55 résultats pour « TCA »

juillet derniers à Yamoussoukro un atelier de formation relatif au Traité sur le commerce des armes (Tca) et à la Convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre, leurs munitions et autres matériels connexes. Cette session … édifiées. La première présentée par M. Ely Dieng, expert au Pnud, portait sur L'adoption d'un Tca et le contrôle des armes: rêve ou réalité?. Pour sa part, à travers son exposé dépouillé, M. Albert Konan, secrétaire

Grand-Bassam, à un atelier régional portant sur le rapportage du traité sur le commerce des armes (TCA). Ce conclave qui s'achèvera le 10 novembre 2023, vise à renforcer les capacités des experts de ces pays

direction générale des impâts (DGI), la Caisse nationale de prévoyance sociale (CNPS), le Tribunal de Commerce d'Abidjan (TCA) et le commerce extérieur. Selon elle, le chef de l'état, Alassane Ouattara et le Premier Ministre, Patrick Achi, Chef

inscrit dans le cadre du Programme de l'Union Européenne de sensibilisation au Traité sur le Commerce des Armes (TCA) Dal Borgo, chargé de programmes au sein de la délégation de l'union européenne en Côte d'Ivoire a tenu

Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC), Impôt sur les Traitements et Salaires, Taxes sur le Chiffre d'Affaires (TVA, TOB, TCA et TSE), Contribution foncière et contribution des patentes, Retenues à la source, Droits d'enregistrement Tous ces aspects sont passés

mesures nécessaires pour assurer la pérennité des actions entreprises dans le cadre de la mise en ?uvre du TCA, du PoA et des autres instruments de contrôle des armes. Il a été décidé en termes d'action urgente la désignation

légères et les mines anti-personnelles. Il a annoncé la candidature de Genève pour l'établissement du secrétariat du TCA en Suisse, estimant que cela "permettra une mise en ?uvre inclusive et efficace du traité". Ce séminaire qui prend

François Komoin. C'était le 22 mai dernier au Plateau. En effet, le tribunal de commerce d'Abidjan (Tca) vient de faire une révolution dans le domaine de la gestion de ses activités. Une application informatique permettra d'obtenir

Assemblée nationale, de mener avec diligence le processus de ratification du Traité international sur le commerce des armes (TCA), adopté par l'Assemblée générale des Nations-Unies, le 02 avril 2013. Pour sa part, le Réseau des Journalistes pour

autres matériels connexes adoptée le 14 juin 2006 à Abuja, et du Traité sur le commerce des armes (Tca) adopté par l'Assemblée Générale des Nations unies le 02 avril 2013. Pour sa part, le Rjps entend continuer à apporter

autres matériels connexes adoptée le 14 juin 2006 à Abuja, et du Traité sur le commerce des armes (TCA) adopté par l'Assemblée Générale des Nations unies le 02 avril 2013. Pour sa part, le RJPS entend continuer à apporter

industrie de Côte d'Ivoire (CCI-CI) comme juges consulaires au sein du Tribunal de commerce d'Abidjan (TCA) ont prêté serment. A ce jour, le Tribunal a rendu environ 1700 décisions. Enfin, le gouvernement a confirmé l'élaboration

pays ont leurs appendices de tous les services de la direction générale des Impôts (Conservation, foncier, enregistrement, vignettes, TVA, TCA, impôt synthétique), une délocalisation de synergie et de rentabilité. Le hic c'est, la très grande part faite

stocks d'armes et de munitions, les fondements institutionnels de la ComNat-Alpc, les instruments internationaux (Cedeao, Ottawa, Tca, etc.) et le Pssm en Côte d'Ivoire. Au sortir des échanges et des différents travaux de l'atelier, les recommandations

stocks d'armes et de munitions, les fondements institutionnels de la ComNat-ALPC, les Instruments internationaux (CEDEAO, OTTAWA, TCA, etc.) et le PSSM en Côte d'Ivoire. La cérémonie d'ouverture a été animée par les interventions du Commandant