901 résultats pour « autrui »

visite technique, défaut de carte de transport, usage de fausses plaques d'immatriculation et mise en danger d'autrui". Quant au chef de gare, il est poursuivi pour "surnombre de passagers dans un véhicule affecté au transport commercial et mise … danger d'autrui". Les autorités ont suspendu à l'issue d'une enquête la carte de transporteur de Diarra Transport et ordonné le transfert de tous ses autocars à Abidjan pour des contrôles techniques et administratifs. La compagnie devra également

propagation délibérée de fausses informations relatives à la vie, à la santé ou à l'intégrité d'autrui, transformant l'espace public numérique en théâtre d'une anthropophagie symbolique dont la brutalité morale ne saurait laisser indifférente aucune conscience attachée … dans les formes les plus extrêmes de déchéance morale, l'annonce ou le souhait de la disparition physique d'autrui. La violence symbolique exercée contre les proches de responsables publics, et singulièrement contre des personnes dont la discrétion, la réserve

catégories, association de malfaiteurs, vol en temps de nuit et en réunion, dégâts volontaires à la propriété mobilière d’autrui, destruction volontaire de tout ou partie d’immeubles au moyen d’un incendie, ainsi que coups et blessures volontaires

catégories, association de malfaiteurs, vol en temps de nuit et en réunion, dégâts volontaires à la propriété mobilière d’autrui, destruction volontaire de tout ou partie d’immeubles au moyen d’un incendie, coups et blessures volontaires. Ces faits sont

libertés s’arrêtent là où commencent celles des autres », a-t-il souligné, appelant au respect d’autrui, des autorités et des règles établies. Harold Roland Achi a également insisté sur la responsabilité individuelle dans la construction du pays. Selon

manifestation interdite ou non déclarée. Le procureur évoque également des faits présumés d’incendie volontaire de véhicule appartenant à autrui, commis à Abidjan et sur l’ensemble du territoire national. Ces poursuites sont fondées, selon le communiqué, sur plusieurs dispositions

discrédit sur les institutions, la destruction volontaire d'immeubles ainsi que les dégradations volontaires de biens immobiliers appartenant à autrui. Ces faits sont prévus et réprimés par les articles 179, 183, 190, 485, 486 et 495 du Code pénal ivoirien

citoyens contre l’exposition à la fumée du tabac. Ce décret qui fait interdiction à toute personne d’exposer autrui à la fumée du tabac a été étendu à la fumée des nouveaux produits du tabac. Il fait obligation

repartiez de cette rencontre avec un élan renouvelé, des engagements solides, et la certitude que chaque geste posé pour autrui, aussi modeste soit-il, peut changer le cours d’une vie. Au nom de tous les enfants et de toutes

été conduits devant les tribunaux pour conduite en état d’ébriété et mise en danger de la vie d’autrui. L’inspecteur général Dosso Siaka a encouragé ses hommes à poursuivre et intensifier l’opération en tenant compte

essentielle. Elle a rappelé que le manque de couveuses dans les centres de santé constitue un enjeu collectif. « Aider autrui, c’est s’aider soi-même. Le droit le plus important est le droit à la vie », a-t-elle

plus de dix étages, et ce malgré l’arrêté ministériel et la plainte pour mise en danger d’autrui », a-t-il dénoncé. Les responsables de l’établissement s’interrogent sur l’attitude du promoteur immobilier, accusé d’ignorer

faits de conduite sans permis, d’usage du téléphone au volant et de mise en danger potentielle d’autrui. R-SEKONGO