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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

17 015 résultats pour « conformant »

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RDR - Déclaration sur les conditions d`obtention du certificat de nationalité ivoirienne et du passeport ivoirien

certaines autorités administratives et judiciaires qui ne manquent pas de zèle. En effet, ces autorités, au lieu de se conformer à la législation en vigueur en la matière, se comportent plutôt comme des Agents de certains partis politiques installés … total, le RDR en appelle à la responsabilité des autorités judiciaires et policières, leur demande instamment de se conformer scrupuleusement à l'application des textes régissant le certificat de nationalité et le passeport ivoiriens. Le RDR rappelle notamment

Délivrance de passeports et de certificats de nationalité - Le RDR dénonce les juges aux ordres

certaines autorités administratives et judiciaires qui ne manquent pas de zèle. En effet, ces autorités, au lieu de se conformer à la législation en vigueur en la matière, se comportent plutôt comme des Agents de certains partis politiques installés … total, le RDR en appelle à la responsabilité des autorités judiciaires et policières, leur demande instamment de se conformer scrupuleusement à l'application des textes régissant le certificat de nationalité et le passeport ivoiriens. Le RDR rappelle notamment

Dr Albert Mabri Toikeusse, ministre des Transports : Mon rôle, c'est la régulation de la situation à la SONATT

sous régionales où dans cette situation spécifique, l`UEMOA et la CEDEAO ont des règlements auxquels nous devons nous conformer. Et c`est sur ces domaines d`activités que nous exerçons notre compétence. Ceci nous amène à avoir sous tutelle … fois que le gouvernement prendra la décision définitive, on leur fera savoir que ce permis n`est pas conforme au permis dont nous allons définir maintenant les caractéristiques. Ils devront alors changer leurs permis contre le nouveau permis de manière

Suppression du poste de Stoudmann : Le RDR déplore, le FPI et le MFA approuvent

spécial du Secrétaire général de l'ONU, je n'ai pas d'information. Miaka Ouretto (Secrétaire général du FPI) Conforme à l'esprit même si certaines préoccupations n'y figurent pas Je pense que dans ses termes, la Résolution … reste tout à fait conforme à l'attitude adoptée par l'ONU depuis l'Accord de Ouagadougou. Puisque le Secrétaire général et le Conseil de sécurité n'avaient pas trouvé à redire sur l'Accord. Dès lors, on ne pouvait

Rapport du secrétaire général de l'ONU sur la situation en Côte d'Ivoire - Ban Ki moon : L'Accord de Ouaga est une chance...

Côte d'Ivoire du 10 au 22 avril 2007, fait des recommandations claires et précises en tout point conformes à l'accord de Ouagadougou qu'il considère comme une chance pour la Côte d'Ivoire et la communauté internationale. Nous … soutenir le processus de désarmement et de démobilisation ainsi que le stockage des armes. De plus, pour se conformer à la demande des parties d'établir six sites supplémentaires de DDR, l'ONUCI pourrait devoir établir des bases militaires temporaires

Rapport sur la filière café-cacao - L'UE dénonce de graves irrégularités dans la gestion du Fdpcc

semestre, à l'effet d'auditer les comptes et d'assurer une saine gestion de ses ressources, en se conformant à ses missions originelles. Un expert comptable était alors désigné comme administrateur provisoire et informait régulièrement la direction du FDPCC … Cocoservices, Rougié-Pharma SA... En raison de son objet et de ses activités, le FDPCC devrait donc effectivement se conformer à la loi bancaire. A ce titre, il devrait donc notamment être soumis au contrôle de la Commission bancaire

Renforcement des capacités : 40 responsables du Ministère formés à la rédaction administrative

ailleurs, invité les participants à suivre cette formation avec assiduité afin que « tous les documents produits soient conformes aux règles administratives et que le Ministère excelle dans l’ensemble de ses actions ». Cette formation s’inscrit dans le cadre … cette session : « Il s’agit de faire en sorte que tout ce que nous produisons et écrivons soit conforme aux exigences de la rédaction administrative ». Il a également remercié le ministre de la Communication, Amadou Coulibaly, pour ses actions constantes

Commercialisation d'une boisson énergisante non conforme à la consommation : le gouvernement suspend le produit incriminé et le rappelle sur l’ensemble du réseau de distribution

rappel du produit sur l’ensemble du réseau de distribution, la saisie et destruction des boissons énergisantes non conformes à la réglementation en vigueur sur toute l’étendue du territoire national. Toutefois, le ministère a précisé que la société incriminée … sans inviter les populations à demeurer vigilantes et à signaler aux services compétents tout produit suspect ou non conforme via le numéro vert du ministère, 1343. Ci-après l'intégralité du communiqué. https://www.gouv.ci/uploads/publications/177902846036.pdf

Inculpé, le patron de Telegram Pavel Durov devra rester en France

blanchiment en bande organisée) et "fourniture de prestations de cryptologie visant à assurer des fonctions de confidentialité sans déclaration conforme".Remis en liberté, M. Durov est astreint à un contrôle judiciaire lourd, qui prévoit l'obligation de remettre un cautionnement … Pavel Durov "puisse être impliqué dans des faits criminels" qui seraient commis via sa messagerie."Telegram se conforme en tous points aux règles européennes concernant le numérique, il est modérateur dans les normes identiques aux autres réseaux sociaux