51 résultats pour « contrefacteurs »

produits contrefaits sont chargés par conteneurs et déversés sur le marché avec la complicité de partenaires locaux. Tous les contrefacteurs sont des Africains. La Chine ne fait rien. C'est aux doua­nes africaines de les contrer. Mais quand elles jouent … Enorme dans un environnement économique profondément altéré par la crise. Malgré la bonne volonté des autorités de contrer les contrefacteurs, elles sont limitées par les textes en vigueur. La législation est devenue caduque , ajoute M. Desenfans. Selon le directeur général

prison et 6 millions de Fcfa d'amende (art.37 Annexe III, accord de Bangui). En plus le contrefacteur s'expose à la fermeture de l'établissement exploité par le contrefacteur, la privation du droit d'élection et l'inéligibilité (droit

améliorent leurs performances pour saisir toutes ces opportunités de marché (multiplication des zones de libre-échange), autant les contrefacteurs s'activent et s'organisent pour corrompre de leurs activités le commerce mondial. Comment espérer que nos entreprises gagnent des parts … point que sans l'aide des propriétaires de la marque, il est quasi impossible de faire des saisies. Les contrefacteurs modifient leur technique en fonction du niveau de contrôle qu'on leur oppose. Il faut que les privés déposent

secteur et aux structures de lutte une mutualisation des moyens dans une synergie dynamique pour faire face efficacement aux contrefacteurs. En invitant les industriels des vins et spiritueux à  investir dans l"innovation sur la présentation de leurs produits

secteur et aux structures de lutte une mutualisation des moyens dans une synergie dynamique pour faire face efficacement aux contrefacteurs. En invitant les industriels des vins et spiritueux à  investir dans l"innovation sur la présentation de leurs produits

Abidjan, 11 à  Dakar donnant lieu à  autant de gardes-à -vue et déferrements et 3 à  Conakry. Les contrefacteurs risquent de lourdes amendes et peines de prison.Ces personnes commercialisent des décodeurs qui contiennent des applications permettant, via Internet

issu des transactions liées de la contrefaçon sert au financement du terrorisme. C'est pourquoi, il a invité les contrefacteurs professionnels à se ressaisir. Nous leur demandons de changer de métier car, ils vont nous trouver sur leur chemin

première obligation qui est celle de demander l'autorisation. Veulent-ils construire une société de pirates et de contrefacteurs ?, s'est-elle insurgé. Après le point (constats d'exploitation des ?uvres établi par les huissiers) fait hier à la direction

identité sont fabriquées à partir d'un pays limitrophe de la Côte d'Ivoire, par un réseaux de contrefacteurs étrangers qui ont des ramifications dans notre pays. Une fois fabriquées, ces fausses Cni sont acheminées à la frontière

réflexion. Des usines existent depuis longtemps. Le gros problème se trouve dans la capacité de faire disparaître les contrefacteurs du marché parallèle. Et je pense que cela est le travail des opérateurs privés. Maintenant, si le ministre se trouve