322 résultats pour « cadastral »

Directeur de la Cartographie et de la Prospection Géologique · Monsieur N?DA Kouakou Daniel - Directeur du Cadastre Minier · Monsieur MEGNONRON SILUE - Directeur de la Recherche et de l?Exploitation Minière-Industrielle

années de service dans un cabinet de géomètre expert, ou encore ayant occupé un poste de géomètre assermenté du cadastre pendant au moins dix ans , précise le président de l"ordre. L"occasion de ladite cérémonie a été mise

pochage des bàtiments et suscitera le développement d"une base de données d'adresses associant le foncier et le cadastre. Il permettra de profiter des opportunités qu'offrent les Nouvelles technologies de l'information et de la Communication (NTIC) pour

dernières semaines. La bonne conception des instruments de gestion du territoire que sont le plan d"aménagement, le cadastre et le registre, assure le meilleur usage de l"espace à  l"échelle nationale. Il réduit ou minimise les éventuels impacts

déclaration et au payement de cet impât. A mi-parcours comme l"a annoncé le directeur du cadastre, nous avons franchi la barre des 100 milliards FCFA mais les agents des impâts savent que l"on vise un objectif

direction des Etudes, de la Planification et de l"Evaluation (DEPE) et de la direction du Reboisement et du Cadastre forestier (DCDF). Selon le Lieutenant-colonel Batto, les parcelles reboisées sont réelles et plus ou moins bien entretenues aussi bien

parce que le site se trouve dans une forêt classée. Dans les registres de la SODEFOR et même au Cadastre, l"espace est reconnu comme tel, une forêt classée et donc ne peut faire l"objet d"aucune exploitation

états civils du vendeur et de l"acheteur, les états hypothécaires mais aussi les documents d"urbanisme et du cadastre comme nous l'avons bien expliqué plus haut. Le Notaire se charge également de vérifier s"il existe un droit

documentation que nous mettons dans la cartothèque cadastrale des ministères qui sont chargés de l"urbanisme et du cadastre en Côte d"Ivoire. Concernant les personnes physiques et morales, il y a une nécessité de préserver, de localiser

Une opération de renforcement du cadastrage dans le District d'Abidjan, d'un coàt de 725 millions de