2 100 résultats pour « commises »

tronçon Echangeur de Thomasset - Agboville, long d'une cinquantaine de kilomètres, pour lesquels, deux entreprises ont été commises, dont l'une a déjà achevé sa part de travail, a poursuivi le responsable BNETD. Les engins vont revenir plus tard pour

justice ivoirienne de ne s'intéresser qu'aux partisans de l'ex-président sans enquêter sur des exactions commises par le camp Ouattara. - Justice pour tous - En jugeant "Laurent Gbagbo seul, on comprendra en fait une partie mais

auprès du vicaire général du diocèse de Yopougon, curé de ladite paroisse. Attendu que les fautes ci-dessus relevées commises par les défendeurs ont incontestablement porté une atteinte intolérable à l'honneur, à la considération, à l'honneur

remise partielle et totale de peines de personnes en détention selon son propos : suite à des infractions commises lors de la crise postélectorale et à l'occasion des tentatives d'atteinte à la sureté de l'Etat . On remarque

Atlantique, Paris a été frappée par des attentats en janvier et en novembre et des attaques ont été commises par des individus isolés aux Etats-Unis, tandis que les shebab somaliens ont tué 148 personnes à l'Université de Garissa

président Ouattara s'était "félicité" de "la mise en liberté provisoire de nombreuses personnes détenues, suite à des infractions commises lors de la crise postélectorale et à l'occasion des tentatives d'atteinte à la sureté de l'Etat

justice, qui ont permis la mise en liberté provisoire de nombreuses personnes détenues, suite à des infractions commises lors de la crise postélectorale et à l'occasion des tentatives d'atteinte à la sureté de l'Etat. Par ailleurs

liberté provisoire mardi de 14 personnalité proches de l'ex-président Laurent Gbagbo jusqu'alors détenus pour des infractions commises lors de la crise postélectorale et à l'occasion des tentatives d'atteinte à la sureté de l'Etat. Notant

justice, qui ont permis la mise en liberté provisoire de nombreuses personnes détenues, suite à des infractions commises lors de la crise postélectorale et à l'occasion des tentatives d'atteinte à la sureté de l'Etat. Par ailleurs

président s'est félicité de "la mise en liberté provisoire récemment de nombreuses personnes détenues suite à des infractions commises lors de la crise post-électorale et des tentatives d'atteinte à la sûreté de l'Etat". Fin décembre