815 résultats pour « circulaire »

suite et ses bagages,ont eu maille à partir avec les agents de la douane. En application de la circulaire de Gnamien Konan,les douaniers de l'aéroport voulaient fouiller les affaires de Mme Houhpouët et l'inciter à payer

contournement de la ville d'Abidjan depuis le Boulevard Mitterrand jusqu'au carrefour de N'dotré, comme une ceinture circulaire autour d'Abobo, permettront de désenclaver Abobo, a souligné le Chef de l'Etat. De même, d'autres communes telles

contournement de la ville d'Abidjan depuis le Boulevard Mitterrand jusqu'au carrefour de N'dotré, comme une ceinture circulaire autour d'Abobo. Cette ceinture sera par la suite poursuivie jusqu'au PK 24 de l'autoroute du Nord ; ceci

procédures de dédouanement des véhicules automobiles changent, ou plutôt elles reviennent à l'ancien système. À terme, la note circulaire du DG des Douanes en application depuis lundi 4 avril 2016, pourrait favoriser la concurrence, réduire les délais, sécuriser

conditions peu claires, le Ministre du Budget durcit les conditions d'importation par la mise en place de la circulaire N°1662 du 02 janvier 2014, applicable à tous les opérateurs. 2015 : changement de situation. Le gouvernement souhaite, avant

devez pas vendre votre produit. Cette année, ce sera la rigueur et le conseil coton anacarde a pris une circulaire claire sur les amendes aussi bien pour le paysan que pour l'acheteur a souligné Koné Issouf. (AIP) ck/gak/ask

FCFA pour 250 mètres" parcourus, les compteurs des taxis conformes, reconnaissables par un autocollant vert de forme circulaire sur un fond blanc, posé sur la portière avant côté passager, ont été paramétrés pour que le consommateur "paie juste et sûr

prix qu'il attache à votre engagement dans un domaine qui est un pilier fondamental de l'économie circulaire et de la croissance verte, une source majeure d'innovation, de compétitivité et d'emplois non délocalisables , a-t-il conclu

déchets permettront d'amorcer la transition de la Côte d'Ivoire d'une économie linéaire à une économie circulaire dans laquelle les déchets et produits usagés, au lieu de les destiner à l'abandon, sont réinjectés dans les circuits

perspective pour la Côte d'Ivoire est d'amorcer la transition d'une économie linéaire à une économie circulaire, dans laquelle les déchets et produits usagés, au lieu de les destiner à l'abandon, sont réinjectés dans les circuits

Table Ronde de Linas-Marcoussis, en s'interrogeant, la salle avec lui, la question appuyée par un regard circulaire, sur ce que cette condition pouvait vouloir dire, en DROIT. Réponse cinglante et sans appel de la salle, un silence assourdissant

dévoilement d'une nouvelle identité visuelle de l'organisation. Depuis sa création, la Brvm a un logo en forme circulaire faisant référence au globe, symbole d'une ouverture sur le monde, dans la perspective d'attirer l'épargne régionale

sont désormais soumis à l'obligation de la TVA sur les opérations de transfert d'argent, rapporte une note circulaire envoyée à la Confédération générale des entreprises de Côte d'Ivoire (CGECI). Cette décision est liée aux divergences d'interprétation

prix qui est en deçà de 1208 francs Cfa. Ce prix a été rendu public par la note circulaire n° 1336 du 23 janvier 2007 de la direction  générale des douanes ainsi libellée:"Conformément aux dispositions du règlement no 6/99

outre "interdit d'apposer des affiches, de signer, d'envoyer ou de distribuer des bulletins de vote, circulaires ou professions de foi dans l'intérêt d'un candidat ou liste de candidats" ou encore d'organiser "toute propagande électorale