2 844 résultats pour « verbale »

cause seront déférés devant le procureur de la République près le Pôle pénal économique et financier suivant procès-verbal de la direction de l?investigation et des poursuites de la HABG pour des suites judiciaires. ad/fmo

conclu le 18 mai 2023. La ministre d'Etat Kandia Camara et le maire de Houston, présentant le procès verbal de remise de l'insigne de l'ordre national Sylvester Turner s?est félicité de sa présence en Côte

Abidjan, Les participants à un atelier de réflexion sur les menaces et risques à la sécurité humaine liés

agents de diverses fonctions, de collaborateurs, ayant tous en commun un sens élevé du devoir ». Suite aux expressions émotionnelles verbales, la cour de cassation a offert un tableau en guise de reconnaissance à l?émérite magistrat, symbolisant son départ dans

jour du vote. '' C'est à vous de dénoncer les irrégularités constatées à travers vos rapports dans le procès verbal. Si ce que vous allez écrire est avéré vrai, les élections seront purement annulées dans ces bureaux de vote

Bouaké (AIP)- Le directeur régional de la construction, du logement et de l?urbanisme de Gbêkê, Dokatiéné Tuo

appartient pas à un individu mais à une famille. « C?est à cette famille de d?établir le procès-verbal de famille et logiquement c?est au chef de village d?établir à la famille, l?attestation de propriété coutumière

Une enquête menée par des gendarmes de la Haute Autorité pour la Bonne Gouvernance (HABG), en accord avec

atelier a permis à la présentation de la vision nouvelle du commerce extérieur ainsi que le procès-verbal de la précédente réunion de session plénière des membres, tenue du 20 au 21 octobre 2022 à Jacqueville ont été restitués

prix ne sont pas respectés, les agents procèdent à la saisie contre une convocation, avant de rédiger un procès-verbal. Par la suite, les propriétaires se rendent dans les bureaux de la BCR, afin de s?acquitter de leur amende

prix ne sont pas respectés, les agents procèdent à la saisie contre une convocation, avant de rédiger un procès-verbal. Par la suite, les propriétaires se rendent dans les bureaux de la BCR, afin de s?acquitter de leur amende

Abidjan - La Poste Côte d?Ivoire et la direction générale de la Décentralisation et du Développement local (DGDDL

ferme. Après les avoir entendu sur les circonstances des accidents et en s'appuyant sur le procès-verbal du constat, la commission a délibéré sur la responsabilité de chaque conducteur. Ainsi, les permis de conduire de 28 ont été

prix ne sont pas respectés, les agents procèdent à la saisie contre une convocation, avant de rédiger un procès-verbal. Par la suite, les propriétaires se rendent dans les bureaux de la BCR, afin de s?acquitter de leur amende

Abidjan, Accusée de violences ayant occasionné plusieurs blessés dont dix cas graves sur le campus de l"Université