49 résultats pour « apposition »

rendu sur son territoire. Il signa des traités avec les chefs autochtones. Cette signature se faisait souvent par apposition d'empreintes digitales sur le traité dont le contenu était généralement ignoré des populations indigènes. C'est l'ensemble des traités

rendu sur son territoire. Il signa des traités avec les chefs autochtones. Cette signature se faisait souvent par apposition d'empreintes digitales sur le traité dont le contenu était généralement ignoré des populations indigènes. C'est l'ensemble des traités

série des scellés dans les PV. Dans 20% des cas, des erreurs ont été aussi constatées dans l'apposition de l'autocollant sur les bulletins de vote a fait savoir M. Preda. Le Chef

liste de candidats en dehors de la période réglementaire de campagne. Pendant la campagne électorale, les modalités d'apposition d'affiches contenant notamment des photos, des sigles, des symboles, des effigies ou tout autre message de propagande sont déterminés

liste de candidats en dehors de la période réglementaire de campagne. Pendant la campagne électorale, les modalités d'apposition d'affiches contenant notamment des photos, des sigles, des symboles, des effigies ou tout autre message de propagande sont déterminées

bonne conduite pour que nous puissions vous inviter à le signer. Nous souhaitons que vous y adhériez par l`apposition de votre signature. Une chose est de signer ce code, une autre est de promouvoir les idées qui y sont