322 résultats pour « cadastral »

Directeur de la Cartographie et de la Prospection Géologique · Monsieur N?DA Kouakou Daniel - Directeur du Cadastre Minier · Monsieur MEGNONRON SILUE - Directeur de la Recherche et de l?Exploitation Minière-Industrielle

années de service dans un cabinet de géomètre expert, ou encore ayant occupé un poste de géomètre assermenté du cadastre pendant au moins dix ans , précise le président de l"ordre. L"occasion de ladite cérémonie a été mise

pochage des bàtiments et suscitera le développement d"une base de données d'adresses associant le foncier et le cadastre. Il permettra de profiter des opportunités qu'offrent les Nouvelles technologies de l'information et de la Communication (NTIC) pour

dernières semaines. La bonne conception des instruments de gestion du territoire que sont le plan d"aménagement, le cadastre et le registre, assure le meilleur usage de l"espace à  l"échelle nationale. Il réduit ou minimise les éventuels impacts

déclaration et au payement de cet impât. A mi-parcours comme l"a annoncé le directeur du cadastre, nous avons franchi la barre des 100 milliards FCFA mais les agents des impâts savent que l"on vise un objectif

direction des Etudes, de la Planification et de l"Evaluation (DEPE) et de la direction du Reboisement et du Cadastre forestier (DCDF). Selon le Lieutenant-colonel Batto, les parcelles reboisées sont réelles et plus ou moins bien entretenues aussi bien

parce que le site se trouve dans une forêt classée. Dans les registres de la SODEFOR et même au Cadastre, l"espace est reconnu comme tel, une forêt classée et donc ne peut faire l"objet d"aucune exploitation

états civils du vendeur et de l"acheteur, les états hypothécaires mais aussi les documents d"urbanisme et du cadastre comme nous l'avons bien expliqué plus haut. Le Notaire se charge également de vérifier s"il existe un droit

documentation que nous mettons dans la cartothèque cadastrale des ministères qui sont chargés de l"urbanisme et du cadastre en Côte d"Ivoire. Concernant les personnes physiques et morales, il y a une nécessité de préserver, de localiser

Une opération de renforcement du cadastrage dans le District d'Abidjan, d'un coàt de 725 millions de

Ouméâ? Une délégation de la sous-direction du cadastre rural et de la direction du foncier rural, conduite par Sedji Amos et Sanon Irié Privat, a expliqué les conditions d"acquisition du certificat foncier à  la population d"Oumé lors

Forêts et de la Faune : â?¢ Monsieur KOUASSI Yao Lucien (nouvelle nomination) â?' Directeur du Reboisement et du Cadastre forestier : â?¢ Monsieur GBANZAI Mouhoke Napoléon Paul (nouvelle nomination) â?' Directeur de la Gestion des Carrières des Agents Techniques : â?¢ Colonel

inspecter l'espace par le service de la topographie pour délimiter, le service de l'assainissement et celui du cadastre pour donner le statut du terrain. A la suite de cela, le ministère a saisi par courrier la mairie pour

recevoir et d"instruire les plaintes non juridictionnelles introduites par les usagers de la conservation foncière et du cadastre. Sa création qui s"inscrit dans la politique de modernisation des procédures de l"administration fiscale vise à  contribuer

travers les Directions régionales et départementales des ministères en charge des questions foncières ainsi que les services de Cadastre et Conservation foncière. Monsieur le Ministre d'Etat, vos qualités d'homme modèle, dévoué pour son pays, vous ont valu