2 386 résultats pour « annexe »

lecture dans l'acte, de l'apposition sur les pièces annexées à l'acte de la mention constatant l'annexe revêtue de la signature du notaire, du paraphe de chaque feuille par le notaire et les signataires de l'acte

comité directeur et son bureau, le comité général, autorité suprême dans l'intervalle des congrès. Il avait comme organes annexes: un comité féminin (après 1949), un syndicat affilié (le SAA) et un service d'ordre. Le bureau du comité directeur … pour l'adapter à la nouvelle donne politique. Le comité exécutif, le conseil national, le comité directeur, des organes annexes comme le Mouvement des étudiants et élèves (MEECI) et l'Association des femmes ivoiriennes (AFI) furent supprimés et remplacés

structure de son DCC, se contentant de répondre à certaines des questions posées par les Juges dans des annexes. Ce faisant, il a, d'après la défense, mal compris les instructions qui lui avait été données le 03 juin … fait remarquer Me Altit. Les annexes 6, 7 et 8, étant des éléments de réponses aux questions 1 et 6 posées par les Juges le 03 juin 2013, elles sont partie intégrante du DCC. Il convient donc d'appréhender

domaine de l'eau, 104,4 milliards dans le secteur de l'électricité. Concernant l'élaboration de l'annexe fiscale jugée non consensuelle par le patronat, le ministre a rappelé qu'elle a bel et bien tenue compte des aspirations … indiqué que les deux parties ont convenu de mettre en place un groupe de travail sur l'annexe fiscale telle que voulue par le secteur privé. Il a indiqué que la Côte d'Ivoire est l'un des pays avec

développement à partir de 2020? Ils ont été retirés du texte de l'accord mais figurent dans une annexe. Cela doit notamment permettre d'éviter un rejet du projet d'accord par le Sénat américain. Il est reconnu … pour les conséquences irréversibles du réchauffement? Ils ont été retirés du texte de l'accord mais figurent dans une annexe. Cela doit notamment permettre d'éviter un rejet du projet d'accord par le Sénat américain. Il est reconnu

quatre Directeurs à la Chambre Nationale des Rois et Chefs traditionnels. Les nominations correspondantes figurent en annexe 1 du présent communiqué. 2- Au titre du Ministère des Eaux et Forêts ; Le Conseil a donné son accord … examen des projets de nominations dans les départements ministériels, tenue le 29 septembre 2015. Les nominations correspondantes figurent en annexe 2 du présent communiqué. C/? COMMUNICATIONS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur

Oyatché, s'est dit satisfait du déroulement de l'examen du brevet d'études du premier cycle au centre annexe de Kong. "Tout s'est déroulé dans des conditions parfaites", s'est réjoui M. Zarationon. L'inspecteur général … jusqu'à la dernière épreuve. Pour la première fois, les candidats au BEPC ont composé à Kong, un centre annexe de celui de Ouangolodougou, relève-t-on. Les trois premières promotions se rendaient, les années précédentes, à Ferkessédougou, pour

sont composés de 4184 garçons et 2 988 filles, tous répartis dans 13 centres d'écrits dont un centre annexe à GRABO, un centre principal à Tabou, deux centres principaux à Grand-Béréby, et neuf centres principaux à San-Pedro … candidats dont 4 429 garçons et 2 858 filles, tous répartis dans 12 centres d'écrits dont un centre annexe à GRABO. Soit une baisse globale cette année de 115 candidats dans la DRENET, avec une baisse accentuée

ministre en charge du Budget. L'argentier de l'État a également rappelé les nouvelles dispositions inscrites à l'annexe fiscale au budget 2015. Il a notamment insisté sur les mesures de soutien aux entreprises qui consacrent d'importantes réductions … impôts.  Pour l'année 2015, nous avons modifié l'annexe fiscale pour avoir une disposition de remboursement facile de la Taxe sur la valeur ajoutée (Tva). Nous avons créé, à cet effet, un compte spécifique Tva , a-t-il informé

Abidjan - Le studio d'enregistrement du chanteur ivoirien Alpha Blondy, annexe de sa maison d'Abidjan, a été démoli dans le cadre d'une campagne de lutte contre les inondations, a constaté mercredi l'AFP. Si le corps … provoquer des inondations parce qu'elle débordait sur un canal d'écoulement des eaux, qu'elle obstruait. "Une annexe de sa maison se trouve dans le domaine public", a expliqué à l'AFP un responsable du ministère ivoirien