3 213 résultats pour « dommageable »

faux. Si l'on veut vous mettre en prison parce que vous avez fait votre travail, c'est bien dommage pour la liberté de presse et la démocratie dans notre pays. Restez dignes parce que vous sortirez grandis de cette

exploitant du véhicule en surcharge est sanctionné d'une amende additive dont le montant est fixé proportionnellement au dommage causé à la route par le véhicule au cours de son déplacement vers le lieu indiqué, du fait de sa surcharge

poursuit par la précision du champ de leurs activités les mutuelles peuvent avoir pour objets: 1-Opérations d'assurances: ? Dommages corporels liés aux accidents et aux maladies; ? Engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine, verser

pêches illicites, a rappelé que la réglementation sera un atout pour la Côte d'Ivoire. Il y a des dommages. Nous venons de mettre en place la loi sur la pêche et l'aquaculture. Des dispositions nouvelles renforcent les acquis

Cameroun et au Gabon). Hervé Koffi a été bien solide sur sa ligne, ses appuis et son extension. Dommage qu'il ne figure pas dans l'équipe type de la CAF. Ange Kouadio Commentaires

plus de 13 millions d'internautes nigérians ont été victimes de cybercriminels et, d'ici 2021, les coûts des dommages causés par la cybercriminalité avoisineront 6.000 milliards de dollars au niveau mondialé, a-t-il déploré. Il a mentionné avec

constaté la commercialisation sur le marché de San Pedro de nombreux pesticides illégaux, causant parfois de graves dommages aux planteurs et à leurs plantations. Le CDLPI de San Pedro, constitué de plus de 20 membres statutaires, est "chargé d'assurer

tribunal à verser au propriétaire des b?ufs, la somme de 1 800 000 francs CFA à titre de dommages. (AIP) on/fmo Commentaires

réparations communautaires comprennent un volet de développement et un volet symbolique. Le volet de développement vise à réparer les dommages et à répondre aux besoins sociaux et économiques des communautés concernées. Quant à la dimension symbolique, elle vise à reconnaître

public ivoirien, tout se passe bien. Vous allez pourtant quitter le Championnat ivoirien pour l'Egypte. C'est dommage de le quitter, mais pour moi, ces quelques mois à Abidjan étaient comme une mission. C'était faire un petit

ministre de la gouvernance Gbagbo est condamné à 4 ans d'emprisonnement et à 200 000 FCFA de dommages et intérêts, conformément à l'article 169 du code pénal ivoirien aux dires de la Cour. L'Observatoire ivoirien des droits

Sodefor) et condamné les cinq prévenus à lui payer la somme de 300. 000 FCFA chacun à titre de dommages et intérêts. (AIP) rkk Commentaires

offensés. Par contre il devra payer plus de trois millions de francs CFA à ses victimes au titre des dommages et intérêts. yy/akn/kam Commentaires

compromettent le tourisme et le développement économique. Selon le Programme des Nations Unies pour l'Environnement, le coût des dommages sur les écosystèmes, le tourisme et la pêche, causés par les déchets plastiques jetés en milieu marin, est évalué

Afrique à beaucoup à perdre si elle n'a pas un Internet de qualité () C'est dommage, l'Afrique est loin d'être un marché unique Nous ne sommes pas un continent intégré. Nous avons des pays qui ont presque

centre du continent, totalisant 155 millions d'habitants, réclamait pour sa part un franc symbolique en guise de dommages et intérêt. Kémi Séta, qui avait été interpellé le 25 août à son domicile de Dakar, était depuis lors en détention

montré les dangers de cette pratique sur la santé de la femme avec notamment les risques d'infections, les dommages psychologiques et même de mort, sans oublier que l'excision est interdite par l'Etat. La présidente des femmes

état d'esprit vous vous trouvez aujourd'hui après l'élimination des Eléphants du Mondial 2018? C'est vraiment dommage de voir qu'on ne pourra pas être de la fête en Russie. C'est peut-être un gros manque

préfecture de Divo ont été fortement touchés par les pluies diluviennes de samedi et dimanche qui ont causé des dommages divers. A ce jour, l'on compte deux morts et plus d'une centaine d'habitations partiellement ou complètement détruites

fait travailler des personnes incompétentes. Cela dénote de l'implication du politique dans l'administration, et c'est bien dommage achève l'économiste. Le nombre exact de hauts fonctionnaires payés sans poste? Bien malin celui qui osera lever le voile

Cour d'Appel, - ii) Ordonné à la société DELMAS de payer la somme de 252.580.356 FCFA à titre de dommages et intérêts résultant du jugement N° 1512 du 17 juin 2004 du Tribunal de Première Instance d'Abidjan-Plateau

exploitant du véhicule en surcharge est sanctionné d'une amende additive dont le montant est fixé proportionnellement au dommage causé à la route par le véhicule au cours de son déplacement vers le lieu indiqué, du fait de sa surcharge

francs d'amende chacun. Par ailleurs les prévenus ont été condamnés a payer à titre de dommage et intérêt, la somme de 140 millions de F CFA à la SOTRA. La SOTRA a décidé de faire appel de cette décision

déguerpissement des occupants illégaux du site, la destruction des plantes et le paiement de 850 millions de FCFA de dommages et intérêts au CNRA, avec 12 mois d'emprisonnement ferme chacun. Dr YTE Wongbé, Directeur Général, a tenu à préciser

lieux du sinistre, a déploré le manque de dispositions pratiques pour palier ce genre de situation. "C'est dommage qu'aucune disposition n'ait été prise pour palier ces genres de situation surtout que cela fait la 4e fois