815 résultats pour « circulaire »

recherche, plutôt que de limiter ces permis. En fait, le ministère en charge des mines vient de sortir une circulaire qui limite le nombre de permis par compagnie en fonction de ses capacités financières, expériences, etc. Si la société veut

notification des assignations pour les services par satellite, le présentateur a indiqué qu'en plus de l'analyse des circulaires internationales des fréquences transmises par le Bureau des Radiocommunications de l'Union Internationale des Télécommunications, l'AIGF travaille en étroite

circulaire du Garde des Sceaux ministre de la justice et des Droits de l'Homme du 15 juin 2017 relative au contrôle de la détention préventive a révélé l'existence de profondes anomalies dans les juridictions ivoiriennes en matière

chance aux négociations. Il ne faut pas oublier que la revendication de la Fesci est fondée sur une note circulaire émanant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique qui a à sa tête le Pr Bakayoko

Lôh-Djiboua de franchir un palier important de son développement en passant d'une économie limitée à une économie circulaire , a-t-il ajouté. gso/cmas Commentaires

suscité la colère de ses amis, a-t-il déclaré. Et d'ajouter : il y a une circulaire ministérielle qui impose le déferrement dans ce cas de figure. C'est donc en vue d'appliquer cette norme et l'ordre

policier, un gendarme ou un magistrat ne peut refuser de recevoir une dénonciation ou une plainte pour viol. La circulaire interministérielle N° 016/MJ/MEMIS/MPRD du 04 août 2016 relative à la réception des plaintes consécutives aux violences basées sur le genre

sortie de la graine et de la fibre de coton se fassent selon la réglementation en vigueur. Selon une circulaire de la direction générale des douanes consultée lundi par APA, l'exploitation des produits du coton au titre

déchets en engrais, en gaz (pour les besoins de cuisson), en pavé routier. On parlera même d'énergie circulaire, si l'on parvient à investir, à créer des entreprises de recyclage de déchets. Aujourd'hui, les énergies utilisées

services des impôts ivoiriens pour recouvrer sur le terrain les divers impôts. Pas de quartier pour les agents, aucune circulaire mais la pression est là, on la ressent révèle une source à Politikafrique.info. Avec la pression financière consécutive aux sorties

avant, pendant et après chaque mission. C'est ce que j'ai rappelé à mes collaborateurs dans ces notes circulaires, a indiqué M. Brédou s'agissant des documents dont il a endossé la crédibilité en date du 23 novembre

réunions préparatoires, qui s'achèvent vendredi, visent à doter la Côte d'Ivoire de lois, décrets, arrêtés, décisions et circulaires pour doter le pays d'un environnement des affaires favorable aux investissements par le renforcement des dispositions en vigueur

réunions préparatoires, qui s'achèvent vendredi, visent à doter la Côte d'Ivoire de lois, décrets, arrêtés, décisions et circulaires pour doter le pays d'un environnement des affaires favorable aux investissements par le renforcement des dispositions en vigueur

jusqu'à la clameur publique soulevée par la mise en ?uvre effective d'une ancienne et banale circulaire encore en vigueur de la Direction Générale des Douanes, relative à la déclaration en douane des effets personnels, que la pratique avait

tiendra à la place de l'indépendance de Soubré. Le préfet a adressé, à cet effet, une note circulaire aux directeurs et chefs de services, aux guides religieux et leaders de communautés, aux organisations de la société civile, autres organisations