4 549 résultats pour « annule »

pour examiner l’appel introduit par la FRMF, le Jury d’Appel a jugé celui-ci recevable et fondé, annulant par la même occasion la décision initiale du Jury disciplinaire. En s’appuyant sur les articles

A l'issue du contentieux électoral des élections législatives ivoiriennes du 27 décembre 2025, le conseil constitutionnel a

jugement retentissant rendu le 10 juin 2026, le Tribunal de Commerce de Ouagadougou a prononcé l’annulation du contrat d’achat et de vente d’or datant d’août 2014 liant de grands acteurs du secteur extractif, tout en condamnant … fond, le Tribunal a déclaré l'action de Riverstone Karma parfaitement bien fondée. En conséquence, il a prononcé l'annulation rétroactive du contrat de 2014 qui unissait la société Franco Nevada Corporation à Karma Mining Holding, Sandstorm Gold Bank Limited

directeur de cabinet du ministère des Sports, le Professeur YAO N'guessan Alfred, enjoint l'instance fédérale d'annuler les décisions de l’Assemblée générale ordinaire du 28 décembre 2025 et de réviser ses statuts avant toute nouvelle élection. Saisie

Assemblée nationale. En outre, aucune explication officielle n’a, pour l’heure, été donnée sur les raisons de cette annulation. Dans l’attente d’un nouveau calendrier, l’incertitude demeure, quant à la date effective de la rentrée parlementaire

décembre 2025 à Yopougon a annoncé, mercredi 07 janvier 2026, le dépôt officiel d’un recours en annulation du scrutin dans la circonscription 047 (Yopougon-Commune) auprès du Conseil constitutionnel et de la Commission électorale indépendante (CEI). L’annonce

Responsable de la Gestion des effectifs, Mme BAMBA, ont présenté les procédures relatives à l’inscription, à l’annulation et à la suspension d’année universitaire. Elles ont notamment rappelé que la date limite d’inscription est fixée

Koné Katinan Justin, le quatrième Vice-président du Parti des peuples africains-Côte d'Ivoire ( PPA-CI), incarcéré

droits annuels d’exploitation ; l’abrogation de la contribution annuelle assise sur le chiffre d’affaires ; ainsi que l’annulation des arriérés de créances dus à la HACA par les opérateurs. Il propose également la révision du décret

Nanan Assemien Nogbou. Après ce récit, les avocats ont suggéré de faire appel afin de réduire ou d’annuler la peine et les amendes des condamnés qui n’ont fait que défendre leur village. « Il faut que les populations

Goran et Monsieur Franck Ettien ainsi que de leurs équipes respectives et de Monsieur Narcisse Etienne Atta, requérant en annulation de candidature, les responsables de l’Union ont arrêté plusieurs décisions majeures. Le Conseil d’Administration et le Conseil Exécutif

Les élections législatives ivoiriennes seront reprises la circonscription électorale N°021, Toumodi commune et la circonscription électorale

Le secteur financier de l’Union Économique et Monétaire Ouest-Africaine (UEMOA) fait face à une situation inédite

appareil et rétablir la fluidité du trafic aérien dans les meilleurs délais. Air France a procédé à l’annulation du vol retour Abidjan–Paris, initialement prévu dans la nuit du 3 au 4 février 2026. La compagnie invite les passagers

enregistré 61 requêtes à l’issue du scrutin législatif, seules deux ont été jugées recevables, entraînant l’annulation des résultats et la reprise des opérations de vote dans les localités de Toumodi et de Dualla. cz/zaar

Les députés élus sous la bannière du Rassemblement des houphouétistes pour la démocratie et la paix ( RHDP) à

action incriminée afin d’évaluer la pertinence de la sanction. L’objectif est d’obtenir, si possible, l’annulation de ce carton, qui pourrait avoir des conséquences sur la suite de la compétition pour le joueur et la sélection ivoirienne

Les Lions Indomptables du Cameroun ont validé leur ticket pour les quarts de finale de la CAN 2025