817 résultats pour « SUBSTITUT »

agents de police de Korhogo. Ces individus sont soupçonnés du vol du téléphone portable du substitut du procureur de Korhogo. Dans la journée du 11 mai 2020, le substitut du procureur signale un mouvement suspect sur son compte orange money

divers autres produits prohibés ont été passés au feu, à la décharge municipale, sous le regard du substitut résident du procureur, Thierry Bobi, présent pour exécuter la décision d'incinération prise par les autorités judiciaires. Il a rappelé … populations dont certaines ne mesurent pas toujours les risques qu'elles encourent en usant de ces produits. Le substitut résident du procureur s'est félicité du travail abattu par la cellule anti-drogue local, tout en appelant à la responsabilité

Dimbokro - Le substitut du procureur, Koné Donald, a expliqué aux populations de Dimbokro le droit des successions en vue de les outiller à prendre des précautions en la matière, samedi, lors d'une conférence publique qu'il prononçait dans … défunt et au conjoint survivant, l'instauration du droit d'option et du droit au partage, a affirmé le substitut, soulignant l'inadaptation de cette loi et les nombreux conflits qu'elle a engendrés. Pour adapter l'arsenal judiciaire

retraite, une grâce divine en raison des risques du métier des armes qu'ils ont embrassé. Le substitut du procureur de la République près la section du tribunal de Dimbokro, Coulibaly Bamadou et le préfet de région, Souleymane Bamba

conditionnés et disposant d'une notice. Les kits envoûtants ont été aspergés d'essence et incinérés en présence du substitut du procureur près le tribunal de première instance de Daloa, Mme Boffo Ester. Elle a salué leur saisie

drogue, saisis en 2020. Ils ont été incinérés en présence des autorités préfectorales et judiciaires de Daloa. Le substitut du procureur de Daloa, Mme Bouafo Esther, s'est dit "satisfaite" de l'opération d'incinération des produits prohibés

abnégation, à la probité et à l'amour du travail accompli avec conscience professionnelle, a souligné le substitut du procureur de la République de première instance près le Tribunal d'Abidjan, Tahou Zouhou Marc. Outre une fonction d'encadrement

procureur demandera ensuite un nouveau procès contre M. Gbagbo et M. Blé Goudé , a annoncé Me Gallmetzer, son substitut. ... suite de l'article sur RFI Commentaires

lieu chaque année dès lors que nous avons des contrôleurs qui sont formés , a-t-elle confirmé. Quant au Substitut du procureur de la République près du tribunal de 1ère instance, Tahou Marc Zouhou, il a souligné qu'au cours

droit d'auteur (Burida) ont prêté serment devant le Tribunal de première instance d'Abidjan-Plateau. Assouan Kouamé Hyacinthe, substitut du procureur, représentant le parquet a exprimé l'importance de la cérémonie qui donne désormais autorité judiciaire aux agents assermentés