourd'hui va traduire ce justificatif, c'est la carte unique et intelligente et désormais sera la seule carte valable pour toute les opérations au niveau de la mutuelle . À sa suite, René Yedieti, Pdg du Groupe s'est réjoui

sont pas, majoritairement, d'accord avec cette émergence gouvernementale. Je suis d'avis avec eux. Quelle différence peut-on valablement faire entre le ministère des affaires étrangères et celui chargé de l'intégration africaine et des ivoiriens de l'extérieur

session du Bureau Politique du PDCI-RDA. Qu'à l'occasion de cette session, le Bureau Politique a valablement délibéré conformément à ces attributions Alors qu'aucune protestation n'a été émise jusqu'au sortir de cette assemblée, le Secrétariat

Côte d'Ivoire de compétences américaines, à même d'aider le pays à rendre effectif ce projet. Cela est valable pour le secteur minier, a fait savoir le Sous-Secrétaire au Commerce international. La délégation américaine enregistre en son sein

présidentielle de 2020 ? Je suis prêt, j'attends les élections. Et quand j'observe, je suis le seul candidat valable. Vous n'êtes plus à la tête de votre parti l'UPCI (union pour la Côte d'Ivoire) que vous

plus de métiers dits pour les hommes et de métier dits pour les femmes. Toute femme peut valablement exercer un métier beaucoup pratiqué par les hommes. Il suffit d'avoir de la détermination et l'amour pour ce métier

campagnes de sensibilisation en direction des parents". Les partenaires américains ont promis de leur côté une "étude techniquement valable, juste et objective". "La signature de cet accord aujourd'hui réaffirme notre engagement à travailler ensemble et à faire le nécessaire

thème Quel PDCI-RDA face à la génération montante en 2020 ? Le parrain de la cérémonie, empêché, a été valablement représenté par le Docteur DJELHI Yahot Molière, Inspecteur d'État, membre du bureau politique du Parti Démocratique de Côte

Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil a adopté trois (03) décrets portant attribution de permis de recherche minière valables pour l'or : ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière à la Société AWALE RESOURCES SARL dans

indiquait que 95% ne sont pas fondées. Ce qui signifie que plusieurs marchés ont été passés, sans raisons valables, à des entreprises dont la compétence et l'expérience n'ont pas fait l'objet d'évaluations concurrentes, et dont

Kakou Guikahué. Pour preuve, lorsque la garde rapprochée du Professeur Maurice Kakou Guikahué lui a été retirée sans raison valable, le président Bédié, conscient de la gravité de l'acte, a immédiatement affecté deux éléments de sa garde pour assurer

Koua, à Marcory, dans le Sud d'Abidjan. Pour lui, la Commission électorale indépendante (CEI) actuelle "ne peut valablement organiser" la révision de la liste électorale. La plateforme EDS, qui juge la Commission électorale indépendante (CEI) "illégale et illégitime

embarquement Bel Gnigbo de Guégboudoukou (sous-préfecture de Yocoboué, département de Guitry), un site chargé d'histoire et pouvant valablement intégré un circuit touristique, est pourtant à l'abandon, à la merci des hautes herbes, a constaté l'AIP. Créé

deuxième réponse, elle traduit une compréhension, sinon une interprétation de la nouvelle Constitution, qui peut être défendue, valablement. Pour cause, cette Constitution crée un nouvel état de droit. Dès lors, on peut soutenir qu'elle ne s'applique

motivé la présentatrice du rapport, Rokaya Diawara. L'opération nous permettra de faire notre autocritique, et d'agir valablement selon les sillons tracés par l'Objectif de développement durable 4 incluant une éducation de qualité, a laissé entendre le ministre

quoi rétorque le communiqué, la légalité et la légitimité de la Commission électorale indépendante ne sauraient être valablement contestées car, d'une part, la Commission électorale indépendante dans sa formule actuelle, est le résultat d'un dialogue ouvert

évoque par ailleurs, à savoir que le manque de moyen ne peut pas être une raison valable pour justifier le comportement des populations parce qu'elles tirent quand même un bon revenu des productions agricoles. Par exemple, dans ce gros

solutions à des problèmes qui ne connaissent pas de frontières , a-t-il rajouté. L'appel à projets est valable aussi bien sur le territoire ivoirien que burkinabè. Les jeunes ivoiriens et burkinabè dont l'âge varie

responsable. Le tout premier président de l'UNOPHA-CI a dénoncé le fait que les parents, pour des raisons valables, ne jouent pas leur rôle dans la prise en charge de leurs enfants handicapés. Camille Tano Kouassi a annoncé

Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil a adopté trois (03) décrets portant attribution de permis de recherche minière valables pour l'or : ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière à la Société RESOLUTE COTE D'IVOIRE SARL

Etat. L'alternance, ce n'est pas devant le notaire qu'on signe un document et ça devient valable. C'est une élection. Allons donc aux élections et que le plus fort l'emporte. Est-ce que vous soupçonnez

également de son épouse. C'est avec l'accord des deux que son séjour serait effectif. C'est aussi valable pour la mère de la femme. Il faut que les deux belles-mères soient complices pour

scolaire, il n'y a pas d'équivoque, le titre foncier brandi par la partie adverse n'est pas valable. Nous avons découvert que ce titre foncier a été obtenu par des moyens frauduleux. On a donc saisi la chambre

confiance écorchée par les crises militaires successives, afin de permettre aux forces de défense et de sécurité d'assurer valablement leur mission dans le respect mutuel. Les éus locaux et le chef du village de Bouaké ont invité les militaires

Konan Banny entre 2004 et 2007. Seulement, comment la Cour d'Appel qu'il présidera désormais pourra-t-il valablement se saisir ... suite de l'article sur Pôle Afrique Commentaires

octobre 2017 interdisant la tenue d'un congrès ou toute assemblée générale par le camp Ouattara Siaka reste valable sur toute l'étendue du territoire national, jusqu'à l'épuisement total du fond du dossier en appel . Depuis

28/10/2017 interdisant la ténue d'un congrès ou toute assemblée générale par le camp Ouattara Siaka reste valable sur toute l'étendue du territoire national, jusqu'à l'épuisement total du fond du dossier en appel. Le Ministre Azoumana Moutayé

présente attestation est délivrée...'' En d'autres termes, le bureau politique qui l'a suspendu de ses fonctions demeure valable, tout comme les décisions prises lors de cette rencontre. En effet, depuis que Moutayé a esté en justice, le procès

leur formation politique. Ainsi, ont-ils convenu ce qui suit: Bouéka Nabo Clément est le candidat qui peut valablement et dignement représenter le Rdr mon Parti aux élections sénatoriales. C'est une rude bataille politique qui mérite qu'on présente

tout désagrément. Pour les abonnées qui ne disposeraient pas des documents leur permettant d'établir un des titres biométriques valables pour l'identification avant la fin de l'opération, l'ONI a été autorisée à leur délivrer un récépissé

bénéficier des cours numériques et recevoir leurs bourses ou le gain d'un éventuel prix. La carte est valable trois ans sur un cycle, a précisé son concepteur, M. Maïga. La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

nous voici en position idéale pour rééditer l'exploit de 1957. 8. Une telle feuille de route ne peut valablement s'exécuter qu'avec la protection de la mémoire de tous ceux et toutes celles qui ont donné parfois

titre déléguer ses attributions. En tant qu'organe collégial, le conseil municipal ne peut décider que s'il est valablement consulté et réuni a déclaré le gouverneur. En revanche chacun des maires-élus des localités citées ci-dessus ont promu

Industrie et des Mines ; Le Conseil a adopté un décret portant attribution d'un permis de recherche minière valable pour l'or, à la Société MARLIN MINERALS SARL dans le département de Vavoua. Ce permis de recherche minière est délivré

pris part à cette rencontre. Le quorum étant atteint, cette assemblée générale extraordinaire a permis de délibérer valablement. Plusieurs décisions ont été prises, entre autres la date de l'assemblée générale élective fixée au samedi 24 février

Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil a adopté trois (03) décrets portant attribution de permis de recherche minière valables pour l'or: ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière à la Société AUCREST SARL dans les départements

Séguéla ? La clause de la résidence valable pour au moins deux des trois membres du bureau du conseil municipal a failli faire capoter l'élection des adjoints au maire de Dualla qui, après moult tractations, sont parvenus à un consensus

opinion nationale et internationale, la FIFA et la CAF, que pour elle la saisine du Comité Exécutif est parfaitement valable. Le Comité Exécutif lui-même en a pris acte par un communiqué, le 03 janvier 2018 : La Fédération Ivoirienne

été notifiées, partant qu'il est en droit de considérer qu'il n'a pu être valablement saisi sur la base des copies. La FIF exhorte les uns et les autres à la sérénité , conclut le communiqué. Mercredi, le comité

négativement les activités de dédouanement sur ladite plateforme. Comme indiqué dans la circulaire suscitée, cette mesure de facilitation est valable pour une période de trois (03) mois à compter de sa date de signature. R. K. Commentaires

diffamation dans la presse et les réseaux sociaux, le retrait du syndicat du comité de concertation sans motif valable, des actes de vandalismes sur le réseau électrique de l'agence, l'interdiction d'accès des employés à leur poste

candidat Patrice Yao. C'est une interrogation que je porte à l'ensemble de mes pairs. Peut-on valablement être candidat à une élection du Gepci sans avoir la qualité d'éditeur de presse ? Au vu des textes, il apparaît

bourses sont attribuées aux lauréats dans tous les domaines d'activités dont les travaux ont été jugés valables et utiles pour la Côte d'Ivoire. Notons que, depuis sa création, la commission d'attribution des prix a organisé plusieurs cérémonies

trois femmes et 52 hommes de nationalité ivoirienne, malienne, burkinabé, nigérienne, ghanéenne et béninoise. On ne peut pas traquer valablement les bandits sans agir en amont puisque la plupart de ces gens agissent sous l'impulsion et le contrôle

Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil a adopté deux (02) décrets portant attribution de permis de recherche minière valables pour l'or : ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière à la société SMART MINERAL EXPLORER SARL dans

Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil a adopté deux (02) décrets portant attribution de permis de recherche minière valables pour l'or : ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière à la société GOLDEN IVOIRE SARL dans

depuis plus de trois mois. A compter du 31 décembre prochain, le Titre provisoire de séjour ne sera plus valable. LS Commentaires

été battue en brèche par l'autorité policière, expliquant que selon certaines dispositions en vigueur, l'administration judiciaire peut "valablement" faire interpeller un individu, même dans un cas de dégâts corporels, n'ayant pas entrainé d'homicide involontaire. Yao Emmanuel

Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil a adopté trois (03) décrets portant attribution de permis de recherche minière valables pour l'or : ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière à la société AWALE RESOURCES SARL dans

homicide involontaire évoquée par les chauffeurs ne saurait prospérer face à une décision de l'administration judiciaire qui peut "valablement" faire interpeller un individu même dans un cas de dégâts corporels, pourvu qu'il y ait des "circonstances particulières

Richard Christophe Adou. Dans une déclaration devant la presse, M. Adou a précisé que cette information judiciaire est également valable pour tous les autres concernés par cette affaire. Selon lui, les enquêtes ont révélé que six tonnes d'armes diverses

marquer sa ferme volonté de normaliser l'année académique par une rentrée unique et à bonne date valables pour les deux secteurs du système d'enseignement supérieur public et privé , a indiqué le directeur de l'Enseignement supérieur

dont la conviction et l'engagement sont perceptibles dans sa capacité à donner les messages du parti. Il représentera valablement les jeunes du RDR au sein de la direction. Par rapport à cette nouvelle donne, qu'elles sont donc

regarde d'abord si la structure de tutelle a donné son accord, si tous les documents joints sont valables alors en ce moment nous apposons notre signature a-t-il martelé. OD avec OS Commentaires

cette activité ont les compétences nécessaires pour le faire. L'exposé que je viens de faire est aussi bien valable pour les promoteurs immobiliers que pour les agents immobiliers qui eux sont chargés d'assurer la gestion, pour le compte